{"id":28454,"date":"2015-02-05T14:40:29","date_gmt":"2015-02-05T14:40:29","guid":{"rendered":"http:\/\/clamart-citoyenne.fr\/?p=28454"},"modified":"2020-09-11T10:20:13","modified_gmt":"2020-09-11T08:20:13","slug":"au-conseil-municipal-du-10-decembre-2014","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/?p=28454","title":{"rendered":"Au conseil municipal du 10 d\u00e9cembre 2014"},"content":{"rendered":"

COMMUNAUT\u00c9 D\u2019AGGLOM\u00c9RATION<\/a>
\nAFFAIRES FINANCI\u00c8RES<\/a>
\nAM\u00c9NAGEMENTURBAIN\/PATRIMOINE COMMUNAL\/COMMANDE PUBLIQUE<\/a>
\nAFFAIRES G\u00c9N\u00c9RALES\/CIMETI\u00c8RES<\/a>
\nAFFAIRES FONCI\u00c8RES\/URBANISME<\/a>
\nPR\u00c9VENTION\/S\u00c9CURIT\u00c9<\/a>
\nSPORTS<\/a>
\nVIE ASSOCIATIVE<\/a>
\nCOMMERCE\/ARTISANAT<\/a>
\nPETITE ENFANCE<\/a>
\nAFFAIRES JURIDIQUES ET ASSEMBL\u00c9ES<\/a>
\nD\u00c9CISIONS DU MAIRE<\/a>
\nQUESTIONS ORALES<\/a><\/p>\n


\n<\/a><\/p>\n

COMMUNAUT\u00c9 D\u2019AGGLOM\u00c9RATION<\/h2>\n

Question n\u00b04 de l\u2019ordre du jour<\/h3>\n

D\u00e9signation de repr\u00e9sentants de la commune de Clamart \u00e0 la commission locale d\u2019\u00e9valuation des transferts de charge (CLECT) \u2013 D\u00e9lib\u00e9ration modificative<\/strong><\/p>\n

Jean-Didier Berger et Fran\u00e7oise Morg\u00e8re se pr\u00e9sentent.
\nEn coh\u00e9rence avec ses positions pr\u00e9c\u00e9dentes, le groupe Clamart Citoyenne<\/em> ne prend pas part au vote.<\/p>\n

Question n\u00b05 de l\u2019ordre du jour<\/h3>\n

Rapport d\u2019activit\u00e9s 2013 de la Communaut\u00e9 d\u2019agglom\u00e9ration Sud de Seine<\/strong><\/p>\n

Nous regrettons que les grandes lignes de ce rapport ne soient pas pr\u00e9sent\u00e9es, pour les \u00e9lus qui ne si\u00e8gent pas \u00e0 Sud de Seine, et pour le public. Nous rappelons que le contexte budg\u00e9taire \u00e0 SdS est tr\u00e8s difficile, que des \u00e9conomies sont \u00e0 faire en raison des baisses de dotation de l\u2019\u00c9tat et de d\u00e9penses ant\u00e9rieures qui p\u00e8sent lourdement sur le budget intercommunautaire, \u00e0 l\u2019image de la piscine de Clamart qui aura co\u00fbt\u00e9 finalement 19 millions d\u2019euros !
\nLe maire signale un trou de 3,7 millions \u00e0 Sud de Seine. Il va falloir faire des \u00e9conomies partout.
\nNous prenons acte du rapport.<\/p>\n

Question n\u00b06 de l\u2019ordre du jour<\/h3>\n

Demande \u00e0 la Communaut\u00e9 d\u2019agglom\u00e9ration Sud de Seine d\u2019attribution d\u2019un fonds de concours<\/strong><\/p>\n

Nous signalons que le vote de ce fond de concours arrive avant que la situation financi\u00e8re de SdS ne soit tout \u00e0 fait connue. En cons\u00e9quence, le groupe Clamart Citoyenne<\/em> s\u2019abstient.<\/p>\n

Question n\u00b07 de l\u2019ordre du jour<\/h3>\n

Attribution d\u2019une subvention sous forme d\u2019un fonds de concours \u00e0 la Communaut\u00e9 d\u2019agglom\u00e9ration Sud de Seine<\/strong><\/p>\n

M\u00eame remarque que pr\u00e9c\u00e9demment. Par ailleurs, nous demandons \u00e0 quel moment le rapport de d\u00e9veloppement durable que la ville a l\u2019obligation l\u00e9gale de pr\u00e9senter sera mis \u00e0 l\u2019ordre du jour (nous en d\u00e9battons g\u00e9n\u00e9ralement dans le m\u00eame temps que le budget).
\nComme il est beaucoup question des indemnit\u00e9s dans les \u00e9changes en s\u00e9ance, nous rappelons que les \u00e9lus EELV \u00e0 Sud de Seine ont renonc\u00e9 \u00e0 l\u2019augmentation pourtant vot\u00e9e par tous les autres groupes.
\nLe groupe Clamart Citoyenne<\/em> s\u2019abstient.<\/p>\n

<\/a><\/p>\n

AFFAIRES FINANCIERES<\/h2>\n

Question n\u00b08 de l\u2019ordre du jour<\/h3>\n

Autorisation de Monsieur le Maire \u00e0 engager, liquider et mandater des d\u00e9penses d\u2019investissement pour l\u2019ann\u00e9e 2015<\/strong><\/p>\n

On nous demande ici de faire un ch\u00e8que en blanc au Maire puisque le d\u00e9bat budg\u00e9taire n\u2019a pas encore eu lieu et que nous n\u2019avons aucune information sur l\u2019audit financier lanc\u00e9 par la nouvelle majorit\u00e9. Nous comprenons que des projets lanc\u00e9s ne doivent pas \u00eatre bloqu\u00e9s mais consid\u00e9rons malgr\u00e9 tout que toutes les informations ne sont pas r\u00e9unies pour \u00e9valuer les cons\u00e9quences de la d\u00e9lib\u00e9ration propos\u00e9e sur les finances de la ville. En cons\u00e9quence, le groupe Clamart Citoyenne<\/em> s\u2019abstient.<\/p>\n

Question n\u00b09 de l\u2019ordre du jour<\/h3>\n

Modification de la garantie communale accord\u00e9e \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 d\u2019HLM France Habitation par d\u00e9lib\u00e9ration du 18 d\u00e9cembre 2013 pour l\u2019op\u00e9ration de construction de 20 logements et de 15 emplacements de stationnement situ\u00e9s 10 rue de Chatillon<\/strong><\/p>\n

Nous rappelons que, pour les garanties d\u2019emprunt, nous sommes favorables aux taux fixes, avec des banques \u00e9thiques, conditionn\u00e9es \u00e0 des crit\u00e8res \u00e9cologiques. Le maire r\u00e9pond que construire est d\u00e9j\u00e0 bien compliqu\u00e9, nous insistons sur les conditions de pr\u00eat.
\nD\u00e9lib\u00e9ration adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n

Question n\u00b010 de l\u2019ordre du jour<\/h3>\n

Octroi d\u2019une garantie \u00e0 la S.A. d\u2019HLM EMMAUS HABITAT pour un montant de 575 487\u20ac concernant la r\u00e9habilitation de 38 logements et la construction de 12 studios pour l\u2019h\u00e9bergement de jeunes en PLAI situ\u00e9s 41, rue du Moulin de Pierre \u00e0 Clamart<\/strong><\/p>\n

D\u00e9lib\u00e9ration adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n

Question n\u00b011 de l\u2019ordre du jour<\/h3>\n

Octroi d\u2019une garantie communale \u00e0 la S.A. d\u2019HLM LOGIREP pour un montant de 7 728 514\u20ac concernant l\u2019op\u00e9ration de travaux d\u2019am\u00e9lioration et de transformation de 35 logements et de 35 emplacements de stationnement PLS, situ\u00e9s 9 avenue Jean Baptiste Cl\u00e9ment \u00e0 Clamart<\/strong><\/p>\n

D\u00e9lib\u00e9ration adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n

Question n\u00b012 de l\u2019ordre du jour [ajout\u00e9 apr\u00e8s les commissions]<\/h3>\n

Octroi d\u2019une garantie d\u2019emprunt \u00e0 Clamart Habitat d\u2019un montant de 735 000\u20ac pour la construction d\u2019un local commercial et d\u2019un poste de transformation \u00e9lectrique dans l\u2019immeuble sis 112 \u00e0 116 avenue du G\u00e9n\u00e9ral de Gaulle<\/strong><\/p>\n

Nous votons cette d\u00e9lib\u00e9ration en alertant sur les risques encourus par les riverains dans le cas o\u00f9 les normes de pr\u00e9caution ne seraient pas correctement prises en ce qui concerne le poste de transformation \u00e9lectrique. Le Maire accepte de nous communiquer les \u00e9l\u00e9ments techniques du dossier.<\/p>\n

Question n\u00b013 de l\u2019ordre du jour<\/h3>\n

Constatation de cr\u00e9ances \u00e9teintes.<\/strong><\/p>\n

Question n\u00b014 de l\u2019ordre du jour<\/h3>\n

Approbation du principe de r\u00e9partition du produit des concessions dans les cimeti\u00e8res de la ville et approbation d\u2019une convention de partenariat avec les \u00e9tablissements d\u2019h\u00e9bergement pour personnes \u00e2g\u00e9es (EHPAD) g\u00e9rant des places habilit\u00e9es \u00e0 l\u2019aide sociale<\/strong><\/p>\n

Nous nous abstenons sur cette d\u00e9lib\u00e9ration, consid\u00e9rant que bien que le Maire ait attest\u00e9 qu\u2019une convention lie les \u00e9tablissements et le Conseil G\u00e9n\u00e9ral pour que les places \u00e0 caract\u00e8re social soient r\u00e9ellement attribu\u00e9es \u00e0 des personnes qui correspondent aux crit\u00e8res, le risque juridique indiqu\u00e9 n\u2019est pas fond\u00e9 et que nous consid\u00e9rons qu\u2019il faut soutenir prioritairement les \u00e9tablissements \u00e0 but non lucratif. Dans le cas pr\u00e9sent, Sainte-\u00c9milie, dont le budget est d\u00e9j\u00e0 bien probl\u00e9matique cette ann\u00e9e.<\/p>\n

Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> s\u2019abstient.<\/p>\n

Question n\u00b015 de l\u2019ordre du jour<\/h3>\n

Indemnit\u00e9 de conseil allou\u00e9e au comptable du tr\u00e9sor charg\u00e9 des fonctions de receveur des collectivit\u00e9s locales<\/strong><\/p>\n

D\u00e9lib\u00e9ration adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n

<\/a><\/p>\n

AMENAGEMENT URBAIN\/PATRIMOINE COMMUNAL\/COMMANDE PUBLIQUE<\/h2>\n

Question n\u00b016 de l\u2019ordre du jour<\/h3>\n

Approbation des conventions financi\u00e8res avec le SIPPEREC pour l\u2019enfouissement des r\u00e9seaux de communications \u00e9lectroniques des op\u00e9rateurs Orange et Num\u00e9ric\u00e2ble, rue de Fleury (entre l\u2019avenue Adolphe Schneider et la rue de la Roue), rue du Lieutenant Raoul Batany et all\u00e9e Gambrinus<\/strong><\/p>\n

Nous demandons \u00e0 avoir la part r\u00e9ellement pay\u00e9e par la ville et celle pay\u00e9e par chaque op\u00e9rateur priv\u00e9 dont on nous dit qu’il va participer. Il serait ennuyeux de payer tr\u00e8s largement pour l\u2019enfouissement des c\u00e2bles des op\u00e9rateurs priv\u00e9s sans aucune compensation. En tant qu’occupant du domaine public, ils doivent prendre en charge ces frais, ou la majeure partie en tout cas.<\/p>\n

Le maire ne sait pas combien paient les op\u00e9rateurs. Il dit que nous avons beaucoup de retard sur l\u2019enfouissement.<\/p>\n

Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> s\u2019abstient.<\/p>\n

Question n\u00b017 de l\u2019ordre du jour<\/h3>\n

Rapport d\u2019activit\u00e9 du Syndicat Intercommunal de la P\u00e9riph\u00e9rie de Paris pour l\u2019Electricit\u00e9 et les R\u00e9seaux de Communication (SIPPEREC) pour l\u2019ann\u00e9e 2013<\/strong><\/p>\n

Nous prenons acte du rapport.<\/p>\n

Question n\u00b018 de l\u2019ordre du jour<\/h3>\n

Approbation de la convention avec la soci\u00e9t\u00e9 Orange pour l\u2019enfouissement des r\u00e9seaux de t\u00e9l\u00e9communications situ\u00e9s dans l\u2019avenue Victor Hugo \u00e0 Clamart<\/strong><\/p>\n

Voir question 16.<\/p>\n

Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> s\u2019abstient.<\/p>\n

Question n\u00b019 de l\u2019ordre du jour<\/h3>\n

Remboursement de frais de parking de Madame Madeleine BLAZY \u2013 Approbation d\u2019une remise gracieuse d\u2019un montant de 229,50\u20ac<\/strong><\/p>\n

Cette question est pour nous l\u2019occasion de demander une nouvelle fois un budget annexe pour les parkings.<\/p>\n

Le maire parle d\u2019un d\u00e9ficit des parkings tr\u00e8s important.<\/p>\n

D\u00e9lib\u00e9ration adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n

Question n\u00b020 de l\u2019ordre du jour<\/h3>\n

Remboursement de frais de parking de Monsieur Andr\u00e9 ROUSSET \u2013 Approbation d\u2019une remise gracieuse d\u2019un montant de 164,30\u20ac<\/strong><\/p>\n

.Voir question 19.<\/p>\n

D\u00e9lib\u00e9ration adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n

Question n\u00b021 de l\u2019ordre du jour<\/h3>\n

Rapport d\u2019activit\u00e9 du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l\u2019Electricit\u00e9 en \u00cele-de-France (SIGEIF) relatif \u00e0 l\u2019ann\u00e9e 2013<\/strong><\/p>\n

Nous prenons acte du rapport.<\/p>\n

<\/a><\/p>\n

AFFAIRES G\u00c9N\u00c9RALES\/CIMETI\u00c8RES<\/h2>\n

Question n\u00b022 de l\u2019ordre du jour<\/h3>\n

Rapport d\u2019activit\u00e9 du Syndicat Intercommunal fun\u00e9raire de la R\u00e9gion Parisienne (SIFUREP) relatif \u00e0 l\u2019ann\u00e9e 2013<\/strong><\/p>\n

Nous soumettons le probl\u00e8me d\u00e9licat de l’impact environnemental de l’incin\u00e9ration des implants, pacemakers, produits de conservation etc. L\u2019\u00e9lu de la majorit\u00e9 en charge du dossier affirme \u00eatre au courant de ces probl\u00e8mes et les traiter en lien avec le SIFUREP.<\/p>\n

Nous prenons acte du rapport.<\/p>\n

<\/a><\/p>\n

AFFAIRES FONCI\u00c8RES\/URBANISME<\/h2>\n

Question n\u00b023 de l\u2019ordre du jour<\/h3>\n

Cession du terrain b\u00e2ti sis 18, rue \u00c9milienne au profit de la SAS LOGIH \u2013 D\u00e9lib\u00e9ration modificative<\/strong><\/p>\n

Nous \u00e9mettons quelques doutes sur les r\u00e9elles motivations des habitants \u00e0 s\u2019opposer au projet, car d\u2019apr\u00e8s des t\u00e9moignages que nous avons entendus, nous avons quelques raisons de penser que ce pourrait \u00eatre la nature de leurs futurs voisins qui les inqui\u00e8te. En effet, pour ce qui est de la \u00ab morphologie des constructions \u00bb, quelle qu\u2019elle soit, nous faisons remarquer que le quartier est d\u00e9j\u00e0 tr\u00e8s h\u00e9t\u00e9roclite, avec notamment des pavillons tr\u00e8s modernes, et certains assez haut. Or le projet initial, avec 1164 m2 de planchers pour un terrain de 1942 m2, et une hauteur maximale de R+1, ne nous para\u00eet pas \u00eatre du b\u00e9tonnage outranci\u00e8rement scandaleux.<\/p>\n

La raison invoqu\u00e9e (\u00ab la carence en mati\u00e8re de construction de logements destin\u00e9s \u00e0 l\u2019accession priv\u00e9e \u00bb) pour autoriser ici la construction de quatre pavillons nous semble \u00eatre un pr\u00e9texte peu recevable au regard de la carence en logements sociaux, avec les 2 700 demandes en attente \u00e0 Clamart-Habitat ! On aurait tout \u00e0 fait pu imaginer ici de l\u2019habitat social, semi-collectif, qui aurait d\u2019une part particip\u00e9 de la mixit\u00e9 sociale, et eu d\u2019autre part un impact environnemental bien moindre que des maisons individuelles.<\/p>\n

Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote contre, avec toute l\u2019opposition.<\/p>\n

<\/a><\/p>\n

PR\u00c9VENTION\/S\u00c9CURIT\u00c9<\/h2>\n

Question n\u00b024 de l\u2019ordre du jour<\/h3>\n

Demande de subvention aupr\u00e8s du fonds interminist\u00e9riel de pr\u00e9vention de la d\u00e9linquance (FIPD) pour l\u2019ann\u00e9e 2015 dans le cadre du programme de vid\u00e9oprotection<\/strong><\/p>\n

Nous constatons, dans ce domaine, la m\u00eame vision entre la municipalit\u00e9 de Clamart et le gouvernement s\u00e9curitaire de M. Valls.<\/p>\n

Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote contre, avec toute l\u2019opposition.<\/p>\n

<\/a><\/p>\n

SPORTS<\/h2>\n

Question n\u00b025 de l\u2019ordre du jour<\/h3>\n

Approbation d\u2019une convention de partenariat entre la Ville de Clamart et la Caisse de Cr\u00e9dit Mutuel ARTDONYS dans le cadre de l\u2019op\u00e9ration Clamart sur Glace 2014<\/strong><\/p>\n

Nous trouvons que c\u2019est d\u00e9penser beaucoup d\u2019argent par ces temps de crise, pour une op\u00e9ration qui n\u2019est pas \u00e9cologique, sponsoris\u00e9e par une des banques qui a une forte activit\u00e9 dans les paradis fiscaux et qui finance des projets extr\u00eamement nuisibles sur le plan \u00e9cologique, en toute opacit\u00e9.<\/p>\n

\"Capture\"<\/a>Nous avons des contre-propositions : d\u00e9couvertes dans les bois, qui pourraient \u00eatre de nature \u00e0 la fois \u00e9ducative et culturelle, et permettre des rencontres entre le haut et le bas de Clamart, organiser des contes\u2026<\/p>\n

Le maire r\u00e9pond qu\u2019il s\u2019est engag\u00e9 \u00e0 ne pas supprimer, du moins pour la premi\u00e8re ann\u00e9e de mandat, les \u00e9v\u00e9nements auxquels les Clamartois sont habitu\u00e9s.<\/p>\n

Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote contre.<\/p>\n

Question n\u00b026 de l\u2019ordre du jour<\/h3>\n

Approbation d\u2019une convention de partenariat entre la Ville de Clamart et la SAS Clamart Victor Hugo (\u00e0 l\u2019enseigne SUPER U) dans le cadre de l\u2019op\u00e9ration Clamart sur Glace 2014<\/strong><\/p>\n

Voir question pr\u00e9c\u00e9dente (sauf pour Super U bien s\u00fbr).<\/p>\n

Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote contre.<\/p>\n

<\/a><\/p>\n

VIE ASSOCIATIVE<\/h2>\n

Question n\u00b027 de l\u2019ordre du jour<\/h3>\n

Versement d\u2019une subvention exceptionnelle d\u2019un montant de 300\u20ac \u00e0 l\u2019association artisans du monde<\/strong><\/p>\n

Nous nous \u00e9tonnons de ce qu\u2019\u00e0 la commission, alors que nous demandions pourquoi les 500\u20ac demand\u00e9s avaient \u00e9t\u00e9 diminu\u00e9s, il nous ait \u00e9t\u00e9 r\u00e9pondu qu\u2019ils \u00ab ne donnent pas, par principe, ce que les associations demandent \u00bb.<\/p>\n

L\u2019adjoint aux associations dit que la solidarit\u00e9 internationale est de la comp\u00e9tence de l\u2019\u00c9tat. La ville continuera \u00e0 proposer des aides dans le cadre de la solidarit\u00e9 internationale, mais uniquement pour les villes jumel\u00e9es avec Clamart.<\/p>\n

D\u00e9lib\u00e9ration adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n

Question n\u00b028 de l\u2019ordre du jour<\/h3>\n

Attribution de subventions aux associations et organismes \u2013 Acomptes sur 2015<\/strong><\/p>\n

D\u00e9lib\u00e9ration adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n

<\/a><\/p>\n

COMMERCE\/ARTISANAT<\/h2>\n

Question n\u00b029 de l\u2019ordre du jour<\/h3>\n

Approbation d\u2019une convention de partenariat entre la Ville de Clamart et la Chambre de M\u00e9tiers et de l\u2019Artisanat des Hauts de Seine, relative \u00e0 l\u2019organisation de la \u00abCharte Qualit\u00e9 Confiance Cap Accueil-Conseil\u00bb, label 2015<\/strong><\/p>\n

D\u00e9lib\u00e9ration adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n

Question n\u00b030 de l\u2019ordre du jour<\/h3>\n

Approbation des r\u00e8glements relatifs aux dispositifs d\u2019aides directes aux commer\u00e7ants et artisans clamartois et approbation des conventions de subventions avec les 5 commer\u00e7ants dans le cadre de la mise en \u0153uvre de la troisi\u00e8me tranche annuelle de l\u2019op\u00e9ration urbaine \u00abPour une dynamisation concert\u00e9e du commerce et de l\u2019artisanat clamartois\u00bb<\/strong><\/p>\n

D\u00e9lib\u00e9ration adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n

<\/a><\/p>\n

PETITE ENFANCE<\/h2>\n

Question n\u00b031 de l\u2019ordre du jour<\/h3>\n

Approbation d\u2019une convention d\u2019objectifs et de financement au titre de la prestation de service des Relais Assistantes Maternelles (R.A.M.) du Bas-Clamart et du Haut-Clamart<\/strong><\/p>\n

D\u00e9lib\u00e9ration adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n

<\/a><\/p>\n

AFFAIRES JURIDIQUES ET ASSEMBL\u00c9ES<\/h2>\n

Question n\u00b032 de l\u2019ordre du jour<\/h3>\n

Autorisation d\u2019attribuer la protection fonctionnelle \u00e0 un agent communal<\/strong><\/p>\n

D\u00e9lib\u00e9ration adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n

Question n\u00b033 de l\u2019ordre du jour<\/h3>\n

D\u00e9signation des membres du Conseil Municipal au sein des Conseils d\u2019administration des lyc\u00e9es et coll\u00e8ges \u2013 D\u00e9lib\u00e9ration modificative<\/strong><\/p>\n

La majorit\u00e9 pr\u00e9sente un candidat pour chaque \u00e9tablissement, qui obtiennent tous 35 voix.
\nLe groupe Ensemble pour Clamart<\/em> pr\u00e9sente un candidat pour chaque \u00e9tablissement, qui obtiennent tous 7 voix, sauf pour le coll\u00e8ge Maison Blanche, o\u00f9 ils n\u2019obtiennent que 6 voix, G\u00e9rard Aubineau s\u2019\u00e9tant pr\u00e9sent\u00e9, obtenant 1 voix.<\/p>\n

En coh\u00e9rence avec ses positions pr\u00e9c\u00e9dentes, le groupe Clamart Citoyenne<\/em> ne prend pas part au vote.<\/p>\n

Question n\u00b034 de l\u2019ordre du jour<\/h3>\n

Adoption du r\u00e8glement int\u00e9rieur du Conseil municipal \u2013 D\u00e9lib\u00e9ration modificative<\/strong><\/p>\n

D\u00e9lib\u00e9ration adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n

<\/a><\/p>\n

D\u00c9CISIONS DU MAIRE<\/h2>\n

Une seule nous pose question : la 559 (d\u00e9cision portant d\u00e9claration sans suite du march\u00e9 relatif \u00e0 la surveillance de la qualit\u00e9 de l\u2019air int\u00e9rieur dans les structures d\u2019accueil collectif des enfants de moins de 6 ans de la commune de Clamart).<\/p>\n

Il nous est r\u00e9pondu que le march\u00e9 avait \u00e9t\u00e9 suspendu parce que le d\u00e9cret d\u2019application avait \u00e9t\u00e9 abrog\u00e9.<\/p>\n

<\/a><\/p>\n

QUESTIONS ORALES<\/h2>\n

Philippe Kaltenbach sur la peinture.
\nG\u00e9rard Aubineau sur la piscine.
\nFran\u00e7oise Morg\u00e8re sur la Maison de Quartier du Petit Clamart.<\/p>\n\n

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COMMUNAUT\u00c9 D\u2019AGGLOM\u00c9RATION AFFAIRES FINANCI\u00c8RES AM\u00c9NAGEMENTURBAIN\/PATRIMOINE COMMUNAL\/COMMANDE PUBLIQUE AFFAIRES G\u00c9N\u00c9RALES\/CIMETI\u00c8RES AFFAIRES FONCI\u00c8RES\/URBANISME PR\u00c9VENTION\/S\u00c9CURIT\u00c9 SPORTS VIE ASSOCIATIVE COMMERCE\/ARTISANAT PETITE ENFANCE AFFAIRES JURIDIQUES ET ASSEMBL\u00c9ES D\u00c9CISIONS DU MAIRE QUESTIONS ORALES<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"advgb_blocks_editor_width":"","advgb_blocks_columns_visual_guide":"","_kad_post_transparent":"","_kad_post_title":"","_kad_post_layout":"","_kad_post_sidebar_id":"","_kad_post_content_style":"","_kad_post_vertical_padding":"","_kad_post_feature":"","_kad_post_feature_position":"","_kad_post_header":false,"_kad_post_footer":false,"_kad_post_classname":"","jetpack_post_was_ever_published":false,"_jetpack_newsletter_access":"","_jetpack_dont_email_post_to_subs":false,"_jetpack_newsletter_tier_id":0,"_jetpack_memberships_contains_paywalled_content":false,"_jetpack_memberships_contains_paid_content":false,"footnotes":"","jetpack_publicize_message":"","jetpack_publicize_feature_enabled":true,"jetpack_social_post_already_shared":false,"jetpack_social_options":{"image_generator_settings":{"template":"highway","default_image_id":0,"font":"","enabled":false},"version":2}},"categories":[1],"tags":[6],"class_list":["post-28454","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-uncategorized","tag-conseil-municipal"],"author_meta":{"display_name":"CCadminWP","author_link":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/?author=1"},"featured_img":null,"jetpack_publicize_connections":[],"jetpack_featured_media_url":"","coauthors":[],"tax_additional":{"categories":{"linked":["Uncategorized<\/a>"],"unlinked":["Uncategorized<\/span>"]},"tags":{"linked":["Conseil municipal<\/a>"],"unlinked":["Conseil municipal<\/span>"]}},"comment_count":"0","relative_dates":{"created":"Publi\u00e9 11 ans il y a","modified":"Mis \u00e0 jour 6 ans il y a"},"absolute_dates":{"created":"Publi\u00e9 le 05\/02\/2015","modified":"Mise \u00e0 jour le 11\/09\/2020"},"absolute_dates_time":{"created":"Publi\u00e9 le 05\/02\/2015 14:40","modified":"Mise \u00e0 jour le 11\/09\/2020 10:20"},"featured_img_caption":"","series_order":"","jetpack_sharing_enabled":true,"jetpack_shortlink":"https:\/\/wp.me\/p7cbn9-7oW","jetpack_likes_enabled":true,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/28454","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=28454"}],"version-history":[{"count":7,"href":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/28454\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":31154,"href":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/28454\/revisions\/31154"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=28454"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=28454"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=28454"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}