{"id":29242,"date":"2016-07-26T09:43:59","date_gmt":"2016-07-26T08:43:59","guid":{"rendered":"http:\/\/clamart-citoyenne.fr\/?p=29242"},"modified":"2016-07-28T09:17:40","modified_gmt":"2016-07-28T08:17:40","slug":"au-conseil-municipal-du-13-juillet-2016","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/?p=29242","title":{"rendered":"Au Conseil Municipal du 13 juillet 2016"},"content":{"rendered":"

Documents \u00e0 t\u00e9l\u00e9charger :<\/strong>
\n– ordre du jour<\/a>
\n– question orale de Marie-Christine Vandrell<\/a>
\n– question orale de Pierre Carrive<\/a><\/p>\n

D\u00c9CISIONS DU MAIRE<\/strong><\/a><\/p>\n

ORDRE DU JOUR<\/strong><\/a>
\nADMINISTRATION G\u00c9N\u00c9RALE<\/em><\/a>
\nAFFAIRES FINANCI\u00c8RES<\/em><\/a>
\nAMENAGEMENT URBAIN \/ PATRIMOINE COMMUNAL<\/em><\/a>
\nAFFAIRES FONCI\u00c8RES \/ URBANISME<\/em><\/a>
\nVIE ASSOCIATIVE<\/em><\/a>
\nSPORTS<\/em><\/a>
\nCOMMERCE<\/em><\/a>
\nPERSONNEL<\/em><\/a><\/p>\n

QUESTIONS ORALES<\/strong><\/a>
\nPhilippe Kaltenbach sur le stade Hunebelle<\/em><\/a>
\nPierre Carrive sur la Petite Biblioth\u00e8que Ronde<\/em><\/a>
\nMarie-Christine Vandrell sur les attache-v\u00e9los<\/em><\/a>
\nPierre Ramognino sur le PLU<\/em><\/a>
\nG\u00e9rard Aubineau sur La Parenth\u00e8se<\/em><\/a><\/p>\n

V\u0152U<\/strong><\/a>
\nPhilippe Kaltenbach, contre la fusion des Yvelines et des Hauts-de-Seine<\/em><\/a><\/p>\n

<\/p>\n

<\/a>D\u00c9CISIONS DU MAIRE<\/strong><\/h1>\n

16, 26 et 27, sur la distribution des sacs de sel de d\u00e9neigement\u00a0:<\/strong><\/p>\n

Nous demandons pourquoi en redistribuer puisqu\u2019il n\u2019y a pas eu de neige cet hiver, et proposons qu\u2019\u00e0 l\u2019avenir, on anticipe, en fournissant des recommandations pour, au cas o\u00f9 il ne neige pas, le stocker pour l\u2019hiver suivant.<\/span><\/p>\n

Le Maire r\u00e9pond que ce sel ne dure pas dans le temps, et doit \u00eatre renouvel\u00e9, pour des raisons chimiques qu\u2019il ne saurait expliquer. Les techniciens pourront nous en dire plus. Ils en ont moins distribu\u00e9 cette ann\u00e9e, et en distribueront sans doute encore moins l\u2019ann\u00e9e prochaine.<\/span><\/p>\n

Remarque:
\n<\/strong>Nous sommes surpris de cette r\u00e9ponse, car nous croyons savoir que ce sel, au contraire, se conserve facilement.<\/em><\/p>\n

63\u00a0: DECISION PORTANT APPROBATION DU MARCHE RELATIF AUX PRESTATIONS D\u2019ORGANISATION DES SEJOURS VACANCES EN DIRECTION DES ENFANTS AGES DE 4 A 11 ANS POUR LA COMMUNE DE CLAMART – LOT N\u00b05 : ORGANISATION D\u2019UN SEJOUR PROPOSANT UNE OU PLUSIEURS ACTIVITES NOVATRICES DE PREFERENCE EN DIRECTION DES ENFANTS DE 6 A 11 ANS.<\/strong><\/p>\n

Nous demandons quelles sont ces activit\u00e9s novatrices.<\/span><\/p>\n

Le Maire r\u00e9pond qu\u2019il faudra demander aux enfants qui seront partis\u2026 Il donne une liste d\u2019activit\u00e9s, qui ne paraissent pas sp\u00e9cialement r\u00e9volutionnaires, et commente en \u00e9voquant simplement davantage de diversit\u00e9.<\/span><\/p>\n

75\u00a0: DECISION PORTANT APPROBATION DU MARCHE RELATIF AUX PRESTATIONS DE SERVICES D\u2019AUDIT DU PATRIMOINE BATI DE LA COMMUNE DE CLAMART.<\/strong><\/p>\n

Nous demandons de quoi s\u2019agit-il exactement, et quelle est la soci\u00e9t\u00e9 d\u2019audit.<\/span><\/p>\n

Le Maire r\u00e9pond que c\u2019est la derni\u00e8re phase des audits, et que ce sera sans doute le plus long. La soci\u00e9t\u00e9 est QCS Services.<\/span><\/p>\n

89\u00a0: DECISION PORTANT APPROBATION DU CONTRAT DE MAINTENANCE ET D’ASSISTANCE TELEPHONIQUE DU PROGICIEL LOGICIME N\u00b0 SCLI\/2015\/44944 – GESTION DES CIMETIERES AVEC LA SOCIETE DIGITECH.<\/strong><\/p>\n

Nous demandons quel est le co\u00fbt de ce contrat.<\/span><\/p>\n

Le Maire r\u00e9pond\u00a0: 2\u00a0518\u00a0\u20ac\u00a0HT par an.<\/span><\/p>\n

91\u00a0: DECISION PORTANT APPROBATION DU MARCHE RELATIF A LA FOURNITURE ET LIVRAISON DE PAPIER D\u2019IMPRESSION POUR LES SERVICES COMMUNAUX DE CLAMART <\/strong><\/p>\n

Nous demandons dans quelle mesure il s\u2019agit de papier \u00e9cologique.<\/span><\/p>\n

Le Maire n\u2019a pas de r\u00e9ponse pr\u00e9cise. Il nous dit que le papier ob\u00e9it \u00e0 des crit\u00e8res \u00e9cologiques.<\/span><\/p>\n

130\u00a0: DECISION PORTANT APPROBATION DU CONTRAT AVEC LA GARDE PRETORIENNE RELATIF A LA SURVEILLANCE ET LA SECURISATION DU CENTRE SOCIOCULTUREL DU PAVE BLANC DANS LE CADRE DES QUARTIERS D\u2019ETE LES 15, 16 ET 17 JUILLET 2016 DE 14H30 A 19H30.<\/strong><\/p>\n

Nous nous \u00e9tonnons de ce que la police municipale, qui a co\u00fbt\u00e9 fort cher, ne soit pas suffisante. Nous demandons si c\u2019est la premi\u00e8re ann\u00e9e qu\u2019un tel contrat est pass\u00e9, et, si oui, quel est le danger particulier que la police municipale ne serait pas capable d\u2019assumer.<\/span><\/p>\n

Le Maire r\u00e9pond qu\u2019en fonction des besoins de la ville et de la police municipale, ils font appel \u00e0 des compl\u00e9ments, comme cela se faisait d\u00e9j\u00e0 auparavant. Dans le cadre Vigipirate, l\u2019\u00c9tat demande r\u00e9guli\u00e8rement de renforcer la s\u00e9curit\u00e9. Quand il y a des activit\u00e9s nouvelles, on ne peut savoir \u00e0 l\u2019avance les besoins. On s\u2019adapte.<\/span><\/p>\n

<\/a>ORDRE DU JOUR<\/strong><\/h1>\n

<\/a>ADMINISTRATION G\u00c9N\u00c9RALE<\/strong><\/h2>\n

Question n\u00b04 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

D\u00e9l\u00e9gation au Maire pour prendre des d\u00e9cisions en vertu de l\u2019article L 2122-22 du code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales \u2013 D\u00e9lib\u00e9ration modificative.<\/strong><\/p>\n

Consid\u00e9rant que les subventions sont d\u00e9j\u00e0 accord\u00e9es selon le bon vouloir de la municipalit\u00e9, et que cette mesure va dans le sens inverse de la transparence, le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote CONTRE.<\/strong><\/span><\/p>\n

Question n\u00b05 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

D\u00e9signation d’un repr\u00e9sentant \u00e0 la Commission locale d’information aupr\u00e8s du CEA de Fontenay-aux-Roses.<\/strong><\/p>\n

Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> pr\u00e9sente la candidature de Marie-Christine Vandrell.<\/span><\/p>\n

Elle obtient les 9 voix de l\u2019opposition, contre 36 pour Patrick Sevin.<\/p>\n

Question n\u00b06 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Adh\u00e9sion de la Ville de Clamart au Syndicat mixte ouvert Paris M\u00e9tropole et d\u00e9signation d\u2019un repr\u00e9sentant.<\/strong><\/p>\n

Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote POUR l\u2019adh\u00e9sion. <\/strong><\/span><\/p>\n

Consid\u00e9rant que c\u2019est du ressort de la seule majorit\u00e9, le groupe Clamart Citoyenne vote NPPV pour le repr\u00e9sentant.<\/strong><\/span><\/p>\n

Jean-Didier Berger, avec Serge Kehyayan en suppl\u00e9ant, sont \u00e9lus.<\/p>\n

Question n\u00b07 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Adh\u00e9sion de la Ville de Clamart \u00e0 l\u2019Association des Maires d\u2019Ile-de-France (AMIF) et paiement de la cotisation annuelle<\/strong><\/p>\n

Nous demandons ce qu\u2019apporte une association r\u00e9gionale, par rapport aux nationales et d\u00e9partementales.<\/span><\/p>\n

Le Maire r\u00e9pond que ce ne sont pas les m\u00eames probl\u00e9matiques. Cela permet aux diff\u00e9rentes collectivit\u00e9s locales de se faire entendre.<\/span><\/p>\n

Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote CONTRE.<\/strong><\/span><\/p>\n

<\/a>AFFAIRES FINANCI\u00c8RES<\/strong><\/h2>\n

Question n\u00b08 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

D\u00e9cision modificative n\u00b01 \u2013 Budget principal de la Ville.<\/strong><\/p>\n

Nous demandons s\u2019il est pr\u00e9vu ici un vote bloqu\u00e9, ou un vote chapitre par chapitre.<\/span><\/p>\n

Le Maire propose un vote chapitre par chapitre, m\u00eame si la loi ne l\u2019y oblige pas.<\/span><\/p>\n

Chapitre 13<\/strong>\u00a0: Nous demandons pourquoi ces deux permis de construire ont \u00e9t\u00e9 annul\u00e9s.<\/span><\/p>\n

Le Maire r\u00e9pond qu\u2019il s\u2019agit de permis caducs.<\/span><\/p>\n

Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote POUR.<\/strong><\/span><\/p>\n

Chapitre 20<\/strong>\u00a0: Nous demandons quel est l\u2019\u00e9diteur de ces logiciels. Nous trouvons que 110\u00a0K\u20ac, c\u2019est \u00e9norme pour une telle commune\u2026 Nous demandons quelle est cette \u00ab\u00a0am\u00e9lioration\u00a0\u00bb, s\u2019il s\u2019agit de confort ou d\u2019une n\u00e9cessit\u00e9, et s\u2019il y a eu un appel d\u2019offres.<\/span><\/p>\n

Sans r\u00e9pondre aux autres questions, le maire r\u00e9pond que ce sont des d\u00e9penses courantes pour la commune.<\/span><\/p>\n

Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote ABSTENTION.<\/strong><\/span><\/p>\n

Chapitre 204<\/strong>\u00a0: Nous demandons quelle est la raison de l\u2019arr\u00eat de ce versement (ou plut\u00f4t, pourquoi le versions-nous jusqu\u2019\u00e0 pr\u00e9sent\u00a0?), quelles sont les incidences pour Clamart de l\u2019arr\u00eat de ce versement, et si ce poste est transf\u00e9r\u00e9 \u00e0 Vall\u00e9e Sud-Grand Paris.<\/span><\/p>\n

Le Maire ne r\u00e9pond pas.<\/span><\/p>\n

Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote ABSTENTION.<\/strong><\/span><\/p>\n

Chapitre 21\u00a0<\/strong>: Nous demandons pourquoi le total de ce chapitre (-\u00a0265\u00a0K\u20ac) ne correspond pas \u00e0 la somme des comptes 2115 et 2181.<\/span><\/p>\n

Les services r\u00e9pondent qu\u2019en effet il y a une erreur, et qu\u2019il faut lire +\u00a0567\u00a0K\u20ac pour le compte 2115.<\/span><\/p>\n

Remarque :
\n<\/strong>Ce n\u2019est toujours pas \u00e7a\u00a0!<\/em><\/p>\n

Chapitre 21, compte 2115<\/strong>\u00a0: Nous demandons en vue de quels projets cette augmentation (capacit\u00e9s de pr\u00e9emptions) est r\u00e9alis\u00e9e.<\/span><\/p>\n

Le Maire ne r\u00e9pond pas.<\/span><\/p>\n

Chapitre 21, compte 2181<\/strong>\u00a0: Nous demandons pourquoi une somme si importante pour des travaux d\u2019am\u00e9nagement \u00e9tait pr\u00e9vue.<\/span><\/p>\n

Le Maire ne r\u00e9pond pas.<\/span><\/p>\n

Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote CONTRE.<\/strong><\/span><\/p>\n

Vote global\u00a0:<\/strong><\/u><\/p>\n

Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote CONTRE.<\/strong><\/span><\/p>\n

Question n\u00b09 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Octroi d\u2019une garantie d\u2019emprunt de 154 000 \u20ac \u00e0 Domaxis pour la r\u00e9habilitation de 11 logements situ\u00e9s 8 rue Pierre et Marie Curie \u00e0 Clamart<\/strong><\/p>\n

La d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n

<\/a>AMENAGEMENT URBAIN \/ PATRIMOINE COMMUNAL<\/strong><\/h2>\n

Question n\u00b010 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Approbation du nouveau r\u00e8glement de voirie modifi\u00e9 et autorisation de mise en application sur le domaine public communal.<\/strong><\/p>\n

La d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n

Question n\u00b011 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Approbation des conventions financi\u00e8res avec le SIPPEREC relatives \u00e0 la mise en souterrain des r\u00e9seaux de communications \u00e9lectroniques des op\u00e9rateurs Orange et Num\u00e9ric\u00e2ble all\u00e9e des Framboisiers.<\/strong><\/p>\n

Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote ABSTENTION.<\/strong><\/span><\/p>\n

Remarque :
\n<\/strong>Ne pouvant participer \u00e0 la commission de pr\u00e9paration qui traitait ce point, nous avions demand\u00e9 par mail des pr\u00e9cisions. La r\u00e9ponse, pourtant envoy\u00e9e avant le conseil municipal, ne nous est arriv\u00e9e qu\u2019apr\u00e8s. Comme nous n\u2019avions donc pas ces pr\u00e9cisions au moment du conseil municipal, nous nous sommes abstenus.<\/em><\/p>\n

Question n\u00b012 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Autorisation de d\u00e9p\u00f4t du dossier d\u2019\u00e9ligibilit\u00e9 \u00e0 la mise en souterrain des lignes \u00e0 tr\u00e8s haute tension aupr\u00e8s du Minist\u00e8re de l\u2019environnement, du d\u00e9veloppement durable et de l\u2019\u00e9nergie.<\/strong><\/p>\n

Si, par le pass\u00e9, nous avons pu, pour des raisons sanitaires, \u00eatre pour l\u2019enfouissement de ces lignes \u00e0 tr\u00e8s haute tension, notre position a \u00e9volu\u00e9. En effet, aucune \u00e9tude n\u2019a depuis d\u00e9montr\u00e9 s\u00e9rieusement le danger sanitaire de ces lignes. Et rien ne dit que l\u2019enfouissement soit une garantie de ce point de vue, la terre arr\u00eatant assez peu les champs magn\u00e9tiques. Le co\u00fbt \u00e9tant extr\u00eamement \u00e9lev\u00e9, et l\u2019int\u00e9r\u00eat foncier \u00e9tant principalement pour Le Plessis-Robinson, nous sommes maintenant contre cet enfouissement. Que le co\u00fbt ne soit pas support\u00e9 par la ville ne change rien pour Clamart Citoyenne, pr\u00e9occup\u00e9e avant tout par l\u2019int\u00e9r\u00eat collectif.<\/span><\/p>\n

Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote ABSTENTION.<\/strong><\/span><\/p>\n

Question n\u00b013 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Autorisation de d\u00e9poser une d\u00e9claration pr\u00e9alable ou toute autre demande d\u2019autorisation d\u2019urbanisme pour des travaux de construction d\u2019un local poubelle \u00e0 la salle des f\u00eates Jules HUNEBELLE situ\u00e9e sur la place Jules Hunebelle \u00e0 Clamart.<\/strong><\/p>\n

Nous demandons ce qui est pr\u00e9vu pour am\u00e9liorer la gestion du tri lors des diverses manifestations. Nous savons bien que c’est tr\u00e8s difficile car les gens, quand ils viennent s’amuser, semblent encore plus indisciplin\u00e9s que chez eux. La ville ne doit pas se d\u00e9courager de permettre aux citoyens vertueux de le rester, et aux autres de le devenir.<\/span><\/p>\n

Le Maire est tout \u00e0 fait d\u2019accord, et des r\u00e9flexions vont avoir lieu.<\/span><\/p>\n

La d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/strong><\/p>\n

Question n\u00b014 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Demande d\u2019une subvention parlementaire pour les travaux de r\u00e9fection du groupe scolaire Jules Ferry \u00e0 Clamart.<\/strong><\/p>\n

Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote POUR<\/strong>, tout en rappelant que nous sommes contre le principe de cette r\u00e9serve parlementaire, assimilable \u00e0 un budget \u00ab\u00a0fait du prince\u00a0\u00bb qui sert en g\u00e9n\u00e9ral \u00e0 \u00ab\u00a0arroser\u00a0\u00bb les \u00e9lus \u00ab\u00a0amis\u00a0\u00bb…<\/span><\/p>\n

<\/a>AFFAIRES FONCI\u00c8RES \/ URBANISME<\/strong><\/h2>\n

Question n\u00b015 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Demande d\u2019ouverture d\u2019enqu\u00eate pr\u00e9alable \u00e0 la d\u00e9claration d\u2019utilit\u00e9 publique de l\u2019op\u00e9ration rue de Verdun.<\/strong><\/p>\n

D\u2019apr\u00e8s nos \u00e9chos, en effet les habitants sont contents\u00a0! Nous louons la concertation qui a eu lieu \u00e0 cette occasion, et demandons \u00e0 ce qu\u2019elle serve de r\u00e9f\u00e9rence pour l\u2019avenir. Nous en profitons pour revenir sur un d\u00e9bat qui oppose couramment la majorit\u00e9 et l\u2019opposition, sur le pourcentage de logements sociaux. Le Maire dit en effet souvent que, pour lui, 100\u00a0% ce n\u2019est pas de la mixit\u00e9. Nous en sommes d\u2019accord, mais nous consid\u00e9rons qu\u2019il faut raisonner \u00e0 l\u2019\u00e9chelle d\u2019un quartier. Par exemple, une petite op\u00e9ration immobili\u00e8re dans un quartier exclusivement pavillonnaire peut justifier d\u2019\u00eatre \u00e0 100\u00a0% sociale. Du reste, n\u2019est-ce pas ce qui se passe sur le terrain de l\u2019ancienne piscine, o\u00f9 sur une assez grande op\u00e9ration le maire d\u00e9cide de faire, d\u2019un c\u00f4t\u00e9, un grand immeuble 100\u00a0% social, avec, de l\u2019autre, des pavillons ou de petits immeubles semi-collectifs 100\u00a0% en accession\u00a0?<\/span><\/p>\n

Le Maire reprend ses arguments habituels sur la mixit\u00e9, mais sans r\u00e9pondre pr\u00e9cis\u00e9ment.<\/span><\/p>\n

Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote POUR.<\/strong><\/span><\/p>\n

Question n\u00b016 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

R\u00e9gularisation d\u2019une parcelle d\u00e9bordant sur la voie publique et d\u00e9classement du domaine public d\u2019un terrain d\u00e9saffect\u00e9, situ\u00e9s sur l\u2019emprise fonci\u00e8re des anciens locaux du campus Trivaux-Garenne.<\/strong><\/p>\n

Nous ne sommes pas tout \u00e0 fait convaincus par ce que l\u2019on nous a dit en commission.<\/span><\/p>\n

Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote ABSTENTION.<\/strong><\/span><\/p>\n

Question n\u00b017 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

D\u00e9classement d\u2019une emprise de voirie communale d\u2019une superficie de 151 m\u00b2 situ\u00e9e \u00e0 l\u2019angle de la rue de Fleury et de l\u2019avenue Jean Jaur\u00e8s.<\/strong><\/p>\n

Nous rappelons que nous nous sommes d\u00e9j\u00e0 prononc\u00e9s contre ce d\u00e9classement lors de l\u2019enqu\u00eate publique. Nous pensons en effet qu\u2019il faut absolument garder un maximum d\u2019espace public rue de Fleury.<\/span><\/p>\n

Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote CONTRE.<\/strong><\/span><\/p>\n

Question n\u00b018 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Approbation d\u2019un projet de protocole transactionnel entre la Ville de Clamart et l\u2019Agence Immobili\u00e8re de la Gare.<\/strong><\/p>\n

Ici, nous faisons un compromis\u2026<\/span><\/p>\n

Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote ABSTENTION.<\/strong><\/span><\/p>\n

Question n\u00b019 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Retir\u00e9e de l\u2019ordre du jour<\/p>\n

Question n\u00b020 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Retir\u00e9e de l\u2019ordre du jour<\/p>\n

Question n\u00b021 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Appel \u00e0 projet pour la cession de deux emprises fonci\u00e8res appartenant \u00e0 l\u2019Etablissement Public Foncier Ile de France (EPFIF) et \u00e0 la Ville de Clamart, constituant le p\u00e9rim\u00e8tre de la DUP Jean Baptiste Cl\u00e9ment Station \/ RD 906 et de la DUP rue du Midi \/ RD 906 \/ rue du Champ Faucillon.<\/strong><\/p>\n

Pour si\u00e9ger dans la commission consultative de ce projet, le Maire propose une seule liste, avec Fran\u00e7oise Morg\u00e8re pour l\u2019opposition.<\/p>\n

La d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/strong><\/p>\n

Question n\u00b022 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Acquisition de trois appartements situ\u00e9s 1 rue du Pr\u00e9sident Roosevelt (parcelle cadastr\u00e9e section Z num\u00e9ro 54).<\/strong><\/p>\n

Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote ABSTENTION.<\/strong><\/span><\/p>\n

Question n\u00b023 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Acquisition d\u2019un fonds de commerce en copropri\u00e9t\u00e9 du Centre commercial Desprez, 27 \u00e0 37 rue Paul Vaillant Couturier.<\/strong><\/p>\n

Certains \u00e9chos que nous avons eus \u00e9tant contradictoires avec ce que l\u2019on nous a dit en commission, le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote ABSTENTION.<\/strong><\/span><\/p>\n

Question n\u00b024 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

R\u00e9gularisation d\u2019un alignement all\u00e9e des Pyr\u00e9n\u00e9es.<\/strong><\/p>\n

La d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/strong><\/p>\n

<\/a>VIE ASSOCIATIVE<\/strong><\/h2>\n

Question n\u00b025 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Fixation des subventions aux associations intervenant dans le cadre des Nouvelles Activit\u00e9s P\u00e9riscolaires (NAP) pour 2016\/2017.<\/strong><\/p>\n

Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote ABSTENTION.<\/span> <\/strong><\/p>\n

<\/a>SPORTS<\/strong><\/h2>\n

Question n\u00b026 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Approbation d\u2019une convention de partenariat avec la soci\u00e9t\u00e9 Cr\u00e9dit Mutuel ARTDONYS dans le cadre de l\u2019op\u00e9ration Clamart Plage 2016.<\/strong><\/p>\n

Nous aurions pr\u00e9f\u00e9r\u00e9 un autre partenariat. M\u00eame si l\u2019on n\u2019est jamais compl\u00e8tement s\u00fbr d\u2019avoir \u00e0 faire \u00e0 un \u00e9tablissement totalement vertueux, il en est au moins un qui sort du lot\u00a0: le Cr\u00e9dit Coop\u00e9ratif.<\/span><\/p>\n

Le Maire nous propose de les mettre en rapport avec lui, et si le Cr\u00e9dit Coop\u00e9ratif a une proposition int\u00e9ressante, il l\u2019\u00e9tudiera.<\/span><\/p>\n

Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote ABSTENTION.<\/span> <\/strong><\/p>\n

<\/a>COMMERCE<\/strong><\/h2>\n

Question n\u00b027 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Approbation d\u2019une convention de partenariat avec la Chambre de M\u00e9tiers et de l\u2019Artisanat des Hauts-de-Seine, relative \u00e0 l\u2019organisation de la \u00abCharte Qualit\u00e9 Confiance Cap Accueil-Conseil\u00bb, label 2017.<\/strong><\/p>\n

<\/a>La d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/strong><\/p>\n

<\/a>PERSONNEL<\/strong><\/h2>\n

Question n\u00b028 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Mise en place du contrat d\u2019apprentissage au sein de la Ville de Clamart.<\/strong><\/p>\n

La d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/strong><\/p>\n

Question n\u00b029 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

R\u00e9mun\u00e9ration et compensation des astreintes du personnel communal.<\/strong><\/p>\n

Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote ABSTENTION.<\/span> <\/strong><\/p>\n

Question n\u00b030 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Modification du tableau des emplois de la Ville de Clamart.<\/strong><\/p>\n

Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote ABSTENTION.<\/strong><\/span><\/p>\n

Question n\u00b031 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Autorisation d\u2019attribuer la protection fonctionnelle \u00e0 un agent municipal.<\/strong><\/p>\n

La d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/strong><\/p>\n

Question n\u00b032 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Autorisation d\u2019attribuer la protection fonctionnelle \u00e0 Monsieur Jean-Didier BERGER.<\/strong><\/p>\n

Nous demandons de quelles insultes il s\u2019agit, sur quel site elles ont \u00e9t\u00e9 prof\u00e9r\u00e9es, et s\u2019il y a eu des demandes de retrait, ou d\u2019excuses.<\/span><\/p>\n

Madame Quillery, premi\u00e8re adjointe en l\u2019absence du maire qui est sorti pour ce point car il est concern\u00e9, refuse de r\u00e9pondre, d\u2019une mani\u00e8re particuli\u00e8rement virulente.<\/span><\/p>\n

Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote CONTRE.<\/strong><\/span><\/p>\n

Remarque :
\n<\/strong>Nous ne pouvons bien \u00e9videmment pas voter une protection fonctionnelle avec aussi peu d\u2019\u00e9l\u00e9ments. Nous signalons, au point suivant, combien l\u2019attitude de Madame Quillery, qui a \u00e9t\u00e9 jusqu’\u00e0 accuser l\u2019opposition de trouver ces insultes normales, nous a choqu\u00e9s.<\/em><\/p>\n

<\/a>QUESTIONS ORALES<\/strong><\/h1>\n

<\/a>Philippe Kaltenbach sur le stade Hunebelle<\/strong><\/h2>\n

Le Maire nous rassure\u00a0: le projet n\u2019a pas vocation \u00e0 devenir un \u00ab\u00a0site olympique\u00a0\u00bb. Mais il pourrait servir de terrain d\u2019entra\u00eenement si Paris \u00e9tait retenue pour les Jeux de 2024.<\/span><\/p>\n

Il trouve pertinent qu\u2019il y ait un commerce de sport, apr\u00e8s la disparition de celui de l\u2019avenue Roosevelt (\u00ab\u00a0\u00c0 l\u2019Arc en Ciel\u00a0\u00bb). Cela ne fera pas, pour autant, de ce site un \u00ab\u00a0V\u00e9lizy\u00a03\u00a0\u00bb.<\/span><\/p>\n

<\/a>Pierre Carrive sur la Petite Biblioth\u00e8que Ronde<\/strong><\/h2>\n

Le Maire rappelle que l\u2019association est d\u2019accord pour d\u00e9m\u00e9nager, et que le Conseil de Territoire a reconduit la subvention. Aucune association n\u2019a de garantie sur la suite de ses activit\u00e9s, avant d\u2019avoir rendu des comptes\u00a0; celle-l\u00e0 ne peut faire exception. Sa subvention municipale reste enti\u00e8re, alors que l\u2019\u00c9tat a divis\u00e9 ses dotations par 4.<\/span><\/p>\n

Il n\u2019y a aucune fatalit\u00e9, ni dans un sens ni dans l\u2019autre. Cette association doit \u00eatre r\u00e9ellement partenaire de la ville. Chaque ann\u00e9e, la question est r\u00e9\u00e9tudi\u00e9e. Il ne faut pas inverser les r\u00f4les\u00a0: c\u2019est \u00e0 l\u2019association de rendre des comptes \u00e0 la collectivit\u00e9, et non l\u2019inverse.<\/span><\/p>\n

Les sondages sur l\u2019amiante ne peuvent \u00eatre faits en milieu occup\u00e9 (surtout quand on accueille des enfants).<\/span><\/p>\n

\u00c0 la fin des travaux, elle redeviendra une biblioth\u00e8que pour enfants, et rien d\u2019autre.<\/span><\/p>\n

La responsable des m\u00e9diath\u00e8ques assure qu\u2019elle pourrait g\u00e9rer la Petite Biblioth\u00e8que Ronde sans aucune embauche\u2026<\/span><\/p>\n

<\/a>Marie-Christine Vandrell sur les attache-v\u00e9los<\/strong><\/h2>\n

Le maire r\u00e9pond que la ville n\u2019a pas du tout l\u2019intention d\u2019\u00e9radiquer la pratique du v\u00e9lo en ville, au contraire.<\/span><\/p>\n

Le plan Vigipirate a \u00e9t\u00e9 renforc\u00e9. C\u2019est parfois d\u00e9favorable aux v\u00e9los, parfois aux voitures, parfois aux pi\u00e9tons.<\/span><\/p>\n

Il n\u2019y a pas de mesure parfaite, pas de mesure compl\u00e8te. Ils font au mieux, raisonnablement.<\/span><\/p>\n

Remarque :<\/strong>
\nLe Maire fait ici un discours g\u00e9n\u00e9ral sur Vigipirate, mais sans r\u00e9pondre pr\u00e9cis\u00e9ment \u00e0 la question. Les exigences du plan Vigipirate qui sont \u00e9voqu\u00e9es ici restent obscures et le bien fond\u00e9 de cette d\u00e9cision de suppression d’attache-v\u00e9los assez douteux.<\/em><\/span><\/p>\n

<\/a>Pierre Ramognino sur le PLU<\/strong><\/h2>\n

Le Maire rappelle que cette question n\u2019est plus d\u2019int\u00e9r\u00eat communal. Il regrette la lourdeur des proc\u00e9dures en France. \u00c0 Clamart, il a fallu 27\u00a0mois pour ce PLU\u00a0!<\/span><\/p>\n

Ils vont suivre les recommandations du commissaire enqu\u00eateur qui leur paraissent aller dans le bon sens.<\/span><\/p>\n

G\u00e9rard Aubineau sur La Parenth\u00e8se<\/strong><\/a><\/h2>\n

Le Maire assure que Colette Huard, avec ses \u00e9quipes, traite les dossiers, avec toute l\u2019humanit\u00e9 qu\u2019on lui conna\u00eet, afin de trouver des solutions pour le plus grand nombre.<\/span><\/p>\n

Il reproche \u00e0 l\u2019opposition d\u2019avoir vot\u00e9, et appel\u00e9 \u00e0 voter, pour Hollande, puis de critiquer des mesures prises par le gouvernement (en l\u2019occurrence, et entre autres, la baisse des dotations aux collectivit\u00e9s territoriales).<\/span><\/p>\n

Remarque
\n<\/strong>Parce qu\u2019en 2012 on a appel\u00e9 \u00e0 voter pour Hollande contre Sarkozy, et alors qu\u2019on l\u2019a fait sans beaucoup plus d\u2019enthousiasme qu\u2019en 2002 lorsqu’on avait appel\u00e9 \u00e0 voter Chirac contre Le Pen, on devrait assumer tout ce que le gouvernement fait depuis 2012, y compris quand il fait le contraire de ce qu\u2019il avait promis\u00a0? Voil\u00e0 une conception bien binaire de la politique\u2026<\/em><\/span><\/span><\/p>\n

<\/a>V\u0152U<\/strong><\/h1>\n

<\/a>Philippe Kaltenbach, contre la fusion des Yvelines et des Hauts-de-Seine<\/strong><\/h2>\n

Le Maire rejette ce v\u0153u, qui d\u2019apr\u00e8s lui ne concerne qu\u2019indirectement la commune.<\/span><\/p>\n

N\u2019ayant pas eu ce v\u0153u en avance, et n\u2019ayant donc pas pu consulter nos adh\u00e9rents, <\/span>le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote ABSTENTION.<\/span> <\/strong><\/p>\n\n

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