{"id":29281,"date":"2016-10-18T11:21:58","date_gmt":"2016-10-18T10:21:58","guid":{"rendered":"http:\/\/clamart-citoyenne.fr\/?p=29281"},"modified":"2016-10-18T11:23:59","modified_gmt":"2016-10-18T10:23:59","slug":"au-conseil-municipal-du-12-octobre-2016","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/?p=29281","title":{"rendered":"Au Conseil Municipal du 12 octobre 2016"},"content":{"rendered":"

D\u00c9CISIONS DU MAIRE<\/span><\/strong><\/a><\/p>\n

ORDRE DU JOUR<\/span><\/strong><\/a>
\nVIE ASSOCIATIVE<\/span><\/em><\/a>
\nPERSONNEL<\/span><\/em><\/a>
\nAFFAIRES FINANCI\u00c8RES<\/span><\/em><\/a>
\nTERRITOIRE<\/span><\/em><\/a>
\nAMENAGEMENT URBAIN \/ PATRIMOINE COMMUNAL<\/span><\/em><\/a>
\nAFFAIRES FONCI\u00c8RES \/ URBANISME<\/span><\/em><\/a>
\nCOMMERCE<\/span><\/em><\/a><\/p>\n

QUESTIONS ORALES<\/span><\/strong><\/a>
\nG\u00e9rard Aubineau, sur les r\u00e9fugi\u00e9s<\/em><\/a><\/span>
\n Pierre Ramognino, sur l’arr\u00eat\u00e9 anti-attroupement<\/em><\/a><\/span>
\n Marie-Christine Vandrell, sur la loi sur l’\u00e9galit\u00e9 Femmes-Hommes<\/em><\/a><\/span>
\n Marie-Anne Boyer, sur la Petite Biblioth\u00e8que Ronde<\/em><\/a><\/span><\/p>\n

<\/p>\n

<\/a>D\u00c9CISIONS DU MAIRE<\/strong><\/h1>\n

Remarque liminaire\u00a0:<\/strong> il y a de plus en plus de d\u00e9cisions, de plus en plus de montants d\u00e9pens\u00e9s dans ce dispositif \u00ab\u00a0D\u00e9cisions du Maire\u00a0\u00bb, et donc de plus en plus de questions \u00e0 poser pour nous (20 ici<\/em>). Nous nous effor\u00e7ons de venir aux commissions (ou de nous renseigner aupr\u00e8s de la municipalit\u00e9 quand nous ne pouvons pas venir \u00e0 cause de leurs horaires incompatibles avec nos vies professionnelles) de fa\u00e7on \u00e0 limiter nos interventions en conseil municipal. Mais toutes ces d\u00e9cisions n\u2019\u00e9tant pas \u00e9tudi\u00e9es en commission, nous n\u2019avons d\u2019autre choix que de poser des questions en conseil municipal. Le Maire trouve que nous avons beaucoup trop de questions \u00e0 poser, alors que nous pouvons avoir acc\u00e8s \u00e0 ces d\u00e9cisions sur simple demande. Nous r\u00e9pondons que nous nous \u00e9tions renseign\u00e9s \u00e0 ce sujet en commission, mais que personne n\u2019a su nous dire comment nous pouvions proc\u00e9der. Mais maintenant que le Maire nous a lui-m\u00eame indiqu\u00e9 la proc\u00e9dure \u00e0 suivre, nous nous saisirons de cette possibilit\u00e9 pour, en effet, ne pas alourdir davantage les conseils municipaux.<\/em><\/p>\n

Autre remarque :\u00a0<\/strong>Nous ne reproduisons pas toujours dans ce compte rendu les questions qui n\u2019ont pas obtenu de r\u00e9ponse. La liste serait en effet trop longue…<\/em><\/p>\n

N\u00b0127\/2016 DECISION PORTANT ABROGATION DE LA DECISION DE PREEMPTION DU 4 NOVEMBRE 2015 SUITE A LA DECLARATION D\u2019INTENTION D\u2019ALIENER UN BIEN SITUE A CLAMART RUE DU CHEMIN VERT, SUR LA PARCELLE CADASTREE SECTION H NUMERO 80.<\/strong><\/p>\n

Pourquoi ne pr\u00e9empte-t-on plus\u00a0? Est-ce un projet abandonn\u00e9, modifi\u00e9, suspendu, tout ou en partie\u00a0? <\/span><\/p>\n

R\u00e9ponse du Maire : La vente est retir\u00e9e par les propri\u00e9taires concern\u00e9s. La SGP devrait racheter ce bien.<\/u><\/span><\/p>\n

N\u00b0139\/2016 DECISION PORTANT FIXATION D\u2019UN TARIF \u00ab 3 JOURS \u00bb POUR LES STAGES SPORTIFS DE L\u2019ECOLE MUNICIPALE DES SPORTS.<\/strong><\/p>\n

Quels sont les tarifs\u00a0? Sont-ils au quotient familial\u00a0? Est-ce une nouvelle mesure\u00a0? <\/span><\/p>\n

R\u00e9ponse du Maire : Vous auriez\u00a0pu consulter la d\u00e9cision, que les services\u00a0vont vous envoyer. Oui, les tarifs sont quotient\u00e9s.<\/span><\/p>\n

N\u00b0144\/2016 DECISION PORTANT FIXATION DE TARIFS DE RESTAURATION POUR LES FAMILLES DES ENFANTS PORTEURS D\u2019UN PROJET D\u2019ACCUEIL INDIVIDUALISE (PAI) AU SEIN DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES.<\/strong><\/p>\n

Quels sont les tarifs, par rapport aux tarifs \u00ab\u00a0normaux\u00a0\u00bb\u00a0? S\u2019ils sont plus \u00e9lev\u00e9s, c\u2019est une double peine pour les enfants en PAI. <\/span><\/p>\n

R\u00e9ponse du Maire : Ces tarifs correspondent \u00e0 30\u00a0% du tarif normal (de 0,08\u20ac \u00e0 2,33\u20ac le repas, selon le quotient familial).<\/span><\/p>\n

N\u00b0148\/2016 DECISION PORTANT CLOTURE DE LA REGIE DE RECETTES DU SERVICE DE L\u2019URBANISME POUR L\u2019ENCAISSEMENT DES PRODUITS DE LA VENTE DE CD RELATIFS AU PLAN LOCAL D\u2019URBANISME.<\/strong><\/p>\n

Combien co\u00fbte le CD en question\u00a0? Combien ont \u00e9t\u00e9 vendus, et pour quel montant\u00a0?<\/span><\/p>\n

R\u00e9ponse du Maire : ces questions sont sans objet par rapport \u00e0 la d\u00e9cision.<\/span><\/p>\n

Remarque :<\/strong>
\nCette r\u00e9ponse est surprenante, si des CD ont \u00e9t\u00e9 vendus, le produit de la vente fait partie des recettes vers\u00e9es au budget, les \u00e9lu-e-s ont le droit de conna\u00eetre ces \u00e9l\u00e9ments.<\/em><\/span><\/p>\n

N\u00b0153\/2016 DECISION PORTANT APPROBATION DU MARCHE RELATIF AUX PRESTATIONS DE SERVICES DE MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES EQUIPEMENTS DE VIDEOSURVEILLANCE, CONTROLE D’ACCES, ALARMES ANTI-INTRUSION ET VISIOPHONIE DES BATIMENTS COMMUNAUX DE LA VILLE DE CLAMART \u2013 LOT 1 DU MARCHE N\u00b016.18.<\/strong><\/p>\n

Combien\u00a0cela co\u00fbte-t-il\u00a0? Quel est le co\u00fbt total de la vid\u00e9osurveillance\u00a0?<\/span><\/p>\n

R\u00e9ponse du Maire : tout ceci est dans le budget.<\/span><\/p>\n

Remarques :
\n<\/strong>Encore une r\u00e9ponse dilatoire du maire… Les co\u00fbts pr\u00e9vus \u00e9taient dans le Budget, nous sommes bien en fin d’ann\u00e9e mais AVANT le budget suivant, les \u00e9lu-e-s ont donc le droit de savoir o\u00f9 l’on en est sur cette ligne budg\u00e9taire. Le Maire ne r\u00e9pondant pas,\u00a0<\/em>Clamart Citoyenne\u00a0reposera la question au moment du budget. Dont acte.<\/em><\/p>\n

Nous nous f\u00e9licitons au passage, tout en restant fermement oppos\u00e9s\u00a0aux modalit\u00e9s d’emploi de ce moyen\u00a0\u00e0 Clamart, que le terme de \u00ab\u00a0vid\u00e9osurveillance\u00a0\u00bb soit ici utilis\u00e9, puisque c\u2019est celui qui convient.<\/em><\/p>\n

N\u00b0164\/2016 DECISION PORTANT APPROBATION DU MARCHE RELATIF AUX MISSIONS D\u2019ETUDES GEOTECHNIQUES SUR LE DIAGNOSTIC DES ANCIENNES CARRIERES SOUTERRAINES DE CLAMART.<\/strong><\/p>\n

Quel est le p\u00e9rim\u00e8tre de cette \u00e9tude\u00a0? Et surtout\u00a0: o\u00f9 en sont les \u00e9tudes hydrog\u00e9ologiques pour la totalit\u00e9 de la ville et notamment le stade Hunebelle\u00a0?<\/span><\/p>\n

R\u00e9ponse du Maire : Le p\u00e9rim\u00e8tre est toute la zone d\u00e9termin\u00e9e par la zone des carri\u00e8res\u00a0; le co\u00fbt est de 200000\u20acHT. Les \u00e9tudes hydrologiques sont en cours de publication.<\/span><\/p>\n

N\u00b0172\/2016 DECISION PORTANT APPROBATION DE L\u2019AVENANT N\u00b03 AU MARCHE DE PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE LA VILLE DE CLAMART AVEC LA SOCIETE VERDE DISTRIBUTION SERVICES (VDS).<\/strong><\/p>\n

Nos pr\u00e9d\u00e9cesseurs ont toujours milit\u00e9 pour que les entreprises de nettoyage soient s\u00e9lectionn\u00e9es avec un cahier des charges contenant des clauses d\u2019insertion\u00a0; qu\u2019en est-il ici\u00a0? Et quelle est l’influence de ce march\u00e9 sur le nombre et la qualit\u00e9 des effectifs des agents municipaux\u00a0?<\/span><\/p>\n

R\u00e9ponse du Maire : Il n\u2019y avait pas de clauses d\u2019insertion dans les march\u00e9s de la ville jusqu’\u00e0 pr\u00e9sent. Les premi\u00e8res ont \u00e9t\u00e9 dans les travaux du Campus. Ils font en sorte que les choses s\u2019am\u00e9liorent. Les mises en concurrence ne repr\u00e9sentaient que 50% des march\u00e9s. L\u2019urgent \u00e9tait de rem\u00e9dier \u00e0 \u00e7a, avant d\u2019\u00eatre sur-vertueux.<\/span><\/p>\n

Remarque :<\/strong> Ceci est bien s\u00fbr inexact ! Par exemple, en 2011, le march\u00e9 relatif \u00e0 la nouvelle piscine de Clamart\u00a0comportait des clauses d’insertion. M\u00eame si ce march\u00e9 \u00e9tait g\u00e9r\u00e9 par l’intercommunalit\u00e9,\u00a0il ne\u00a0faut pas jouer sur les mots.<\/em><\/p>\n

N\u00b0173\/2016 DECISION PORTANT APPROBATION DE L\u2019AVENANT N\u00b01 AU MARCHE DE MISSION DE PROGRAMMATION POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION, AMENAGEMENT ET EXTENSION DU COMPLEXE SPORTIF JULES HUNEBELLE SIS 92\u00a0140 CLAMART AVEC LE GROUPEMENT ARP ASTRANCE \u2013 ECKEA ACOUSTIQUE – DUCLOUX<\/strong><\/p>\n

Il s\u2019agit donc du projet Hunebelle. Pouvez-vous nous communiquer l\u2019ensemble des donn\u00e9es structurantes du projet, largement contest\u00e9 par une partie des Clamartois-es, pour des raisons que nous partageons (co\u00fbt excessif, perte du caract\u00e8re familial du stade et de son int\u00e9gration dans la for\u00eat, risques hydrologiques…).<\/span><\/p>\n

R\u00e9ponse du Maire : Cela ne concerne pas l\u2019objet de la d\u00e9cision.<\/span><\/p>\n

N\u00b0175\/2016 DECISION PORTANT APPROBATION DU MARCHE RELATIF AUX TRAVAUX DE CONSTRUCTION D\u2019UN BATIMENT REGROUPANT DEUX CLUB-HOUSE ET AMENAGEMENT D\u2019UN PARKING AU STADE LA PLAINE 92\u00a0140 CLAMART – LOT 2 GROS-\u0152UVRE – MA\u00c7ONNERIES \u2013 DOUBLAGE – FAUX-PLAFONDS – MENUISERIES INTERIEURES-PORTES BOIS ET METALLIQUES – SOLS SOUPLES- PEINTURE. <\/strong><\/p>\n

N\u00b0176\/2016 DECISION PORTANT APPROBATION DU MARCHE RELATIF AUX TRAVAUX DE CONSTRUCTION D\u2019UN BATIMENT REGROUPANT DEUX CLUB-HOUSE ET AMENAGEMENT D\u2019UN PARKING AU STADE LA PLAINE 92\u00a0140 CLAMART – LOT 3 CHARPENTE METALLIQUE \u2013 COUVERTURE \u2013 ETANCHEITE – MENUISERIES ALUMINIUM – VITRERIE. <\/strong><\/p>\n

N\u00b0178\/2016 DECISION PORTANT APPROBATION DU MARCHE RELATIF AUX TRAVAUX DE CONSTRUCTION D\u2019UN BATIMENT REGROUPANT DEUX CLUB-HOUSE ET AMENAGEMENT D\u2019UN PARKING AU STADE LA PLAINE 92\u00a0140 CLAMART – LOT 4 ELECTRICITE.<\/strong><\/p>\n

Trois d\u00e9cisions connexes pour le projet de Club House. Nos pr\u00e9d\u00e9cesseurs ont toujours \u00e9t\u00e9 oppos\u00e9s \u00e0 d\u00e9penser autant d\u2019argent pour ce club house et ce parking et \u00e0 cette escalade au luxe et au b\u00e9ton. Quel est le co\u00fbt global de ces trois march\u00e9s\u00a0?<\/span><\/p>\n

R\u00e9ponse du Maire : Ce projet a \u00e9t\u00e9 tellement mal pens\u00e9 qu\u2019il a fallu revenir \u00e0 des choses plus raisonnables et plus directes.<\/span><\/p>\n

N\u00b0184\/2016 DECISION PORTANT APPROBATION DU MARCHE RELATIF AUX PRESTATIONS D\u2019ASSISTANCE A MAITRISE D\u2019OUVRAGE POUR L\u2019EVALUATION ET LA REDEFINITION DES POLITIQUES EN FAVEUR DE LA JEUNESSE MISES EN \u0152UVRE PAR LA COMMUNE DE CLAMART.<\/strong><\/p>\n

S\u2019il y a des prestations pour l\u2019\u00e9valuation et la red\u00e9finition des politiques en faveur de la jeunesse, c\u2019est qu\u2019il est question de les changer. Quel est l\u2019objectif\u00a0? Quelles sont les grandes lignes de la politique \u00e0 venir\u00a0?<\/span><\/p>\n

R\u00e9ponse du Maire : C\u2019est pr\u00e9cis\u00e9ment l\u2019objet de cette \u00e9tude.<\/span><\/p>\n

N\u00b0199\/2016 DECISION PORTANT DECLARATION SANS SUITE DU MARCHE RELATIF A LA FOURNITURE ET LIVRAISON DE FLEURS, DE PLANTES, DE PETITS MATERIELS DE FLEURISTERIE ET DEDECORATIONS POUR LA COMMUNE DE CLAMART – LOT N\u00b01 : FOURNITURE ET LIVRAISON DE MAT\u00c9RIELS DE FLEURISTERIE.<\/strong><\/p>\n

N\u00b0200\/2016 DECISION PORTANT DECLARATION SANS SUITE DU MARCHE RELATIF A LA FOURNITURE ET LIVRAISON DE FLEURS, DE PLANTES, DE PETITS MATERIELS DE FLEURISTERIE ET DE DECORATIONS POUR LA COMMUNE DE CLAMART – LOT N\u00b02 : FOURNITURE ET LIVRAISON DE FLEURS COUPEES.<\/strong><\/p>\n

N\u00b0201\/2016 DECISION PORTANT DECLARATION SANS SUITE DU MARCHE RELATIF A LA FOURNITURE ET LIVRAISON DE FLEURS, DE PLANTES, DE PETITS MATERIELS DE FLEURISTERIE ET DE DECORATIONS POUR LA COMMUNE DE CLAMART – LOT N\u00b03 : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PLANTES VERTES.<\/strong><\/p>\n

Trois d\u00e9cisions connexes\u00a0sur la fourniture de fleurs. Pourquoi ce march\u00e9 est-il d\u00e9clar\u00e9 sans suite\u00a0? Nous d\u00e9non\u00e7ons\u00a0cette politique de\u00a0\u00ab\u00a0fleurissement\u00a0\u00bb tous azimuts qui contribue \u00e0 son niveau au d\u00e9r\u00e8glement climatique ! Des fleurs partout, pour faire beau, qui viennent en camion \u00e0 coup de k\u00e9ros\u00e8ne\u00a0! Nous pr\u00e9f\u00e9rons les esp\u00e8ces end\u00e9miques, qui demandent peu d\u2019entretien et peu d\u2019arrosage, \u00e0 partir d\u2019eaux r\u00e9cup\u00e9r\u00e9es et non d\u2019eau potable. Combien co\u00fbtent, annuellement, toutes ces d\u00e9cisions de fleurissement\u00a0? <\/span><\/p>\n

R\u00e9ponse du Maire : Ces march\u00e9s ne convenaient pas \u00e0 la mairie, mais il n\u2019est pas question de mettre des cactus et des petits cailloux… Ils n\u2019ont jamais re\u00e7u de courrier d\u2019insultes se plaignant du fleurissement. Cela repr\u00e9sente un investissement relativement faible eu \u00e9gard au bien-\u00eatre que cela apporte, et le Maire veut absolument la troisi\u00e8me \u00ab\u00a0fleur\u00a0\u00bb.<\/span><\/p>\n

N\u00b0204\/2016 DECISION PORTANT APPROBATION DU MARCHE RELATIF A LA CREATION ET L\u2019ANALYSE D\u2019UN QUESTIONNAIRE AYANT POUR OBJET LA REALISATION D\u2019UNE ENQUETE SUR LE CLIMAT SOCIAL AU SEIN DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA COMMUNE DE CLAMART DESTINEE AUX AGENTS.<\/strong><\/p>\n

Pourquoi une enqu\u00eate sur le climat social\u00a0? Y aurait-il un probl\u00e8me\u00a0?<\/span><\/p>\n

R\u00e9ponse du Maire :\u00a0Il aime bien les choses objectives, et veut des indicateurs. Il sait que tout ne va pas bien. Quand il est arriv\u00e9, il a vu des membres du comit\u00e9 technique partir en claquant la porte. Depuis, le climat social est bien meilleur.<\/span><\/p>\n

N\u00b0216\/2016 DECISION PORTANT APPROBATION D\u2019UN CONTRAT AVEC LA SOCIETE AREVE ANIMATION RELATIF A L\u2019ANIMATION DISC-JOCKEY DU 19 SEPTEMBRE 2016 DANS LE CADRE DU JUMELAGE AVEC LA VILLE D\u2019ARTACHAT.<\/strong><\/p>\n

Plus g\u00e9n\u00e9ralement, nous aimerions que la politique de jumelage serve \u00e0 autre chose qu\u2019\u00e0 inaugurer des fontaines d\u00e9j\u00e0 inaugur\u00e9es et \u00e0 faire des voyages de courtoisie. O\u00f9 sont les vrais projets de d\u00e9veloppement solidaire\u00a0?<\/span><\/p>\n

R\u00e9ponse du Maire : Ce n\u2019est pas une question, mais une remarque. Il en prend acte.<\/span><\/p>\n

Remarque :\u00a0<\/strong>Il y avait bien une question. Mais, comme souvent,\u00a0nous n\u2019avons pas eu la r\u00e9ponse…<\/em><\/p>\n

<\/a>ORDRE DU JOUR<\/strong><\/h1>\n

<\/a>VIE ASSOCIATIVE <\/strong><\/h2>\n

Question n\u00b04 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Fixation des subventions aux associations intervenant dans le cadre des Nouvelles Activit\u00e9s P\u00e9riscolaires (NAP) pour 2016\/2017.<\/strong><\/p>\n

D\u00e9lib\u00e9ration adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/strong><\/p>\n

Question n\u00b05 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Versement par la Ville de Clamart de subventions sur projet.<\/strong><\/p>\n

Nous d\u00e9plorons que la mairie subventionne aussi largement le sport d\u2019\u00e9lite, consid\u00e9rant que ce n\u2019est pas une priorit\u00e9 en p\u00e9riode de restriction budg\u00e9taire. <\/span><\/p>\n

Le Maire r\u00e9pond que ce sont des projets valables.<\/span><\/p>\n

Nous trouvons que Trait d\u2019Union a bien de la chance d\u2019\u00eatre subventionn\u00e9 d\u00e8s sa premi\u00e8re ann\u00e9e, ainsi que cela nous a \u00e9t\u00e9 confirm\u00e9 en commission, car c\u2019est assez rare.<\/span><\/p>\n

Le Maire r\u00e9pond que cette association existe depuis un an, et qu\u2019il ne faut pas \u00eatre trop formaliste.<\/span><\/p>\n

Nous remarquons que nous devons voter a posteriori une subvention pour le comit\u00e9 de jumelage.<\/span><\/p>\n

Le Maire r\u00e9pond qu\u2019en effet, le fonctionnement est \u00e0 revoir.<\/span><\/p>\n

Pour toutes ces raisons, le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote CONTRE.<\/strong><\/p>\n

Remarque :<\/strong>
\nNous nous \u00e9tonnons que les finances municipales soient en mesure de subventionner sans difficult\u00e9s apparentes des demandes exceptionnelles destin\u00e9es \u00e0 soutenir des activit\u00e9s relevant du sport de haut niveau alors que dans le m\u00eame temps des associations \u0153uvrant dans le domaine de la solidarit\u00e9 et du lien social sont laiss\u00e9es pour compte au motif que les finances de la ville sont exsangues. Cet argument a \u00e9galement servi\u00a0\u00e0 justifier plusieurs hausses s\u00e9v\u00e8res des services municipaux dont les activit\u00e9s p\u00e9ri-scolaires. La position de Clamart Citoyenne reste dans ce domaine de soutenir en priorit\u00e9 les activit\u00e9s qui b\u00e9n\u00e9ficient au plus grand nombre de Clamartois-es.<\/em><\/p>\n

<\/a>PERSONNEL <\/strong><\/h2>\n

Question n\u00b06 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Engagement de la Ville de Clamart dans le dispositif du Service Civique.<\/strong><\/p>\n

D\u00e9lib\u00e9ration adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/strong><\/p>\n

Question n\u00b07 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Modification du tableau des emplois de la Ville de Clamart.<\/strong><\/p>\n

Le groupe Clamart Citoyenne vote ABSTENTION.<\/strong><\/p>\n

Question n\u00b08 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Modification du r\u00e8glement int\u00e9rieur relatif \u00e0 la consommation de boissons alcoolis\u00e9es et de produits stup\u00e9fiants.<\/strong><\/p>\n

Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote ABSTENTION.<\/strong><\/p>\n

Remarque :\u00a0<\/strong>Le groupe <\/em>Ensemble pour Clamart ayant exprim\u00e9 \u00eatre choqu\u00e9 par le fait que ce soit la police municipale qui soit charg\u00e9e des tests salivaires, et non la m\u00e9decine du travail, nous ne faisons pas la m\u00eame remarque. Notre abstention est motiv\u00e9e par le fait que le CHSCT ait donn\u00e9 son accord \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/em><\/p>\n

Question n\u00b09 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Autorisation d\u2019attribuer la protection fonctionnelle \u00e0 Monsieur Gr\u00e9gory EUPHRASIE<\/strong><\/p>\n

D\u00e9lib\u00e9ration adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/strong><\/p>\n

<\/a>AFFAIRES FINANCI\u00c8RES <\/strong><\/h2>\n

Question n\u00b010 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

D\u00e9cision modificative n\u00b02 du budget principal de la Ville et d\u00e9cision modificative n\u00b01 des budgets annexes de l\u2019Office de tourisme, de la restauration collective et des parcs de stationnement de la Ville.<\/strong><\/p>\n

Nous avons deux questions\u00a0:<\/span><\/p>\n

Chapitre 21, compte 2188. Une enveloppe de 30 000 \u20ac permettra \u00e0 la Commune d\u2019acqu\u00e9rir le mat\u00e9riel n\u00e9cessaire \u00e0 la s\u00e9curisation des b\u00e2timents scolaires et des centres de loisirs. Cette s\u00e9curisation accrue s\u2019impose par les risques li\u00e9s au contexte actuel du pays. <\/em>\u00c0 quoi correspondent ces 30\u00a0K\u00a0\u20ac\u00a0?<\/span><\/p>\n

R\u00e9ponse du Maire : L\u2019objectif est que les responsables de ces \u00e9tablissements puissent pr\u00e9venir les forces de l\u2019ordre en cas d\u2019alerte ou d\u2019attentat.<\/span><\/p>\n

Chapitre 20, compte 2031. La municipalit\u00e9 souhaite d\u00e9finir les principales actions \u00e0 mettre en \u0153uvre rapidement pour am\u00e9liorer l\u2019accueil des usagers dans les parcs de stationnement de la Commune. Une \u00e9tude, estim\u00e9e \u00e0 50 000 \u20ac, doit permettre de dresser ces pr\u00e9conisations.<\/em> Peut-on avoir des d\u00e9tails\u00a0? Nous aurions aim\u00e9 que ce soit l\u2019occasion de consulter les conseils de quartier.<\/span><\/p>\n

R\u00e9ponse du Maire : Il consid\u00e8re que ce n\u2019est pas une grosse somme.<\/span><\/p>\n

Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote CONTRE.<\/strong><\/p>\n

Remarques :<\/strong> Encore une occasion manqu\u00e9e de faire participer les Clamartois-es \u00e0 la vie de la commune. La vision de la <\/em>d\u00e9mocratie locale par le Maire est d\u00e9cid\u00e9ment singuli\u00e8re.<\/em> Incidemment, nous avions pos\u00e9 ces questions par mail en commission, mais n\u2019avions pas obtenu de r\u00e9ponse.<\/em><\/p>\n

Question n\u00b011 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Modification des dur\u00e9es d\u2019amortissement des subventions d\u2019\u00e9quipement.<\/strong><\/p>\n

Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote ABSTENTION.<\/strong><\/p>\n

Question n\u00b012 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Octroi d\u2019une garantie d\u2019emprunt d\u2019un montant de 662283 \u20ac \u00e0 la SA d\u2019HLM Antin R\u00e9sidences pour la r\u00e9habilitation des 14 logements locatifs de la r\u00e9sidence Victor Hugo, 51 avenue Victor Hugo \u00e0 Clamart.<\/strong><\/p>\n

D\u00e9lib\u00e9ration adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/strong><\/p>\n

Question n\u00b013 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Gestion active de la dette – D\u00e9l\u00e9gation au Maire pour le recours \u00e0 l\u2019emprunt et aux instruments financiers.<\/strong><\/p>\n

Nous ne nous attendions pas \u00e0 voter cette d\u00e9lib\u00e9ration, pensant qu\u2019il s\u2019agissait simplement de prendre acte. Mais, convaincus par la pr\u00e9sentation de Mme Coupeau et par la volont\u00e9 de la municipalit\u00e9 d\u2019aller vers un maximum de taux fixes, ce que nous avons toujours pr\u00f4n\u00e9, nous sommes d\u2019accord avec cette d\u00e9lib\u00e9ration.<\/span><\/p>\n

Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote POUR.<\/strong><\/p>\n

Question n\u00b014 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Approbation des conventions avec le Territoire Vall\u00e9e Sud \u2013 Grand Paris et la SPLA PANORAMA Fontenay-aux-Roses-Clamart autorisant leurs agents \u00e0 d\u00e9jeuner au restaurant municipal<\/strong><\/p>\n

Nous apprenons que le personnel de la SPLA concernerait une seule personne. Pour le territoire Vall\u00e9e Sud-Grand Paris, cela peut concerner potentiellement un millier de personnes, mais en pratique ce seront surtout les personnels du conservatoire, des m\u00e9diath\u00e8ques, du th\u00e9\u00e2tre Jean Arp, du si\u00e8ge du territoire et de la piscine, soit environ 150 agents.<\/p>\n

D\u00e9lib\u00e9ration adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/strong><\/p>\n

<\/a>TERRITOIRE <\/strong><\/h2>\n

Question n\u00b015 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Approbation d\u2019une convention avec le Syndicat mixte Autolib\u2019 M\u00e9tropole (SMA)<\/strong><\/p>\n

Nous rappelons que nos pr\u00e9d\u00e9cesseurs (en pr\u00e9cisant qu\u2019il s\u2019agit des \u00e9lu-e-s d\u2019Alternative Clamartienne et Verts, puisque les autres composantes de Clamart Citoyenne<\/em> n\u2019ont jamais eu d\u2019autres \u00e9lu-e-s) s\u2019\u00e9taient prononc\u00e9s contre Autolib\u2019, mais que maintenant que le dispositif existe, et qu\u2019en l\u2019occurrence il s\u2019agit d\u2019aider les gens \u00e0 \u00eatre plus vertueux, nous sommes favorables \u00e0 cette d\u00e9lib\u00e9ration.<\/span><\/p>\n

D\u00e9lib\u00e9ration adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9. <\/strong><\/p>\n

<\/a>AMENAGEMENT URBAIN \/ PATRIMOINE COMMUNAL <\/strong><\/h2>\n

Question n\u00b016 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Approbation d\u2019une convention d\u2019assistance \u00e0 ma\u00eetrise d\u2019ouvrage concernant l\u2019information des demandeurs de logements et l\u2019attribution des logements pour le compte de la Ville de Clamart avec l\u2019office public Clamart Habitat.<\/strong><\/p>\n

D\u00e9lib\u00e9ration adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9. <\/strong><\/p>\n

Question n\u00b017 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Approbation d\u2019une convention d\u2019occupation par le D\u00e9partement des \u00e9quipements d\u2019un r\u00e9seau de communications \u00e9lectroniques all\u00e9e du Commandant Duval \u00e0 Clamart.<\/strong><\/p>\n

D\u00e9lib\u00e9ration adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9. <\/strong><\/p>\n

Question n\u00b018 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Fixation du nouveau taux de redevance d\u2019assainissement \u00e0 verser au SIAVB par les usagers raccord\u00e9s ou raccordables au r\u00e9seau d\u2019assainissement.<\/strong><\/p>\n

Ce point a \u00e9t\u00e9 retir\u00e9 de l’ordre du jour du conseil municipal.<\/p>\n

Question n\u00b019 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Approbation d\u2019une remise gracieuse correspondant au remboursement de frais de parking.<\/strong><\/p>\n

Nous demandons pourquoi ce n\u2019est pas dans les d\u00e9cisions du Maire.<\/span><\/p>\n

Le Maire\u00a0nous r\u00e9pond que c\u2019est la loi.<\/span><\/p>\n

D\u00e9lib\u00e9ration adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9. <\/strong><\/p>\n

<\/a>AFFAIRES FONCI\u00c8RES \/ URBANISME <\/strong><\/h2>\n

Question n\u00b020 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Approbation d\u2019une convention de projet urbain partenarial (PUP) dans le cadre de la demande de permis de construire d\u00e9pos\u00e9e par la soci\u00e9t\u00e9 La G\u00e9n\u00e9rale de Promotion, sis 9\/11 rue du Trosy \u00e0 Clamart.<\/strong><\/p>\n

Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote ABSTENTION.<\/strong><\/p>\n

Question n\u00b021 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Approbation d\u2019une convention de projet urbain partenarial (PUP) dans le cadre de la demande de permis de construire d\u00e9pos\u00e9e par la soci\u00e9t\u00e9 Kaufman & Broad D\u00e9veloppement sis 11 bis, 13, 15 rue Lazare Carnot \u00e0 Clamart.<\/strong><\/p>\n

Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote ABSTENTION.<\/strong><\/p>\n

Question n\u00b022 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Approbation d\u2019un protocole transactionnel pour la lib\u00e9ration de l\u2019immeuble appartenant \u00e0 la Commune, occup\u00e9s par la Soci\u00e9t\u00e9 Lenoble sis 11 bis rue Lazare Carnot, cadastr\u00e9 section G num\u00e9ro 216, en vue de sa cession, au profit de la Soci\u00e9t\u00e9 Kaufmann & Broad D\u00e9veloppement.<\/strong><\/p>\n

Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote ABSTENTION.<\/strong><\/p>\n

Remarque<\/strong>, qui concerne \u00e9galement les Questions Nos<\/sup>\u00a020 et 21 :
\nCes trois questions rentrent dans le cadre d\u2019un projet urbain partenarial (PUP). Nous avons eu l\u2019assurance que ces arrangements \u00e9taient int\u00e9ressants pour la ville, mais nous n\u2019avons pas les moyens de nous en assurer, m\u00eame si, en l\u2019occurrence, il semble que la d\u00e9pense des promoteurs pour des travaux \u00ab\u00a0publics\u00a0\u00bb soit de l\u2019ordre du quadruple de la taxe qu\u2019ils auraient pay\u00e9e sans cet arrengement. Nous trouvons malgr\u00e9 tout que ce n\u2019est pas un syst\u00e8me tr\u00e8s transparent et qu’il pourrait favoriser des d\u00e9rives.<\/em><\/p>\n

Question n\u00b023 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Institution d\u2019un p\u00e9rim\u00e8tre de sursis \u00e0 statuer \u2013 article L. 424-1 3\u00b0 du Code de l\u2019urbanisme.<\/strong><\/p>\n

Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> POUR.<\/strong><\/p>\n

Question n\u00b024 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Approbation d\u2019une convention d\u2019accompagnement de la Ville de Clamart dans le cadre d\u2019une \u00e9tude en vue d\u2019une ma\u00eetrise de l\u2019\u00e9volution de la forme urbaine des avenues Jean Jaur\u00e8s et Victor Hugo.<\/strong><\/p>\n

Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> POUR.<\/strong><\/p>\n

Question n\u00b025 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Saisine pr\u00e9fectorale pour l\u2019obtention de l\u2019arr\u00eat\u00e9 d\u00e9clarant d\u2019utilit\u00e9 publique l\u2019op\u00e9ration de logements avec commerces en rez-de-chauss\u00e9e sur l\u2019assiette fonci\u00e8re \u00ab RD 906 \/ rue du Midi \/ rue du Champ Faucillon \u00bb.<\/strong><\/p>\n

Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote ABSTENTION.<\/strong><\/p>\n

Question n\u00b026 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Saisine pr\u00e9fectorale pour l\u2019obtention de l\u2019arr\u00eat\u00e9 d\u00e9clarant d\u2019utilit\u00e9 publique l\u2019op\u00e9ration de logements avec commerces en rez-de-chauss\u00e9e sur l\u2019assiette fonci\u00e8re \u00abJean-Baptiste Cl\u00e9ment (RD 130) \/ angle RD906 (station du tramway)<\/strong><\/p>\n

Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote ABSTENTION.<\/strong><\/p>\n

Question n\u00b027 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

D\u00e9saffectation et lancement d\u2019une enqu\u00eate publique pour le d\u00e9classement d\u2019une partie du domaine public situ\u00e9e \u00e0 l\u2019angle de la rue de la Bourcilli\u00e8re et de l\u2019all\u00e9e des Pyr\u00e9n\u00e9es \u00e0 Clamart en vue de son ali\u00e9nation.<\/strong><\/p>\n

Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote ABSTENTION.<\/strong><\/p>\n

Question n\u00b028 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

D\u00e9saffectation et d\u00e9classement de la cr\u00e8che Fleury situ\u00e9e 5\/7 rue de Fleury.<\/strong><\/p>\n

L\u2019ensemble de l\u2019opposition vote CONTRE.<\/strong><\/p>\n

Remarque :<\/strong>
\nL\u2019argument ayant \u00e9t\u00e9 longuement d\u00e9velopp\u00e9 par plusieurs membres de l\u2019opposition, nous ne l\u2019avons pas repris, mais nous \u00e9tions d\u2019accord avec le fait que, m\u00eame si la mairie pr\u00e9voit des ouvertures de cr\u00e8ches, cela mettra des ann\u00e9es, et qu\u2019en attendant, il manque 20\u00a0places dans la ville. Il aurait fallu remplacer les berceaux de cette cr\u00e8che avant de la supprimer, il y a quelques mois :\u00a0gouverner c’est pr\u00e9voir.<\/em><\/p>\n

Question n\u00b029 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Approbation d\u2019un avenant n\u00b01 \u00e0 la convention de participation au financement d\u2019une \u00e9tude d\u2019orientations urbaines avec l\u2019Immobili\u00e8re 3F.<\/strong><\/p>\n

L\u2019ensemble de l\u2019opposition vote CONTRE.<\/strong><\/p>\n

Question n\u00b030 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Appel \u00e0 projet pour la cession de deux emprises fonci\u00e8res appartenant \u00e0 la Ville de Clamart, constituant pour partie l\u2019assiette fonci\u00e8re du campus, sis rue de la Bourcilli\u00e8re, rue du Commandant Duval et all\u00e9e des Pyr\u00e9n\u00e9es : Ilots Bourcilli\u00e8re et Duval.<\/strong><\/p>\n

Sont \u00e9lus, au titre de personnalit\u00e9s qualifi\u00e9es\u00a0: un repr\u00e9sentant des 3F, du CAUE, des B\u00e2timents de France, de<\/em> Clamart-Habitat, et d\u2019une association de locataires. Sont \u00e9lu-e-s, au titre de conseillers municipaux\u00a0: Yves S\u00e9rie, Colette Huard, Rachel Adil, Christine Quillery, et Pierre Carrive.<\/p>\n

D\u00e9lib\u00e9ration adopt\u00e9e \u00e0 l’unanimit\u00e9.<\/strong><\/p>\n

Question n\u00b031 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Mandat d\u2019assistance \u00e0 ma\u00eetrise d\u2019ouvrage de la SPLA PANORAMA dans le cadre de l\u2019op\u00e9ration d\u2019am\u00e9nagement et de programmation du site du Panorama \u00e0 Clamart.<\/strong><\/p>\n

L\u2019ensemble de l\u2019opposition vote CONTRE.<\/strong><\/p>\n

Remarque :<\/strong>
\nL\u2019argument ayant \u00e9t\u00e9 longuement d\u00e9velopp\u00e9 par plusieurs membres de l\u2019opposition, nous ne l\u2019avons pas repris, mais nous \u00e9tions d\u2019accord avec le fait que nous manquons cruellement d\u2019informations pour un projet aussi structurant pour la ville, et qu\u2019avec un SPLA, on ne sait plus rien de ce qui se passe. Serait-ce d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 ?<\/em><\/p>\n

<\/a>COMMERCE <\/strong><\/h2>\n

Question n\u00b032 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Avis du Conseil municipal relatif \u00e0 l\u2019autorisation d\u2019ouverture dominicale des \u00e9tablissements de commerce de d\u00e9tail pour l\u2019ann\u00e9e 2017 : application de la loi du 6 ao\u00fbt 2015.<\/strong><\/p>\n

Nous nous \u00e9tions oppos\u00e9s \u00e0 cette d\u00e9lib\u00e9ration l\u2019ann\u00e9e derni\u00e8re. Elle revient, quasiment identique. Nous avions d\u00e9nonc\u00e9 une mesure qui, d\u2019apr\u00e8s diverses \u00e9tudes, b\u00e9n\u00e9ficie essentiellement aux gros commerces, au d\u00e9triment des petits. Cette tendance nous a \u00e9t\u00e9 confirm\u00e9e, en ce qui concerne Clamart, en commission. Nous sommes, sur le principe, contre le travail le dimanche. Nous aurions pu accepter quelques ouvertures, raisonnables, notamment au moment des f\u00eates de fin d\u2019ann\u00e9e. Mais l\u00e0, avec 12\u00a0ouvertures, soit le maximum de ce que la loi Macron permet, et notamment 5 pour les concessionnaires automobiles, nous ne pouvons l\u2019accepter.<\/span><\/p>\n

Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote CONTRE.<\/strong><\/p>\n

<\/a>QUESTIONS ORALES<\/strong><\/h2>\n

<\/a>G\u00e9rard Aubineau, sur les r\u00e9fugi\u00e9s<\/u><\/strong><\/h3>\n

Comment faisons-nous pour accueillir des migrants\u00a0?<\/p>\n

R\u00e9ponse du Maire : Il faut traiter cette question importante avec humanit\u00e9, mais avec fermet\u00e9. Il est hors de question que Clamart soit mis devant le fait accompli. On ne peut pas accueillir des gens dont on ne sait rien, qui ne viennent pas de leur plein gr\u00e9, et qui risquent de repartir aussit\u00f4t. Quels moyens sont mis pour accueillir ces personnes, par rapport \u00e0 ceux pour s\u2019attaquer aux causes\u00a0? 200K\u20ac pour la d\u00e9radicalisation dans les Hauts-de-Seine… C\u2019est beaucoup trop peu. A Clamart la\u00a0question est maintenant trait\u00e9e en lien avec les autorit\u00e9s pr\u00e9fectorales.<\/span><\/p>\n

<\/a>Pierre Ramognino, sur l’arr\u00eat\u00e9 anti-attroupement<\/u><\/strong><\/h3>\n

Pouvez-vous communiquer les statistiques de la d\u00e9linquance\u00a0? Combien de faits d\u00e9lictueux\u00a0? Quels sont les nouveaux pouvoirs de cet arr\u00eat\u00e9\u00a0?<\/p>\n

R\u00e9ponse du Maire : Les r\u00e9sultats de la commune sont plut\u00f4t bons, mais la pr\u00e9fecture a maintenant interdiction de communiquer les chiffres aux \u00e9lu-e-s. \u00c0 Clamart, \u00e7a va dans le bon sens. Cet arr\u00eat\u00e9 permet de renforcer ponctuellement les pr\u00e9rogatives de la police (contr\u00f4les d\u2019identit\u00e9, amendes). Le Maire fait une liste de tout un tas d\u2019arrestations et de mains courantes.<\/span><\/p>\n

Remarque :
\n<\/strong>Il s’agit bien s\u00fbr ici de la police municipale dont le maire veut faciliter certaines interventions. Nous rappelons \u00e0 nouveau que, contrairement \u00e0 la police nationale,\u00a0la police municipale ne peut pas proc\u00e9der \u00e0 des contr\u00f4les d’identit\u00e9. Elle peut seulement relever les identit\u00e9s des personnes concern\u00e9es\u00a0lorsqu’elle dresse un proc\u00e8s verbal. A moins d’avoir mal compris, nous sommes \u00e9tonn\u00e9s que le maire continue de faire allusion \u00e0 des pr\u00e9rogatives qui n’existent pas.<\/em><\/p>\n

<\/a>Marie-Christine Vandrell, sur la loi sur l’\u00e9galit\u00e9 Femmes-Hommes<\/u><\/strong><\/h3>\n

Monsieur le Maire, Le code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales modifi\u00e9 pr\u00e9cise d\u00e9sormais dans son article L.\u00a02311-1-2 que \u00ab\u00a0Dans les communes de plus de 20\u00a0000 habitants, pr\u00e9alablement aux d\u00e9bats sur le projet de budget, le maire pr\u00e9sente un rapport sur la situation en mati\u00e8re d’\u00e9galit\u00e9 entre les femmes et les hommes int\u00e9ressant le fonctionnement de la commune, les politiques qu’elle m\u00e8ne sur son territoire et les orientations et programmes de nature \u00e0 am\u00e9liorer cette situation.\u00a0\u00bb <\/em>Le contenu de ce rapport et les modalit\u00e9s de son \u00e9laboration ont \u00e9t\u00e9 fix\u00e9s par d\u00e9cret, en l\u2019occurrence le d\u00e9cret n\u00b0 2015-761 du 24\/06\/2015. Ce dernier s\u2019applique aux budgets pr\u00e9sent\u00e9s \u00e0 compter du 1er janvier 2016. La ville de Clamart tombe, \u00e0 notre sens, parfaitement dans le cadre de cette obligation, puisqu\u2019elle d\u00e9passe les 20\u00a0000 habitants et qu\u2019elle se situe dans une r\u00e9gion, l\u2019Ile-de-France, qui n\u2019est pas issue des regroupements de 2016, ce qui aurait rendu inapplicable \u00e0 notre cas le d\u00e9cret. Notre question est donc la suivante\u00a0: nous confirmez-nous, Monsieur le Maire, que vous pr\u00e9senterez bien\u00a0aux conseill\u00e8res et conseillers municipaux un tel rapport\u00a0? Le couplerez-vous avec le rapport de d\u00e9veloppement durable auquel notre commune doit \u00e9galement s\u2019astreindre, liant de ce fait, sur le fond, \u00e9galit\u00e9s des droits des hommes et des femmes, et \u00e9galit\u00e9 entre les g\u00e9n\u00e9rations. Merci de votre r\u00e9ponse.<\/span><\/p>\n

R\u00e9ponse du Maire : La r\u00e9ponse est oui.<\/span><\/p>\n

<\/a>Marie-Anne Boyer, sur la Petite Biblioth\u00e8que Ronde<\/u><\/strong><\/h3>\n

Avez-vous les autorisations n\u00e9cessaires pour les travaux\u00a0? Quel est le planning pr\u00e9visionnel des travaux\u00a0?<\/p>\n

R\u00e9ponse du Maire : Pourquoi le Conseil d’Administration de l\u2019association a dans un premier temps vot\u00e9 le d\u00e9m\u00e9nagement, pour finalement changer d\u2019avis\u00a0? La DRAC est au courant\u00a0; le Maire est en contact avec eux. Toutes les r\u00e8gles sont respect\u00e9es (B\u00e2timents de France notamment). Le Maire maintient qu\u2019il est impossible de d\u00e9samianter en pr\u00e9sence d\u2019enfants. C\u2019est un faux proc\u00e8s\u00a0; ce sont des histoires. Le Maire cite tout un tas de recommandations faites par diverses commissions de s\u00e9curit\u00e9 et montre plusieurs photos des locaux de la Petite Biblioth\u00e8que Ronde, montrant des d\u00e9tails bien cibl\u00e9s de parties ab\u00eem\u00e9es. Le planning pr\u00e9visionnel des travaux sera fait en concertation avec les BF et la DRAC.<\/span><\/p>\n

Remarque :<\/strong>
\nLes explications du Collectif de soutien de la <\/em>Petite Biblioth\u00e8que Ronde sont pr\u00e9sent\u00e9es de fa\u00e7on exhaustive sur leur site<\/em> soutienpbr.com<\/a><\/p>\n\n

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D\u00c9CISIONS DU MAIRE ORDRE DU JOUR VIE ASSOCIATIVE PERSONNEL AFFAIRES FINANCI\u00c8RES TERRITOIRE AMENAGEMENT URBAIN \/ PATRIMOINE COMMUNAL AFFAIRES FONCI\u00c8RES \/ URBANISME COMMERCE QUESTIONS ORALES G\u00e9rard Aubineau, sur les r\u00e9fugi\u00e9s Pierre Ramognino, sur l’arr\u00eat\u00e9 anti-attroupement Marie-Christine Vandrell, sur la loi sur l’\u00e9galit\u00e9 Femmes-Hommes Marie-Anne Boyer, sur la Petite Biblioth\u00e8que Ronde<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"advgb_blocks_editor_width":"","advgb_blocks_columns_visual_guide":"","_kad_post_transparent":"","_kad_post_title":"","_kad_post_layout":"","_kad_post_sidebar_id":"","_kad_post_content_style":"","_kad_post_vertical_padding":"","_kad_post_feature":"","_kad_post_feature_position":"","_kad_post_header":false,"_kad_post_footer":false,"_kad_post_classname":"","jetpack_post_was_ever_published":false,"_jetpack_newsletter_access":"","_jetpack_dont_email_post_to_subs":false,"_jetpack_newsletter_tier_id":0,"_jetpack_memberships_contains_paywalled_content":false,"_jetpack_memberships_contains_paid_content":false,"footnotes":"","jetpack_publicize_message":"","jetpack_publicize_feature_enabled":true,"jetpack_social_post_already_shared":true,"jetpack_social_options":{"image_generator_settings":{"template":"highway","default_image_id":0,"font":"","enabled":false},"version":2}},"categories":[1],"tags":[6],"class_list":["post-29281","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-uncategorized","tag-conseil-municipal"],"author_meta":{"display_name":"CCadminWP","author_link":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/?author=1"},"featured_img":null,"jetpack_publicize_connections":[],"jetpack_featured_media_url":"","coauthors":[],"tax_additional":{"categories":{"linked":["Uncategorized<\/a>"],"unlinked":["Uncategorized<\/span>"]},"tags":{"linked":["Conseil municipal<\/a>"],"unlinked":["Conseil municipal<\/span>"]}},"comment_count":"2","relative_dates":{"created":"Publi\u00e9 10 ans il y a","modified":"Mis \u00e0 jour 10 ans il y a"},"absolute_dates":{"created":"Publi\u00e9 le 18\/10\/2016","modified":"Mise \u00e0 jour le 18\/10\/2016"},"absolute_dates_time":{"created":"Publi\u00e9 le 18\/10\/2016 11:21","modified":"Mise \u00e0 jour le 18\/10\/2016 11:23"},"featured_img_caption":"","series_order":"","jetpack_sharing_enabled":true,"jetpack_shortlink":"https:\/\/wp.me\/p7cbn9-7Ch","jetpack_likes_enabled":true,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/29281","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=29281"}],"version-history":[{"count":13,"href":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/29281\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":29294,"href":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/29281\/revisions\/29294"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=29281"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=29281"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=29281"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}