{"id":29452,"date":"2017-04-04T08:25:26","date_gmt":"2017-04-04T07:25:26","guid":{"rendered":"http:\/\/clamart-citoyenne.fr\/?p=29452"},"modified":"2017-04-04T08:25:26","modified_gmt":"2017-04-04T07:25:26","slug":"au-conseil-municipal-du-17-mars-2017","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/?p=29452","title":{"rendered":"Au Conseil Municipal du 17 mars 2017"},"content":{"rendered":"

D\u00c9CISIONS DU MAIRE<\/span><\/strong><\/a><\/p>\n

QUESTIONS A L’ORDRE DU JOUR<\/span><\/strong><\/a><\/p>\n

AFFAIRES FINANCI\u00c8RES<\/span><\/em><\/a>
\nAFFAIRES GENERALES<\/span><\/em><\/a>
\nAM\u00c9NAGEMENT URBAIN \/ PATRIMOINE COMMUNAL<\/span><\/em><\/a>
\nAFFAIRES FONCI\u00c8RES \/ URBANISME<\/span><\/em><\/a>
\nVIE ASSOCIATIVE<\/span><\/em><\/a>
\nEDUCATION<\/span><\/em><\/a>
\nJEUNESSE\/FAMILLE<\/span><\/em><\/a>
\nPETITE ENFANCE<\/span><\/em><\/a>
\nCULTURE<\/span><\/em><\/a>
\nPERSONNEL<\/span><\/em><\/a>
\n<\/p>\n

ORDRE DU JOUR<\/strong><\/h1>\n

Question n\u00b0 3 de l\u2019ordre du jour <\/u><\/strong><\/h3>\n

Approbation des proc\u00e8s-verbaux int\u00e9graux des s\u00e9ances du Conseil municipal des 16 d\u00e9cembre 2016 et 20 janvier 2017. <\/strong><\/p>\n

Nous faisons remarquer que sur le site de la mairie, \u00e0 la page \u00ab\u00a0proc\u00e8s-verbaux\u00a0\u00bb, il n\u2019y a aucun proc\u00e8s-verbal\u00a0! Seulement les d\u00e9lib\u00e9rations et les comptes rendus analytiques. Par ailleurs, sur l\u2019extranet, le dernier proc\u00e8s-verbal int\u00e9gral est celui du 10\u00a0mars\u00a02016, qui date donc de plus d\u2019une ann\u00e9e. Nous nous interrogeons sur les raisons de cela, et pensons que cela ne devrait pas \u00eatre le cas.<\/span><\/p>\n

Le maire r\u00e9pond qu\u2019il nous a devanc\u00e9, que l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 des proc\u00e8s-verbaux sont d\u00e9sormais disponibles en ligne.<\/span><\/p>\n

Les proc\u00e8s-verbaux des deux conseils municipaux sont approuv\u00e9s \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/strong><\/p>\n

Remarque :<\/strong>
\nNous nous r\u00e9jouissons de cette information. Il n\u2019emp\u00eache que nous regrettons que les proc\u00e8s-verbaux int\u00e9graux ne soient disponibles que sur l\u2019extranet, c’est-\u00e0-dire r\u00e9serv\u00e9s \u00e0 ceux qui y ont acc\u00e8s et pas \u00e0 tous les Clamartois.<\/em><\/p>\n

<\/a><\/p>\n

D\u00c9CISIONS DU MAIRE<\/strong><\/h2>\n

N\u00b0321\/2016<\/u><\/strong> DECISION PORTANT APPROBATION DE L\u2019AVENANT N\u00b02 AU MARCHE DE MISSION DE PROGRAMMATION POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION, AMENAGEMENT ET EXTENSION DU COMPLEXE SPORTIF JULES HUNEBELLE SIS 92140 CLAMART AVEC LE GROUPEMENT ARP ASTRANCE \u2013 ECKEA ACOUSTIQUE – DUCLOUX.<\/p>\n

Nous demandons si cela signifie que les travaux vont commencer car cette d\u00e9cision ne figure pas dans l\u2019ensemble des d\u00e9cisions qui nous ont \u00e9t\u00e9 envoy\u00e9es.<\/span><\/p>\n

Le maire r\u00e9pond qu\u2019il ne s\u2019agit pas encore des travaux, mais d\u2019une premi\u00e8re phase qui consiste \u00e0 v\u00e9rifier la faisabilit\u00e9 du projet. Il faut en effet d\u2019abord v\u00e9rifier s\u2019il est possible de le r\u00e9aliser.<\/span><\/p>\n

N\u00b017\/2017<\/u><\/strong> DECISION PORTANT APPROBATION DU MARCHE NEGOCIE RELATIF A LA REALISATION D\u2019UNE ENQUETE D\u2019EVALUATION DU CLIMAT SOCIAL DU PERSONNEL DE L\u2019ANIMATION DE LA COMMUNE DE CLAMART.<\/p>\n

Nous demandons s\u2019il est possible d\u2019avoir le cahier des charges et, \u00e0 l\u2019issue de l\u2019enqu\u00eate, son r\u00e9sultat.<\/span><\/p>\n

Le maire acc\u00e8de \u00e0 ces deux demandes.<\/span><\/p>\n

Remarques :<\/strong>
\nNous serons particuli\u00e8rement vigilants sur ces deux points. D\u2019autant que le co\u00fbt de cette enqu\u00eate a attir\u00e9 notre attention\u00a0: 24 990 \u20ac HT. Or, au-dessous de 25 000 \u20ac HT, la municipalit\u00e9 est dispens\u00e9e des formalit\u00e9s de mise en concurrence et de publicit\u00e9 pr\u00e9alable. Pour une enqu\u00eate aussi sensible, nous sommes surpris.<\/em><\/p>\n

Par ailleurs, nous notons que le maire acc\u00e8de souvent \u00e0 nos demandes mais que ces promesses, faites en conseil municipal, tardent souvent \u00e0 se r\u00e9aliser…<\/em><\/p>\n

<\/a><\/p>\n

QUESTIONS A L’ORDRE DU JOUR <\/strong><\/h2>\n

<\/a><\/p>\n

AFFAIRES FINANCI\u00c8RES <\/strong><\/h2>\n

Question n\u00b04 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Approbation des Comptes administratifs 2016 de la Ville et des services annexes de la restauration municipale, de l\u2019Office du tourisme et des parcs de stationnement de la Ville.<\/strong><\/p>\n

Les budgets ex\u00e9cut\u00e9s comme ceux pr\u00e9vus sont la traduction d’une politique de droite qui ne se soucie pas assez, \u00e0 nos yeux, de social et d\u2019\u00e9cologie. Ces orientations ne sont clairement pas les n\u00f4tres\u00a0: beaucoup de moyens pour la s\u00e9curit\u00e9, co\u00fbt \u00e9norme pour l\u2019enfouissement de la ligne THT (quel que soit le financement, par ailleurs assez opaque). Les caisses sont cens\u00e9es \u00eatre vides, malgr\u00e9 toutes les ventes aux promoteurs\u00a0? Cela nous \u00e9tonne… En tout cas, cela n\u2019emp\u00eache pas que les \u00e9lu-e-s et les collaborateurs du maire soient grassement r\u00e9mun\u00e9r\u00e9s… Pour toutes ces raisons, nous votons contre pour les Questions 4 \u00e0 8.<\/span><\/p>\n

Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote CONTRE.<\/strong><\/p>\n

Question n\u00b05 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Pr\u00e9sentation des Comptes de gestion 2016 de la Ville et des services annexes de la <\/strong><\/p>\n

Pour les m\u00eames raisons que celles expliqu\u00e9es dans la Question N\u00b0 4,<\/p>\n

le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote CONTRE.<\/strong><\/p>\n

Question n\u00b06 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Affectation des r\u00e9sultats 2016 du Budget principal de la Ville et des services annexes de la restauration municipale, de l\u2019Office du tourisme et des parcs de stationnement de la Ville.<\/strong><\/p>\n

Pour les m\u00eames raisons que celles expliqu\u00e9es dans la Question N\u00b0 4,<\/p>\n

le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote CONTRE.<\/strong><\/p>\n

Question n\u00b07 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Autorisations de Programme \/ Cr\u00e9dits de Paiement (APCP)<\/strong><\/p>\n

Pour les m\u00eames raisons que celles expliqu\u00e9es dans la Question N\u00b0 4,<\/p>\n

le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote CONTRE.<\/strong><\/p>\n

Question n\u00b08 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Approbation du Budget primitif principal de la Ville et des services annexes de la restauration municipale, de l\u2019Office du tourisme et des parcs de stationnement pour l\u2019ann\u00e9e 2017.<\/strong><\/p>\n

Pour les m\u00eames raisons que celles expliqu\u00e9es dans la Question N\u00b0 4,<\/p>\n

le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote CONTRE.<\/strong><\/p>\n

Question n\u00b09 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Vote des taux d\u2019imposition 2017.<\/strong><\/p>\n

Bien s\u00fbr, nous nous r\u00e9jouissons que les imp\u00f4ts n\u2019augmentent pas, alors que nous savons que l\u2019aust\u00e9rit\u00e9 impos\u00e9e rend la vie compliqu\u00e9e pour tout le monde. Nous avons toujours d\u00e9nonc\u00e9 fermement la baisse des dotations de l\u2019\u00c9tat, et continuerons \u00e0 le faire. Cependant, s\u2019il est vrai que les imp\u00f4ts n\u2019augmentent pas sur le papier, concr\u00e8tement les tarifs municipaux augmentent et les familles concern\u00e9es, par exemple pour le p\u00e9riscolaire, ont donc des d\u00e9penses suppl\u00e9mentaires. La municipalit\u00e9 assume ce choix politique. Nous en aurions fait un autre.<\/span><\/p>\n

D\u00e9lib\u00e9ration adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/strong><\/p>\n

<\/a><\/p>\n

AFFAIRES GENERALES <\/strong><\/h2>\n

Question n\u00b010 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Modification des statuts du Syndicat Intercommunal du Cimeti\u00e8re de Clamart.<\/strong><\/p>\n

Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote POUR.<\/strong><\/p>\n

<\/a><\/p>\n

AMENAGEMENT URBAIN \/ PATRIMOINE COMMUNAL <\/strong><\/h2>\n

Question n\u00b011 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Demande de permis de d\u00e9molir l\u2019ancien lyc\u00e9e d\u2019enseignement professionnel (LEP), sis 2 rue du Guet.<\/strong><\/p>\n

Nous h\u00e9sitions entre l\u2019abstention et le vote contre, car m\u00eame si naturellement nous ne sommes pas contre les commer\u00e7ants, ni contre la r\u00e9novation du march\u00e9, nous n\u2019avions aucune visibilit\u00e9 sur ce qui va se passer apr\u00e8s. Nous avons eu, en commission et au cours du conseil municipal, plusieurs raisons d\u2019\u00eatre rassur\u00e9s\u00a0: <\/span><\/p>\n