{"id":31014,"date":"2020-05-11T08:54:29","date_gmt":"2020-05-11T07:54:29","guid":{"rendered":"http:\/\/clamart-citoyenne.fr\/?p=31014"},"modified":"2021-11-11T18:57:46","modified_gmt":"2021-11-11T16:57:46","slug":"nous-avons-eu-bien-du-mal-a-obtenir-ce-conseil-municipal","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/?p=31014","title":{"rendered":"Nous avons eu bien du mal \u00e0 obtenir ce conseil municipal…"},"content":{"rendered":"

Compte rendu de la derni\u00e8re s\u00e9ance du conseil municipal, qui a eu lieu le 29 avril.<\/em><\/p>\n

Un conseil municipal bien tardif<\/strong> \u00e0 l\u2019initiative de la seule opposition<\/strong><\/p>\n

Malgr\u00e9 la situation d\u2019urgence, depuis le d\u00e9but f\u00e9vrier, le maire a choisi de ne pas informer l\u2019opposition. Selon ses dires, cette opposition pouvait simplement s\u2019informer par le site web de la mairie. S\u2019informer peut-\u00eatre, mais partiellement et sans pouvoir \u00e9mettre quelque proposition ou avis que ce soit sur les choix effectu\u00e9s. Une d\u00e9mocratie \u00e0 la petite semaine<\/strong>. Le 14 avril, nous avons \u00e9crit au maire<\/a>. Nous n\u2019avons pas eu de r\u00e9ponse.<\/p>\n

Le 22 avril, nous nous sommes saisis des ordonnances des 1er<\/sup> et 8 avril sur la \u00ab\u00a0continuit\u00e9 du fonctionnement des institutions locales dans cette p\u00e9riode de confinement<\/em>\u00a0\u00bb pour exiger ce conseil municipal<\/strong>, sur la base d\u2019un ordre du jour<\/a> que nous avons r\u00e9dig\u00e9 avec l\u2019ensemble de l\u2019opposition. Cette action vient \u00e0 nouveau confirmer le souhait de Clamart Citoyenne de ne pas \u00eatre tenue \u00e0 l\u2019\u00e9cart des affaires de la commune.<\/p>\n

Des moyens technologiques hors de port\u00e9e de la mairie<\/strong><\/p>\n

Le maire n\u2019avait alors plus le choix. Mais encore fallait-il que ce dernier organise la prochaine s\u00e9ance du conseil municipal avec toutes les pr\u00e9cautions rendues n\u00e9cessaires par la situation sanitaire<\/strong>. La proposition par le maire de r\u00e9unir un conseil en pr\u00e9sentiel r\u00e9duit \u2013 avec un tiers des membres de l\u2019opposition \u2013 nous paraissant inadapt\u00e9e \u00e0 la situation, nous avons demand\u00e9 des explications<\/a>.<\/p>\n

\u00c9tonnamment peu \u00e0 la pointe du progr\u00e8s, cette municipalit\u00e9 se d\u00e9clarait incapable d\u2019organiser un conseil municipal en visioconf\u00e9rence<\/strong> avec la participation de l\u2019ensemble des \u00e9lus. Pourtant, depuis des mois dans toute la France, de tels moyens sont quotidiennement mis \u00e0 disposition de toutes les entreprises et mairies… Le 27 nous avons enfin arr\u00eat\u00e9, avec la municipalit\u00e9, les modalit\u00e9s d\u2019un conseil municipal d\u00e9grad\u00e9<\/a>. Il aurait donc lieu le 29 avril, selon un dispositif mixte pr\u00e9sentiel \/ vid\u00e9o.<\/p>\n

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Une pr\u00e9paration laborieuse faite dans l\u2019urgence<\/strong><\/p>\n

Ce n\u2019est qu\u2019\u00e0 la veille du conseil municipal que nous avons re\u00e7u les documents pr\u00e9paratoires<\/strong>.<\/p>\n

Premi\u00e8re surprise\u00a0: il n\u2019\u00e9tait pas fait mention du fait qu\u2019il avait \u00e9t\u00e9 demand\u00e9 par l\u2019opposition. Au cours de la s\u00e9ance, le maire ne mentionnera pas davantage l\u2019insistance dont l\u2019opposition avait d\u00fb faire preuve pour obtenir la faveur d\u2019une telle r\u00e9union.<\/p>\n

Deuxi\u00e8me surprise\u00a0: la lettre du 14 avril adress\u00e9e par l\u2019opposition et demandant la tenue d\u2019un conseil municipal \u00e9tait accompagn\u00e9e d\u2019une liste d\u2019une trentaine de questions pr\u00e9cises. Or, aucune ne figurait dans l\u2019ordre du jour transmis par la mairie\u2026 Notre document n\u2019\u00e9tait m\u00eame pas en annexe. En lieu et place, un tr\u00e8s vague intitul\u00e9\u00a0: \u00ab\u00a0Situation et actions de la Ville de Clamart dans le cadre de la crise sanitaire li\u00e9e au Covid-19<\/em>\u00a0\u00bb.<\/p>\n

Le conseil municipal commence<\/strong><\/p>\n

Nous nous apercevons alors que les seuls conseillers municipaux qui sont en visioconf\u00e9rence sont ceux d\u2019opposition. Nous y sommes du reste tous, \u00e0 l\u2019exception de Pierre Ramognino, qui \u00e9tait, lui, en pr\u00e9sentiel, ainsi qu\u2019une dizaine de conseillers municipaux de la majorit\u00e9. \u00c0 noter que le maire, qui \u00e9tait pr\u00e9sent dans la Salle des F\u00eates, \u00e9tait \u00e9galement reli\u00e9 par la vid\u00e9o aux conseillers municipaux d’opposition.<\/p>\n

\"\"<\/p>\n

Voil\u00e0 un format qui illustre jusqu’\u00e0 la caricature le sens que le maire donne aux conseils municipaux\u00a0: le minimum de conseillers de la majorit\u00e9 sur place pour avoir le quorum, et comme la suite le montrera, des conseillers de la majorit\u00e9 qui n’interviennent (comme dans tous les conseils municipaux depuis le d\u00e9but de la mandature) que pour lire un papier r\u00e9dig\u00e9 d’avance, mais jamais pour r\u00e9pondre aux questions, le maire se r\u00e9servant le droit d\u2019\u00eatre le seul interlocuteur de l\u2019opposition. Nous regrettons d\u00e9cid\u00e9ment que le conseil municipal continue, quelles que soient les circonstances, de n\u2019\u00eatre qu\u2019une chambre d\u2019enregistrement des d\u00e9cisions du maire.<\/p>\n

Avant toute proc\u00e9dure pr\u00e9cisant l\u2019ordre du jour, l\u2019appel des pr\u00e9sents et l\u2019ordonnancement du caract\u00e8re particulier d\u2019une telle r\u00e9union (ce qui aurait lanc\u00e9 officiellement ce conseil municipal), le maire d\u00e9roule son discours sur toute son action depuis le d\u00e9but du confinement.<\/p>\n

Ce n\u2019est qu\u2019apr\u00e8s un long monologue, accompagn\u00e9 d\u2019une courte intervention de la premi\u00e8re adjointe, qu\u2019il finit enfin par s\u2019apercevoir qu\u2019il est dans une assembl\u00e9e officielle, avec des r\u00e8gles<\/strong>, et proc\u00e8de \u00e0 la lecture de ce qui est indispensable, c’est-\u00e0-dire l\u2019ordre du jour, et notamment l\u2019appel nominal des \u00e9lus. Avait-il peur que les internautes, qui suivaient les d\u00e9bats sur Facebook, ne d\u00e9crochent avec cet appel, peu passionnant il est vrai\u00a0?<\/p>\n

A noter que, en plus de n\u2019\u00eatre pas pr\u00e9sent\u00e9 correctement, cet ordre du jour \u00e9tait erron\u00e9, puisque, contrairement \u00e0 ses affirmations, au point n\u00b0\u00a03 il s\u2019agit de l\u2019article 2121-12 et non du 2121-11\u2026 depuis que Clamart a d\u00e9pass\u00e9 les 3 500 habitants. Passons.<\/p>\n

Pas de r\u00e9ponses aux questions transmises pr\u00e9alablement par l\u2019opposition, et une retransmission vid\u00e9o avec pour seule et unique image : celle du maire<\/strong><\/p>\n

Pendant plus d\u2019une heure, le maire et ses \u00e9lus ont lu la longue liste de ce qui avait \u00e9t\u00e9 fait. A aucun moment, ils n\u2019ont daign\u00e9 r\u00e9pondre aux questions de ceux qui avaient initi\u00e9 cette r\u00e9union. La trentaine de questions transmises par l\u2019opposition quelques jours avant sont rest\u00e9es sans r\u00e9ponse.<\/p>\n<\/span>Puis est enfin venu le temps des interventions de l\u2019opposition<\/strong>. Malheureusement, la retransmission publique, d\u2019une qualit\u00e9 d\u00e9j\u00e0 tr\u00e8s m\u00e9diocre, s\u2019est progressivement d\u00e9grad\u00e9e et fut m\u00eame interrompue au bout d\u2019une heure, apr\u00e8s l\u2019intervention du maire, avant de reprendre dans des conditions tout \u00e0 fait ex\u00e9crables et assorties de coupures \u00e0 r\u00e9p\u00e9tition. De sorte que nous n\u2019avons pas toujours bien entendu les interventions des \u00e9lus (sauf celles du maire lui-m\u00eame). A noter qu\u2019\u00e0 aucun moment les Clamartois n\u2019auront l\u2019occasion de voir les conseillers d\u2019opposition. Fid\u00e8le \u00e0 ses habitudes, le maire tient manifestement \u00e0 invisibiliser<\/a> ses opposants (cf. le format de notre tribune dans le Clamart-Infos, les panneaux d\u2019affichage officiel de la ville voire les panneaux d\u2019affichage libre<\/a>\u2026).<\/p>\n

Interventions et questions de l\u2019opposition<\/strong><\/p>\n

Lors de son intervention, l\u2019opposition a rappel\u00e9 au maire qu\u2019aucune situation de crise ne pouvait justifier que les \u00e9lus de l\u2019opposition ne soient pas associ\u00e9s pour participer et \u00eatre inform\u00e9s r\u00e9guli\u00e8rement de la situation clamartoise. Le maire a r\u00e9pondu que la loi exigeait une r\u00e9union par trimestre, ce qu’il respectait, et que l\u2019opposition n\u2019avait qu\u2019\u00e0 \u2013 comme tout citoyen \u2013 s\u2019enqu\u00e9rir de cette information sur le site de la mairie.<\/p>\n

L\u2019opposition s\u2019est tout d\u2019abord \u00e9tonn\u00e9e de ce qu\u2019au cours de son long monologue, le maire n\u2019ait pas dit un seul mot sur le bilan sanitaire de Clamart<\/strong>\u00a0: le nombre d\u2019habitants hospitalis\u00e9s, en r\u00e9animation ou d\u00e9c\u00e9d\u00e9s, que ce soit en h\u00f4pital ou dans les EHPAD. Le maire a pr\u00e9f\u00e9r\u00e9 ironiser sur le fait que l\u2019opposition \u00e9tait rest\u00e9e l\u2019arme au pied.<\/p>\n

L\u2019opposition s\u2019est enquise de la situation du personnel communal. Il nous a sembl\u00e9 en effet utile de connaitre pr\u00e9cis\u00e9ment l\u2019\u00e9tat des lieux en mati\u00e8re de protection, de taux de ch\u00f4mage partiel ou de taux de pr\u00e9sentiel de ce personnel. En r\u00e9ponse \u00e0 nos questions, le maire \u00e9t\u00e9 peu prolixe et a omis d\u2019\u00e9voquer pr\u00e9cis\u00e9ment les conditions de travail des agents communaux<\/strong> en p\u00e9riode de confinement. Plus pr\u00e9cis\u00e9ment\u00a0:<\/p>\n