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Archives par mot-clé : Déclassement
Au Conseil municipal du vendredi 12 juin 2020
ORDRE DU JOUR ASSEMBLÉES AFFAIRES FINANCIÈRES AMÉNAGEMENT URBAIN / PATRIMOINE COMMUNAL / COMMANDE PUBLIQUE URBANISME / AFFAIRES FONCIÈRES VIE ASSOCIATIVE COMMERCE PERSONNEL
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Marqué avec association, Bénévole, Cession, Conseil municipal, Déclassement, Expropriation, Handicap, Hébert, Impôts, Prime, Rémunération, Subvention, Urgence sanitaire
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Enquête publique relative au déclassement d’une parcelle rue de Fleury
Procédure de déclassement d’une emprise de voirie communale située à l’angle de la rue de Fleury et de l’avenue Jean Jaurès. Observations des conseillers municipaux du groupe Clamart Citoyenne (déposées dans le cahier d’enquête publique le 28 mai 2016) La … Continuer la lecture
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Marqué avec Déclassement, Fleury, Gare, Opération Immobilière, PLU, Privatisation, Transports en commun
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