{"id":29505,"date":"2017-06-01T14:46:26","date_gmt":"2017-06-01T13:46:26","guid":{"rendered":"http:\/\/clamart-citoyenne.fr\/?p=29505"},"modified":"2017-06-01T14:58:48","modified_gmt":"2017-06-01T13:58:48","slug":"au-conseil-municipal-du-24-mai-2017","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/?p=29505","title":{"rendered":"Au Conseil Municipal du 24 mai 2017"},"content":{"rendered":"

D\u00c9CISIONS DU MAIRE<\/span><\/strong><\/a><\/p>\n

QUESTIONS A L’ORDRE DU JOUR<\/span><\/strong><\/a><\/p>\n

AFFAIRES FINANCI\u00c8RES<\/span><\/em><\/a>
\nAM\u00c9NAGEMENT URBAIN \/ PATRIMOINE COMMUNAL<\/span><\/em><\/a>
\nVIE ASSOCIATIVE\/SPORT<\/span><\/em><\/a>
\nJEUNESSE\/FAMILLE<\/span><\/em><\/a>
\nCULTURE<\/span><\/em><\/a>
\nINTERCOMMUNALITE<\/span><\/em><\/a>
\nPERSONNEL<\/span><\/em><\/a>
\nQUESTIONS ORALES<\/span><\/em><\/a><\/p>\n


\n<\/a><\/p>\n

D\u00c9CISIONS DU MAIRE<\/strong><\/h1>\n

Nous faisons remarquer qu\u2019il n\u2019y a plus aucun montant indiqu\u00e9 dans ces d\u00e9cisions, et que 7 d\u00e9cisions sur 48 concernent des faits pass\u00e9s…<\/span>
\n<\/a><\/p>\n

ORDRE DU JOUR <\/strong><\/h1>\n

<\/a><\/p>\n

AFFAIRES FINANCI\u00c8RES \/ URBANISME<\/strong><\/h2>\n

Question n\u00b04 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Bilan des acquisitions et cessions immobili\u00e8res de la commune en 2016.<\/strong><\/p>\n

Interrog\u00e9 sur le centre commercial Desprez, le maire r\u00e9pond\u00a0:<\/span><\/p>\n

\u00ab\u00a0Tout le monde s\u2019est cass\u00e9 les dents sur le dossier du centre commercial. Nous employons une m\u00e9thode beaucoup plus radicale, qui a effectivement un co\u00fbt, mais qui va rapporter par des loyers. Monoprix s\u2019est d\u00e9clar\u00e9 tr\u00e8s int\u00e9ress\u00e9e.<\/em><\/span><\/p>\n

Au 28 rue de Meudon\u00a0: il y aura un service municipal et le Moving qui est actuellement au centre Desprez.<\/em><\/span><\/p>\n

Il y aura certainement des ann\u00e9es o\u00f9 il y aura plus d\u2019acquisitions que de cessions.\u00a0\u00bb<\/em><\/span><\/p>\n

Le maire ne r\u00e9pond pas \u00e0 la demande de donner le montant des pr\u00e9emptions depuis 2014.<\/span><\/p>\n

Le conseil municipal prend acte.<\/strong><\/p>\n

Question n\u00b05 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Saisine pr\u00e9fectorale pour l\u2019obtention de l\u2019arr\u00eat\u00e9 d\u00e9clarant d\u2019utilit\u00e9 publique l\u2019op\u00e9ration \u00ab\u00a0rue des Monts\u00a0\u00bb. <\/strong><\/p>\n

En r\u00e9ponse aux interventions regrettant le faible nombre de logements sociaux pr\u00e9vus dans ce programme, le maire d\u00e9clare que cette baisse du nombre de logement sociaux permet d\u2019\u00e9quilibrer financi\u00e8rement l\u2019op\u00e9ration\u2026<\/span><\/p>\n

En coh\u00e9rence avec nos votes pr\u00e9c\u00e9dents sur ce sujet,<\/span><\/p>\n

le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote POUR.<\/strong><\/p>\n

Remarque\u00a0:<\/strong>
\nLe maire se f\u00e9licite du nombre d\u2019avis favorables re\u00e7us lors des enqu\u00eates publiques conduites sur Clamart. Rappelons que (peut-\u00eatre en raison des modalit\u00e9s de choix des commissaires enqu\u00eateurs\u2026) il est extr\u00eamement rare qu\u2019un avis d\u00e9favorable soit prononc\u00e9. Par ailleurs, ces m\u00eames enqu\u00eates publiques ont attir\u00e9 des \u00ab\u00a0observations\u00a0\u00bb de la part des commissaires enqu\u00eateurs, ce qui peut faire penser que les programmes aient \u00e9t\u00e9 insuffisamment pr\u00e9par\u00e9s.<\/em><\/p>\n

Question n\u00b06 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Saisine pr\u00e9fectorale en vue de la prorogation de l\u2019arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0 2012-104 du 18 juin 2012 d\u00e9clarant d\u2019utilit\u00e9 publique l\u2019op\u00e9ration Perthuis, pour une dur\u00e9e de cinq ans.<\/strong><\/p>\n

Le maire reconna\u00eet que ce point aurait d\u00fb \u00eatre \u00e0 l\u2019ordre du jour du dernier Comit\u00e9 de Pilotage du quartier Gare. Il annonce qu\u2019il le sera au prochain.<\/span><\/p>\n

D\u00e9lib\u00e9ration adopt\u00e9e \u00e0 l’unanimit\u00e9.<\/strong><\/p>\n

Question n\u00b07 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

D\u00e9signation d\u2019un nouveau repr\u00e9sentant au sein du Conseil d\u2019administration de la S.P.L.A. Panorama Fontenay-aux-Roses\u2013Clamart.<\/strong><\/p>\n

Il y a ici une s\u00e9quence assez significative.<\/span><\/p>\n

Alors que l\u2019opposition demande \u00e0 ce que ce soit un membre de l\u2019opposition qui si\u00e8ge, le maire r\u00e9pond\u00a0: <\/span>\u00ab\u00a0Je n\u2019ai rien contre. C\u2019est au conseil municipal d\u2019en d\u00e9cider.\u00a0\u00bb<\/span> <\/em>Bien \u00e9videmment, si le maire \u00e9tait favorable \u00e0 cette demande, le conseil municipal le suivrait comme un seul homme…<\/span><\/p>\n

Aux demandes d\u2019explication sur la d\u00e9mission de Fran\u00e7ois Le Got, et surtout des possibles conflits d\u2019int\u00e9r\u00eats avec les fonctions qu\u2019il occupe \u00e0 la mairie de Fontenay-aux-Roses, il r\u00e9pond\u00a0: <\/span>\u00ab\u00a0Il occupe ce poste de directeur des affaires culturelles et sportives de Fontenay-aux-Roses depuis quelques semaines. Il n\u2019y a aucun conflit d\u2019int\u00e9r\u00eat, mais pour pallier \u00e0 toute difficult\u00e9 point\u00e9e, il d\u00e9missionne. C\u2019est une question d\u2019\u00e9thique.\u00a0\u00bb<\/span> <\/em>Tant de vertu nous laisse pantois d\u2019admiration. Le maire y met d\u2019ailleurs une certaine solennit\u00e9, en r\u00e9pondant lui-m\u00eame \u00e0 la place de son adjoint.<\/span><\/p>\n

Lorsqu\u2019il lui est rappel\u00e9 qu\u2019il s\u2019\u00e9tait engag\u00e9 \u00e0 publier les d\u00e9clarations d\u2019int\u00e9r\u00eat de tous les \u00e9lus de la majorit\u00e9, le maire r\u00e9pond que cette promesse sera tenue. <\/span>Force est de constater que cela ne semble pas faire partie de ses priorit\u00e9s. L\u2019\u00e9quipe municipale est en place depuis plus de 3\u00a0ans\u00a0!<\/span><\/p>\n

Comme nous le faisons depuis le d\u00e9but de la mandature dans ces cas-l\u00e0,<\/span><\/p>\n

le groupe Clamart Citoyenne<\/em> ne pr\u00e9sente pas de candidat, et NE PREND PAS PART AU VOTE.<\/strong><\/p>\n

Le groupe Ensemble pour Clamart<\/em> pr\u00e9sente la candidature de Fran\u00e7oise Morg\u00e8re, qui obtient 6 voix.<\/strong><\/p>\n

La majorit\u00e9 pr\u00e9sente la candidature de Marie-Laure Coupeau, qui est \u00e9lue.<\/strong><\/p>\n

Question n\u00b08 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Approbation d\u2019un avenant n\u00b01 \u00e0 la convention de prestations int\u00e9gr\u00e9es \u00e0 la S.P.L.A. Panorama Fontenay-aux-Roses\u2013Clamart pour le portage foncier, la s\u00e9curisation, la r\u00e9alisation de travaux de d\u00e9construction et de d\u00e9pollution du site Panorama \u00e0 Clamart.<\/strong><\/p>\n

N\u2019ayant pas de repr\u00e9sentant \u00e0 la SPLA, et donc en l\u2019absence d\u2019\u00e9l\u00e9ments d\u2019information suffisants, nous ne pouvons pas nous prononcer\u00a0:<\/span><\/p>\n

le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote ABSTENTION.<\/strong><\/p>\n

Question n\u00b09 de l\u2019ordre du jour<\/u><\/strong><\/h3>\n

Acquisition d\u2019un local commercial en copropri\u00e9t\u00e9 situ\u00e9 dans le Centre commercial Desprez, 27 \u00e0 37 rue Paul Vaillant Couturier.<\/strong><\/p>\n

Comme ceci est dans le cadre d\u2019une op\u00e9ration complexe sur laquelle le maire divulgue peu d\u2019informations et que nous n\u2019avons donc pas d\u2019\u00e9l\u00e9ments suffisants pour en appr\u00e9cier la pertinence,<\/span><\/p>\n

le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote ABSTENTION.<\/strong>
\n<\/a><\/p>\n

AM\u00c9NAGEMENT URBAIN \/ PATRIMOINE COMMUNAL<\/strong><\/h2>\n

Question n\u00b010 de l\u2019ordre du jour <\/u><\/strong><\/h3>\n

Demande de permis de construire pour les travaux de construction d\u2019un march\u00e9 transitoire sur l\u2019emplacement de l\u2019ancien lyc\u00e9e professionnel (LEP), sis, 2 rue du Guet.<\/strong><\/p>\n

Le maire donne des pr\u00e9cisions\u00a0:<\/span><\/p>\n

\u00ab\u00a0Il y aura un cheminement de la rue pi\u00e9tonne au nouveau march\u00e9 provisoire pour les clients.<\/em><\/span><\/p>\n

Il y aura le nouveau parking de la maison des associations Et la rue de Meudon sera r\u00e9serv\u00e9e aux v\u00e9hicules des commer\u00e7ants. Aucun camion ne stationnera devant le nouveau march\u00e9 provisoire le samedi matin.\u00a0\u00bb<\/em><\/span><\/p>\n

A nouveau, il s\u2019agit d\u2019une op\u00e9ration sur laquelle le maire ne donne qu\u2019un minimum d\u2019informations,<\/span><\/p>\n

le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote ABSTENTION.<\/strong><\/p>\n

Remarque\u00a0:
\n<\/strong>A l\u2019occasion des \u00e9changes qui ont lieu, le maire nous gratifie d\u2019une boutade inspir\u00e9e de <\/em>La folie des grandeurs\u00a0<\/a>: \u00ab\u00a0<\/em>Les conseillers municipaux sont l\u00e0 pour conseiller l\u2019ex\u00e9cutif\u00a0: conseillez-moi donc\u00a0!\u00a0\u00bb. Rappelons \u00e0 M. Berger que, sa modestie d\u00fbt-t-elle en souffrir, \u00ab<\/em>\u00a0le maire est charg\u00e9, d’une mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, d’ex\u00e9cuter les d\u00e9cisions du conseil municipal\u00a0<\/a>\u00bb. N\u2019inversons pas les r\u00f4les\u2026<\/em><\/h3>\n

Question n\u00b011 de l\u2019ordre du jour <\/u><\/strong><\/h3>\n

Demande de permis de construire pour les travaux de ravalement de la partie basse de la fa\u00e7ade du march\u00e9 de la Fourche.<\/strong><\/p>\n

Le maire donne des pr\u00e9cisions\u00a0:<\/span><\/p>\n

\u00ab\u00a0En concertation avec les commer\u00e7ants, ils vont refaire le ravalement ext\u00e9rieur, en cr\u00e9ant des places de stationnement mieux dispos\u00e9es.<\/em><\/span><\/p>\n

Ils ont obtenu du bailleur que les logements au-dessus du march\u00e9 deviennent en accession \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9, et qu\u2019il fasse le ravalement.<\/em>\u00a0<\/em><\/span><\/p>\n

\u00c0 l\u2019issue de la concertation, les commer\u00e7ants sont ravis. Je pense que les habitants le seront.\u00a0\u00bb<\/em><\/span><\/p>\n

D\u00e9lib\u00e9ration adopt\u00e9e \u00e0 l’unanimit\u00e9.<\/strong><\/p>\n

Remarque\u00a0:
\n<\/strong>Nous sommes tous surpris de la mention de \u00ab\u00a0l\u2019esprit haussmannien correspondant \u00e0 l\u2019environnement architectural du quartier\u00a0\u00bb. Le maire reconna\u00eet qu\u2019il n\u2019est pas plus accroch\u00e9 que \u00e7a au terme \u00ab\u00a0haussmannien\u00a0\u00bb. Il veut surtout un style plus classique, et redit combien ses go\u00fbts en mati\u00e8re d\u2019architecture ne sont pas ceux de son pr\u00e9d\u00e9cesseur. Certes, tous les go\u00fbts sont dans la nature mais quand on a une telle responsabilit\u00e9 dans le devenir d\u2019une ville, on se doit d\u2019avoir un minimum de vision architecturale, ou \u00e0 tout le moins de savoir se faire conseiller. Il est regrettable, particuli\u00e8rement pour des b\u00e2timents publics, de ne pas savoir faire preuve d\u2019esprit d\u2019innovation et de ne pas \u00eatre en phase avec son \u00e9poque.<\/em><\/p>\n

Question n\u00b012 de l\u2019ordre du jour <\/u><\/strong><\/h3>\n

Autorisation de d\u00e9poser les demandes d\u2019autorisation d\u2019urbanisme pour les travaux de restructuration et d\u2019extension de l\u2019\u00e9cole maternelle Rochers.<\/strong><\/p>\n

Tout en annon\u00e7ant que nous voterons pour cette d\u00e9lib\u00e9ration, car il est \u00e9vident que cette \u00e9cole a besoin de travaux, nous demandons un point de situation sur les capacit\u00e9s scolaires projet\u00e9es. De nombreuses inqui\u00e9tudes ont en effet \u00e9t\u00e9 exprim\u00e9es, y compris par les repr\u00e9sentants de la mairie dans les conseils d\u2019\u00e9cole.<\/span><\/p>\n

Le maire se veut rassurant\u00a0:<\/span><\/p>\n

\u00ab\u00a0Par rapport aux engagements demand\u00e9s, l\u2019essentiel des logements se fait sur le haut.<\/em><\/span><\/p>\n

Dans le bas, il a finalement peu d\u2019op\u00e9rations projet\u00e9es, et elles ne sont pas d\u2019envergure \u00e0 part \u00e0 la gare (o\u00f9 il y aura 400 logements au maximum, et o\u00f9 la construction d\u2019une \u00e9cole est pr\u00e9vue). Dans les autres, ils augmentent les capacit\u00e9s\u00a0: maternelle Rochers, \u00e9l\u00e9mentaire Rochers, \u00e9l\u00e9mentaire Jean Monnet (avec suppression des alg\u00e9cos et construction de nouvelles classes), \u00e9l\u00e9mentaire Jules Ferry (agrandie de 7\u00a0classes alors qu\u2019il n\u2019y a pas de constructions nouvelles \u00e0 proximit\u00e9). Par la suite, il y aura d\u2019autres \u00e9tapes (reconstruction de la maternelle des Closiaux, d\u00e9molition et reconstruction de la maternelle du Jardin Parisien). Nous profitons aussi des PUP (projet urbain partenarial) des petites op\u00e9rations pour financer des travaux.\u00bb<\/em><\/span><\/p>\n

Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote POUR.<\/strong><\/p>\n

Question n\u00b013 de l\u2019ordre du jour <\/u><\/strong><\/h3>\n

Demande de d\u00e9claration pr\u00e9alable pour les travaux de cr\u00e9ation des issues de secours \u00e0 l\u2019\u00e9cole maternelle Fleury.<\/strong><\/p>\n

Nous pr\u00e9cisons que nous avons eu des r\u00e9ponses satisfaisantes de la commission, \u00e0 laquelle, \u00e0 cause des horaires peu compatibles avec la vie professionnelle, nous n\u2019avons pu assister.<\/span><\/p>\n

D\u00e9lib\u00e9ration adopt\u00e9e \u00e0 l’unanimit\u00e9.<\/strong><\/p>\n

Question n\u00b014 de l\u2019ordre du jour <\/u><\/strong><\/h3>\n

Adh\u00e9sion au syndicat Autolib et V\u00e9lib M\u00e9tropole, transfert de la comp\u00e9tence de location de v\u00e9los en libre-service et adh\u00e9sion \u00e0 la comp\u00e9tence optionnelle \u00ab V\u00e9lib\u2019 \u00bb du Syndicat Autolib\u2019 et V\u00e9lib\u2019 M\u00e9tropole.<\/strong><\/p>\n

Nous intervenons pour rappeler que nous avons des r\u00e9serves sur ce projet. M\u00eame au terme du contrat de d\u00e9l\u00e9gation, ce projet restera d\u00e9ficitaire et de beaucoup. En 2023, la perte est estim\u00e9e par le groupe Bollor\u00e9 \u00e0 179 millions d\u2019euros dont les 2\/3 seront \u00e0 la charge des contribuables.<\/span><\/p>\n

En ce qui concerne l\u2019introduction du Velib’, nous sommes satisfaits par le maillage pr\u00e9vu qui nous semble bien pens\u00e9 (gare, centre, haut Clamart) et par un parc qui comportera 30% de v\u00e9los \u00e9lectriques. Nous demandons si l\u2019association des D\u00e9railleurs a \u00e9t\u00e9 consult\u00e9e.<\/span><\/p>\n

Alors que nous avons bien expliqu\u00e9 en quoi nous sommes g\u00ean\u00e9s de devoir lier V\u00e9lib\u2019 et Autolib\u2019, sur lequel nous avons de tr\u00e8s s\u00e9rieuses r\u00e9serves,<\/span> le maire se d\u00e9clare tr\u00e8s surpris par notre abstention. Puis il se lance dans un tableau apocalyptique d\u2019Autolib\u2019\u00a0!<\/span> Cela nous donnerait plut\u00f4t des arguments pour voter contre (ce que, du reste, nous avons h\u00e9sit\u00e9 \u00e0 faire…).<\/span><\/p>\n

Le maire\u00a0demande ensuite \u00e0 passer au vote pour d\u00e9signer les membres charg\u00e9s de repr\u00e9senter la Mairie. Nous expliquons que cette d\u00e9signation n\u2019est pas \u00e0 l\u2019ordre du jour. Le maire propose de pr\u00e9senter un amendement \u00e0 l\u2019ordre du jour en bonne et due forme comme la loi l\u2019y autorise, mais \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9, nous acceptons de passer au vote.<\/span><\/p>\n

MM. Kehyayan et Milcos, sont d\u00e9sign\u00e9s \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/span><\/p>\n

Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote ABSTENTION.<\/strong><\/p>\n

Remarque\u00a0:
\n<\/strong>Questionn\u00e9 sur l\u2019absence de concertation avec les associations locales, le maire oppose sa l\u00e9gitimit\u00e9 \u00e9lectorale \u00e0 une association de \u00ab\u00a0pseudo-papes du v\u00e9los qui ne repr\u00e9sentent rien\u00a0\u00bb. Belle illustration de sa vision du fonctionnement d\u00e9mocratique de la commune\u00a0: \u00e9lu pour 6 ans il se consid\u00e8re comme unique maitre des destin\u00e9es de la ville.<\/em><\/p>\n

Question n\u00b015 de l\u2019ordre du jour <\/u><\/strong><\/h3>\n

Approbation d\u2019une convention avec la soci\u00e9t\u00e9 RTE et la Commune du Plessis Robinson relative aux conditions techniques et financi\u00e8res de r\u00e9alisation des travaux de mise en souterrain des tron\u00e7ons de lignes a\u00e9riennes surplombant les communes de Clamart et du Plessis-Robinson.<\/strong><\/p>\n

Le maire se d\u00e9fend des interrogations de l\u2019opposition, notamment sur la r\u00e9partition des co\u00fbts entre les 39% pay\u00e9s par Clamart et les 33% pay\u00e9s par le Plessis-Robinson (les 28% restant \u00e9tant \u00e0 la charge de RTE), alors c\u2019est sur les terrains de Noveos, o\u00f9 le Plessis veut construire des logements de luxe, que l\u2019enfouissement de la ligne est le plus \u00ab\u00a0rentable\u00a0\u00bb\u00a0:<\/span><\/p>\n

\u00ab\u00a0Je n\u2019ai jamais pr\u00e9tendu que RTE prendrait tout \u00e0 sa charge.<\/em><\/span><\/p>\n

La r\u00e9partition du co\u00fbt se fait en fonction de la longueur des lignes sur chaque territoire.<\/em><\/span><\/p>\n

Ce qui va pouvoir \u00eatre d\u00e9clench\u00e9 sur la RD 906 et le quartier du Soleil Levant est beaucoup plus important que ce que va pouvoir faire le Plessis-Robinson. <\/em><\/span><\/p>\n

Il faut d\u00e9duire de cette participation de Clamart l\u2019argent re\u00e7u de la M\u00e9tropole (300\u00a0K\u20ac l\u2019ann\u00e9e derni\u00e8re). Par ailleurs, il y a un accord du D\u00e9partement et de la R\u00e9gion pour soutenir le projet d\u2019enfouissement.<\/em><\/span><\/p>\n

Et quand bien m\u00eame il n\u2019y aurait pas ces aides\u00a0: 18,5M\u20ac pour tout l\u2019int\u00e9r\u00eat de cette op\u00e9ration, sur 8 ans, c\u2019est tout \u00e0 fait proportionn\u00e9.\u00a0\u00bb<\/em><\/span><\/p>\n

Remarque\u00a0:
\n<\/strong>Nous ne sommes pas du tout convaincus par ces explications. En tout \u00e9tat de cause, le co\u00fbt, pour la ville de Clamart, reste \u00e9norme, et cette op\u00e9ration dont l\u2019int\u00e9r\u00eat est tr\u00e8s discutable ne nous semble pas prioritaire au regard des autres attentes des Clamartois.<\/em><\/p>\n

Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote CONTRE.<\/strong><\/p>\n

Question n\u00b016 de l\u2019ordre du jour <\/u><\/strong><\/h3>\n

Approbation d\u2019une convention de mise \u00e0 disposition de locaux communaux destin\u00e9s \u00e0 abriter les installations du r\u00e9seau THD Seine \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 Covage.<\/strong><\/p>\n

Comme nous n\u2019avions pu participer \u00e0 la commission de pr\u00e9paration qui traitait de cette question (toujours \u00e0 cause des horaires, en fin de journ\u00e9e), nous avions demand\u00e9 par mail quel \u00e9tait le type d\u2019\u00e9quipements pr\u00e9vus dans ces locaux, dont les adresses correspondent \u00e0 des \u00e9coles et des cr\u00e8ches. N\u2019ayant pas eu de r\u00e9ponse,<\/span><\/p>\n

le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote ABSTENTION.<\/strong>
\n<\/a><\/p>\n

VIE ASSOCIATIVE \/ SPORT<\/strong><\/h2>\n

Question n\u00b017 de l\u2019ordre du jour <\/u><\/strong><\/h3>\n

Versement de subventions sur projet<\/strong><\/p>\n

Ici, nous avions plut\u00f4t pr\u00e9vu de nous abstenir, comme nous le faisons en g\u00e9n\u00e9ral pour les subventions aux associations. En effet, comme il n\u2019est pas possible de dissocier les votes, et que, le plus souvent, nous ne sommes pas d\u2019accord avec toutes les subventions vot\u00e9es, mais que pour autant nous ne voulons pas nous opposer aux subventions avec lesquelles nous sommes d\u2019accord, et qui constituent la grande majorit\u00e9 des subventions, nous nous abstenons.<\/span><\/p>\n

Et puis, surtout, nous regrettons la disparition de la crit\u00e9risation de ces subventions.<\/span><\/p>\n

Pour ce qui concerne sp\u00e9cifiquement les subventions aux associations sportives, nous avons demand\u00e9, en commission de pr\u00e9paration, quelle \u00e9tait la politique municipale dans ce domaine. Il nous a \u00e9t\u00e9 r\u00e9pondu que cette politique \u00e9tait budg\u00e9taire, et qu\u2019il s\u2019agissait d\u2019assainir les comptes, et d\u2019accompagner les associations en souffrance. La municipalit\u00e9 cherche \u00e9galement \u00e0 accompagner les projets qui permettent de d\u00e9centraliser, et \u00e0 soutenir les associations pr\u00e9sentes dans les manifestations clamartoises.<\/span><\/p>\n

Si nous ne pouvons qu\u2019\u00eatre d\u2019accord avec ces crit\u00e8res, nous les trouvons trop impr\u00e9cis pour \u00e9tablir des priorit\u00e9s entre les diff\u00e9rentes demandes de subventions. Ils ne d\u00e9finissent pas une r\u00e9elle politique.<\/span><\/p>\n

Cependant, pour en revenir au vote qui nous pr\u00e9occupe, les explications fournies en commission pour chaque projet, et le co\u00fbt raisonnable de ceux-ci, compar\u00e9 \u00e0 leur int\u00e9r\u00eat \u00e9vident, nous poussent \u00e0 approuver cette d\u00e9lib\u00e9ration.<\/span><\/p>\n

Par ailleurs, nous demandons s\u2019il est possible d\u2019avoir la mise \u00e0 jour du tableau des subventions \u00e0 chaque fois qu\u2019un nouveau projet est accord\u00e9.<\/span><\/p>\n

Voici les r\u00e9ponses du maire\u00a0:<\/span><\/p>\n

\u00ab\u00a0Auparavant, il y avait des conventions d\u2019objectifs et de moyens qui \u00e9taient les m\u00eames pour toutes les associations. Ce n\u2019\u00e9tait donc que du papier. Actuellement, c\u2019est par projet. C\u2019est donc plus d\u00e9mocratique.<\/em><\/span><\/p>\n

Les services sont en quantit\u00e9 limit\u00e9e. Ils ne peuvent pas faire des tableaux pour comparer des donn\u00e9es qui n\u2019ont pas d\u2019int\u00e9r\u00eat et n\u2019ont pas \u00e0 travailler pour les conseillers municipaux d\u2019opposition.\u00a0\u00bb<\/em><\/span><\/p>\n

D\u00e9lib\u00e9ration adopt\u00e9e \u00e0 l’unanimit\u00e9.<\/strong><\/p>\n

Remarque\u00a0:
\n<\/strong>Consid\u00e9rer qu\u2019il est plus d\u00e9mocratique d\u2019accorder au coup par coup des subventions, sans qu\u2019il y ait une politique et des crit\u00e8res clairement d\u00e9finis, rel\u00e8ve d’un certain arbitraire et montre bien qu\u2019une fois de plus nos conceptions de la d\u00e9mocratie divergent.<\/em><\/p>\n

Consid\u00e9rer qu\u2019un tableau r\u00e9capitulatif qui permettrait de voir clairement les subventions accord\u00e9es \u00e0 chaque association n\u2019a aucun int\u00e9r\u00eat montre bien que nos conceptions de la transparence divergent. Il est d\u2019ailleurs improbable qu\u2019un tel tableau n\u2019existe pas et il s\u2019agit probablement d\u2019entraver, comme souvent, le travail normal des conseillers municipaux d\u2019opposition\u2026<\/em>
\n<\/a><\/p>\n

JEUNESSE \/ FAMILLE <\/strong><\/h2>\n

Question n\u00b018 de l\u2019ordre du jour <\/u><\/strong><\/h3>\n

Demande de subvention aupr\u00e8s de la Caisse d\u2019allocations familiales des Hauts-de-Seine (CAF 92) dans le cadre du Contrat Local d\u2019Accompagnement \u00e0 la Scolarit\u00e9 (CLAS) pour l\u2019ann\u00e9e scolaire 2017\/2018.<\/strong><\/p>\n

D\u00e9lib\u00e9ration adopt\u00e9e \u00e0 l’unanimit\u00e9.<\/strong>
\n<\/a><\/p>\n

CULTURE <\/strong><\/h2>\n

Question n\u00b019 de l\u2019ordre du jour <\/u><\/strong><\/h3>\n

Approbation d\u2019une convention avec le Territoire Vall\u00e9e Sud – Grand Paris relative \u00e0 l\u2019organisation du festival des Petits Pois 2017.<\/strong><\/p>\n

Ici, nous tenons \u00e0 nous f\u00e9liciter de la tenue d\u2019\u00e9v\u00e9nements exceptionnels sur le haut Clamart.<\/span><\/p>\n

D\u00e9lib\u00e9ration adopt\u00e9e \u00e0 l’unanimit\u00e9.<\/strong><\/p>\n

Question n\u00b020 de l\u2019ordre du jour <\/u><\/strong><\/h3>\n

Adh\u00e9sion de la Ville de Clamart au r\u00e9seau C-E-A\/Commissaires d\u2019expositions associ\u00e9s pour l\u2019ann\u00e9e 2017.<\/strong><\/p>\n

D\u00e9lib\u00e9ration adopt\u00e9e \u00e0 l’unanimit\u00e9.<\/strong><\/p>\n

Question n\u00b021 de l\u2019ordre du jour <\/u><\/strong><\/h3>\n

Adh\u00e9sion annuelle de la Ville de Clamart \u00e0 l\u2019association S\u00e9minaire Robert Auzelle pour l\u2019ann\u00e9e 2017.<\/strong><\/p>\n

Ici, sur un mode humoristique qui nous permet tout de m\u00eame de pointer un dysfonctionnement, nous approuvons \u00e9nergiquement l\u2019adh\u00e9sion \u00e0 un organisme qui, pour seulement 600\u00a0\u20ac, aidera la ville \u00e0 am\u00e9liorer la \u00ab\u00a0concertation avec les habitants\u00a0\u00bb ce qui, compte tenu du contexte clamartois, ne manque pas de sel…<\/span><\/p>\n

D\u00e9lib\u00e9ration adopt\u00e9e \u00e0 l’unanimit\u00e9.<\/strong>
\n<\/a><\/p>\n

INTERCOMMUNALIT\u00c9 <\/strong><\/h2>\n

Question n\u00b022 de l\u2019ordre du jour <\/u><\/strong><\/h3>\n

D\u00e9signation d\u2019un nouveau membre au sein du Conseil de Territoire Vall\u00e9e Sud Grand Paris. <\/strong><\/p>\n

Comme nous le faisons depuis le d\u00e9but de la mandature dans ces cas-l\u00e0,<\/span><\/p>\n

le groupe Clamart Citoyenne<\/em> ne pr\u00e9sente pas de candidat, et NE PREND PAS PART AU VOTE. <\/strong><\/p>\n

Le groupe Ensemble pour Clamart<\/em> pr\u00e9sente la candidature de Pierre Ramognino, qui obtient 6 voix. <\/strong><\/p>\n

La majorit\u00e9 pr\u00e9sente la candidature d\u2019Yves S\u00e9ri\u00e9, qui est \u00e9lu.<\/strong>
\n<\/a><\/p>\n

PERSONNEL <\/strong><\/h2>\n

Question n\u00b023 de l\u2019ordre du jour <\/u><\/strong><\/h3>\n

Mise \u00e0 disposition par la Ville de Clamart d\u2019un jardinier, Adjoint technique territorial principal de 2\u00e8me<\/sup> classe, aupr\u00e8s de la Pr\u00e9sidence de la R\u00e9publique.<\/strong><\/p>\n

D\u00e9lib\u00e9ration adopt\u00e9e \u00e0 l’unanimit\u00e9.<\/strong><\/p>\n

Question n\u00b024 de l\u2019ordre du jour <\/u><\/strong><\/h3>\n

R\u00e9mun\u00e9ration des cong\u00e9s d\u2019un agent municipal, ATSEM 1\u00e8re classe titulaire, \u00e0 l\u2019occasion de son d\u00e9part \u00e0 la retraite.<\/strong><\/p>\n

D\u00e9lib\u00e9ration adopt\u00e9e \u00e0 l’unanimit\u00e9.<\/strong>
\n<\/a><\/p>\n

QUESTIONS ORALES<\/strong><\/h1>\n

Marie-Anne Boyer<\/strong><\/h2>\n

Lors des Conseils municipaux des mois d’octobre, novembre et d\u00e9cembre 2016, il a \u00e9t\u00e9 d\u00e9cid\u00e9 de conclure avec le CAUE92 une convention, modifi\u00e9e par 2 avenants successifs, dont l’objectif \u00e9tait la fourniture d’un rapport finalis\u00e9 devant \u00eatre fourni le 28 f\u00e9rier 2017. Ce rapport devait faire des propositions sur les fronts b\u00e2tis notamment des Avenues Jean Jaures et Victor Hugo. Dans l’attente de ces propositions, il \u00e9tait pr\u00e9vu de sursoir \u00e0 statuer pour les demandes de permis de construire d\u00e9pos\u00e9es dans les secteurs concern\u00e9s. Je voudrais savoir si ce rapport a \u00e9t\u00e9 rendu et si le Conseil municipal pouvait en disposer. Par ailleurs, un projet va voir le jour au 196, avenue Jean Jaur\u00e8s, non loin du Rond Point dit de la Fourche. Ce projet est-il conforme aux propositions de la CAUE92 ?<\/p>\n

Pierre Carrive<\/strong><\/h2>\n

Les travaux de r\u00e9alisation de la gare de Clamart de la ligne 15 du Grand Paris Express progressent. L’arriv\u00e9e du m\u00e9tro va n\u00e9cessiter la refonte des lignes de bus du secteur et nous savons que le STIF a commenc\u00e9 ce travail. Nous aimerions savoir o\u00f9 en est ce travail et ce que d\u00e9fend la mairie de Clamart dans les discussions en cours.<\/span><\/p>\n

R\u00e9ponse du maire\u00a0: Ce n\u2019est pas seulement le STIF. La SGP a d\u00e9gag\u00e9 un budget de 100M\u20ac\u00a0<\/em> par gare.\u00a0Les quatre villes\u00a0travaillent en commun. Il y a eu plusieurs r\u00e9unions, avec les autres maires notamment. Il n\u2019y a pas de divergences. Tout est abord\u00e9 : on r\u00e9fl\u00e9chit \u00e0 l\u2019\u00e9largissement des trottoirs, aux parkings souterrains, au sens des rues, au raccord\/prolongement des lignes de bus. Les r\u00e9sultats seront communiqu\u00e9s. C\u2019est un travail partenarial qui d\u00e9passe les clivages politiques.<\/span><\/p>\n

Remarque\u00a0:
\n<\/strong>On retombe ici dans le TINA (There Is No Alternative) :\u00a0il n\u2019y aurait pas de choix \u00ab\u00a0politiques\u00a0\u00bb mais seulement des solutions de bon sens. Rappelons que dans un contexte de moyens limit\u00e9s, forc\u00e9ment, l\u2019allocation des ressources disponibles n\u00e9cessite toujours d\u2019arbitrer entre plusieurs \u00ab\u00a0b\u00e9n\u00e9ficiaires\u00a0\u00bb. Les choix \u00ab\u00a0politiques\u00a0\u00bb sont toujours l\u00e0, ils sont simplement visibles et assum\u00e9s, ou pas\u2026<\/em><\/p>\n\n

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D\u00c9CISIONS DU MAIRE QUESTIONS A L’ORDRE DU JOUR AFFAIRES FINANCI\u00c8RES AM\u00c9NAGEMENT URBAIN \/ PATRIMOINE COMMUNAL VIE ASSOCIATIVE\/SPORT JEUNESSE\/FAMILLE CULTURE INTERCOMMUNALITE PERSONNEL QUESTIONS ORALES<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"advgb_blocks_editor_width":"","advgb_blocks_columns_visual_guide":"","_kad_post_transparent":"","_kad_post_title":"","_kad_post_layout":"","_kad_post_sidebar_id":"","_kad_post_content_style":"","_kad_post_vertical_padding":"","_kad_post_feature":"","_kad_post_feature_position":"","_kad_post_header":false,"_kad_post_footer":false,"_kad_post_classname":"","jetpack_post_was_ever_published":false,"_jetpack_newsletter_access":"","_jetpack_dont_email_post_to_subs":false,"_jetpack_newsletter_tier_id":0,"_jetpack_memberships_contains_paywalled_content":false,"_jetpack_memberships_contains_paid_content":false,"footnotes":"","jetpack_publicize_message":"","jetpack_publicize_feature_enabled":true,"jetpack_social_post_already_shared":true,"jetpack_social_options":{"image_generator_settings":{"template":"highway","default_image_id":0,"font":"","enabled":false},"version":2}},"categories":[1],"tags":[6],"class_list":["post-29505","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-uncategorized","tag-conseil-municipal"],"author_meta":{"display_name":"CCadminWP","author_link":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/?author=1"},"featured_img":null,"jetpack_publicize_connections":[],"jetpack_featured_media_url":"","coauthors":[],"tax_additional":{"categories":{"linked":["Uncategorized<\/a>"],"unlinked":["Uncategorized<\/span>"]},"tags":{"linked":["Conseil municipal<\/a>"],"unlinked":["Conseil municipal<\/span>"]}},"comment_count":"11","relative_dates":{"created":"Publi\u00e9 9 ans il y a","modified":"Mis \u00e0 jour 9 ans il y a"},"absolute_dates":{"created":"Publi\u00e9 le 01\/06\/2017","modified":"Mise \u00e0 jour le 01\/06\/2017"},"absolute_dates_time":{"created":"Publi\u00e9 le 01\/06\/2017 14:46","modified":"Mise \u00e0 jour le 01\/06\/2017 14:58"},"featured_img_caption":"","series_order":"","jetpack_sharing_enabled":true,"jetpack_shortlink":"https:\/\/wp.me\/p7cbn9-7FT","jetpack_likes_enabled":true,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/29505","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=29505"}],"version-history":[{"count":15,"href":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/29505\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":29528,"href":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/29505\/revisions\/29528"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=29505"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=29505"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=29505"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}