Fr\u00e9d\u00e9ric SANTOS, par suite de la d\u00e9mission, pour des raisons personnelles, de B\u00e9n\u00e9dikte CHESNEAU devient conseiller municipal en charge des copropri\u00e9t\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n
Jean-Luc PY, par suite de la d\u00e9mission, pour des raisons personnelles, de Chantal DUVOID, devient conseiller municipal.<\/p>\n\n\n\n
\u00c0 propos du Point N\u00b0 18, sur le budget primitif, le Maire avait d\u00e9clar\u00e9 ceci :<\/p>\n\n\n\n
\u00ab Si je ne le faisais pas cette ann\u00e9e, comme vous le proposez, – c\u2019est ce que vous avez dit tout \u00e0 l\u2019heure Monsieur HUYNH, maintenant, il faut assumer, vous avez dit que \u00e7a ne vous paraissait pas une bonne id\u00e9e de reporter ces huit millions en fonctionnement et que vous proposiez de les affecter en investissement ; le compte rendu du Conseil municipal fait foi et nous le voterons la prochaine fois. Si je ne le faisais pas cette ann\u00e9e, comme vous le proposez, – c\u2019est ce que vous avez dit tout \u00e0 l\u2019heure Monsieur HUYNH, maintenant, il faut assumer, vous avez dit que \u00e7a ne vous paraissait pas une bonne id\u00e9e de reporter ces huit millions en fonctionnement et que vous proposiez de les affecter en investissement ; le compte rendu du Conseil municipal fait foi et nous le voterons la prochaine fois. \u00bb<\/p>\n\n\n\n
En s\u00e9ance, David Huynh a eu beau protester qu\u2019il n\u2019avait jamais dit cela, M. Berger a persist\u00e9. Qu\u2019a donc dit David Huynh ? Ceci :<\/p>\n\n\n\n
\u00ab Depuis, il est \u00e0 noter que les reports en fonctionnement des exercices ant\u00e9rieurs fondent comme neige au soleil. Ainsi, en 2018, nous reportions jusqu\u2019\u00e0 14,5 millions d\u2019euros, sur l\u2019ann\u00e9e suivante, en 2019, 13,5 millions d\u2019euros, en 2020, cette ann\u00e9e, plus que 7 millions d\u2019euros. \u00bb<\/p>\n\n\n\n
Il faudrait que M. Berger nous dise \u00e0 quel moment David Huynh a dit autre chose \u00e0 ce sujet…<\/p>\n\n\n\n
Par ailleurs, sur ce m\u00eame Point N\u00b0 18, m\u00eame si pour le coup nous ne sommes pas intervenus, ce passage nous inspire quelques commentaires :<\/p>\n\n\n\n
\u00ab Finalement, vous me faites un peu penser \u00e0 [mon pr\u00e9d\u00e9cesseur] de temps en temps, c\u2019\u00e9tait la m\u00eame \u00e9quipe, c\u2019est un peu normal – je sais que vous n\u2019aimez pas cela, mais je suis oblig\u00e9 de le constater, Clamart Citoyenne faisait partie de cette \u00e9quipe. Moi, je me souviens m\u00eame du temps o\u00f9 Monsieur CARRIVE \u00e9tait avec Monsieur KALTENBACH en train de manifester avec un drapeau rouge d\u2019un c\u00f4t\u00e9 et le drapeau de la FCPE de l\u2019autre, en 2009 – je n\u2019ai rien oubli\u00e9 de tout cela – peut-\u00eatre que vous avez la m\u00e9moire fragile, mais \u00e7a se traite tr\u00e8s bien, en tous cas je vous aiderai. \u00bb<\/p>\n\n\n\n
Passons sur le ton condescendant, et quelque peu injurieux, de la fin…<\/em><\/p>\n\n\n\n Plus ennuyeux est cette attaque personnelle envers un conseil municipal absent du d\u00e9bat. Il est vrai que M. Berger est coutumier du fait (contre Agn\u00e8s Hartemann et sa d\u00e9mission de chef de service qui n\u2019aurait \u00e9t\u00e9 qu\u2019une posture, ou encore Nathalie Mangeard-Bloch qui aurait eu la malhonn\u00eatet\u00e9 de ne pas tenir ses engagements \u00e0 cause d\u2019une absence \u00e0 un conseil municipal). C\u2019est bien peu courageux.<\/em><\/p>\n\n\n\n Mais surtout, il y a l\u00e0 une triple malhonn\u00eatet\u00e9. Tout d’abord, parce qu\u2019il est faux que Pierre Carrive avait un drapeau rouge. Et ensuite, parce que, en effet, il avait bien le drapeau de la FCPE, ce qui prouve qu\u2019il \u00e9tait l\u00e0 \u00e0 ce titre (et mandat\u00e9 par l\u2019association), et non au titre d\u2019une organisation politique. Et enfin, parce que toute la gauche clamartoise \u00e9tait repr\u00e9sent\u00e9e \u00e0 cette manifestation ; il est difficile, alors, de dire que nous faisions tous partie de la m\u00eame \u00e9quipe. D\u2019autant que la FCPE \u00e9tait souvent tr\u00e8s critique \u00e0 l\u2019\u00e9gard de la politique scolaire de la municipalit\u00e9 d\u2019alors. Et cela, M. Berger le sait pertinemment.<\/em><\/p>\n\n\n\n Par ailleurs, cette remarque est particuli\u00e8rement in\u00e9l\u00e9gante, car par la suite Pierre Carrive a reconnu, y compris sur le propre blog tenu par M. Berger, alors dans l\u2019opposition, que sa pr\u00e9sence \u00e0 cette manifestation avait \u00e9t\u00e9 une erreur. Le ressortir, 12 ans plus tard, en l\u2019absence du principal int\u00e9ress\u00e9, comme une preuve d\u2019une connivence qui n\u2019a jamais exist\u00e9, voil\u00e0 qui est vraiment bas.<\/em><\/p>\n\n\n\n Et en effet, tout simplement, Clamart Citoyenne n\u2019existait pas en 2009. Cet amalgame est donc un mensonge.<\/strong><\/p>\n\n\n\n La d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n Intervention de Philippe Saunier :<\/p>\n\n\n\n Le 5 octobre dernier, \u00e0 propos d\u2019autres acquisitions d\u2019\u0153uvres d\u2019art, nous avions demand\u00e9 comment se faisait le choix de ces acquisitions. Vous aviez r\u00e9pondu un peu \u00e0 c\u00f4t\u00e9 en vous lan\u00e7ant dans un tr\u00e8s joli plaidoyer sur votre engagement pour la culture, et en disant que vous faisiez \u00ab\u00a0toute confiance \u00e0 M. Roncari et aux services municipaux\u00a0\u00bb. Cela ne nous dit pas si vous d\u00e9marchez les artistes ou s\u2019ils viennent \u00e0 vous, si vous vous entourez d\u2019autres avis que celui, sans doute tr\u00e8s \u00e9clair\u00e9, de M. Roncari. Je suppose que nous aurons d\u2019autres \u00e0 conna\u00eetre d\u2019autres acquisitions dans les prochains conseils municipaux\u2026 Alors une r\u00e9ponse plus centr\u00e9e sur le sens de ma question \u00e9vitera que je vous la repose une prochaine fois.<\/p>\n\n\n\n La Maire r\u00e9pond qu\u2019il n\u2019y a rien de plus subjectif que le choix des \u0153uvres d\u2019art. Nous n\u2019aurons donc pas d\u2019\u00e9l\u00e9ments sur le fond du choix de cette \u0153uvre d\u2019art.<\/em><\/p>\n\n\n\n Le maire a pr\u00e9sent\u00e9 le projet. Il s\u2019agit de l\u2019achat de tablettes pour tous les enfants de CP et CE1 (puis progressivement pour les autres niveaux),avec une formation des enseignants et des familles. Ces tablettes serviront pour l\u2019enseignement \u00e0 distance mais aussi en classe. Le co\u00fbt total pour la commune est de 4,5 millions. L\u2019inspectrice d\u2019acad\u00e9mie est intervenue pour d\u00e9tailler le projet et ses aspects p\u00e9dagogiques.<\/p>\n\n\n\n Clamart Citoyenne est intervenue pour soutenir le principe r\u00e9publicain d\u2019\u00e9galit\u00e9 qui r\u00e9git le fonctionnement des \u00e9coles publiques. Que tous les enfants aient acc\u00e8s au num\u00e9rique est une bonne chose. Le projet p\u00e9dagogique est tr\u00e8s int\u00e9ressant. Nous votons pour avec plaisir.<\/p>\n\n\n\n La d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n La d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n La d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n La d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n La d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n Intervention de Didier Dincher :<\/p>\n\n\n\n Il s\u2019agit ici de confier \u00e0 la SPL Vall\u00e9e Sud Am\u00e9nagement la ma\u00eetrise d\u2019ouvrage pour la d\u00e9molition et la reconstruction de l\u2019\u00e9cole maternelle du Jardin Parisien. En mati\u00e8re d\u2019\u00e9cole du 21e si\u00e8cle, Monsieur Berger, nous avons pu constater votre savoir faire \u00e0 Grand Canal et Plaine Sud. J\u2019invite donc les habitants du Jardin Parisien \u00e0 aller les d\u00e9couvrir pour qu\u2019ils se fassent un id\u00e9e de ce qui les attend.<\/p>\n\n\n\n Concernant ce dossier, nous ne pouvons que constater l\u2019absence du rapport de consultation des usagers, l\u2019absence, malgr\u00e9 mes demandes, du rapport d\u2019analyse d\u2019une potentielle r\u00e9novation \u00e9cologique du site, mais surtout, je constate l\u2019absence de toute ambition \u00e9cologique comme je viens d\u2019en parler. C\u2019est pourquoi nous nous abstiendrons.<\/p>\n\n\n\n Le Maire r\u00e9pond que jamais ils ne sont oppos\u00e9s \u00e0 des investissements sur des \u00e9quipements publics quand ils \u00e9taient l\u2019opposition. Les habitants du Jardin Parisien vont envoyer transitoirement leurs enfants \u00e0 l\u2019\u00e9cole du Panorama et ils en appr\u00e9cieront la qualit\u00e9. Celle du Jardin Parisien est une passoire \u00e9nerg\u00e9tique. Leur programme a \u00e9t\u00e9 construit avec tous les repr\u00e9sentants de l\u2019\u00e9ducation nationale. On d\u00e9termine ici uniquement le mode de gestion de ce dossier.<\/p>\n\n\n\n La d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \u00e0 la majorit\u00e9. Nous avons souvent communiqu\u00e9 l\u00e0-dessus. Quand Monsieur Berger \u00e9tait dans l\u2019opposition, tout comme nous le faisons, il votait syst\u00e9matiquement contre le budget dans son ensemble, et donc, contrairement \u00e0 ce qu\u2019il dit, contre tous les investissements sur des b\u00e2timents publics.<\/em><\/p>\n\n\n\n Intervention de Didier Dincher :<\/p>\n\n\n\n Je ne vous parlerai pas ici de notre vision de ce projet. Je ne vous parlerai que de votre vision du projet.<\/p>\n\n\n\n Un projet ambitieux d\u2019apr\u00e8s vous qui fait la part belle \u00e0 des parkings – y compris pour des bus – un bowling et une piste d\u2019athl\u00e9tisme couverte, \u00e9quipements que vous jugez donc tr\u00e8s utiles au plus grand nombre. Vous semblez bien conna\u00eetre l\u2019adage qui dit que les \u00e9lecteurs ont la m\u00e9moire courte. Permettez-moi quand m\u00eame de leur rafraichir la m\u00e9moire, j\u2019ai m\u00eame conserv\u00e9 ce prospectus de propagande d\u2019entre les deux tours. Donc j\u2019imagine que beaucoup de vos \u00e9lecteurs ont pu penser que \u00ab Limiter le co\u00fbt \u00bb consistait \u00e0 r\u00e9duire les 50 millions TTC annonc\u00e9s pour l\u2019ensemble du projet.<\/p>\n\n\n\n Or aujourd\u2019hui, un an \u00e0 peine apr\u00e8s vos promesses, et avant m\u00eame le premier coup de pioche, voil\u00e0 que vous annoncez un cout de 96,5 millions d\u2019euro. Vous pouvez saucissonner, d\u00e9taxer, soustraire\u2026 le total comparable est bien de 96,5 millions d\u2019euro.<\/p>\n\n\n\n Dans certains m\u00e9tiers, nous ajoutons un coefficient \u00ab Risque et Al\u00e9a \u00bb aux estimations des projets, (+10, +20%), quand celles-ci sont pr\u00e9coces ou avec des prestataires peu qualifi\u00e9s par exemple. Il n\u2019est donc pas absurde de penser que vous vous orientez vers un projet d\u2019au minimum 150 millions d\u2019euros. 150 millions d\u2019euros d\u2019argent public (d\u2019o\u00f9 qu\u2019il vienne), de dettes, \u2026 qui n\u2019iront pas ailleurs dans la ville. Nous voterons donc contre ce mandat qui cache un d\u00e9rapage budg\u00e9taire inacceptable.<\/p>\n\n\n\n Le Maire pr\u00e9cise qu\u2019il a d\u00e9croch\u00e9 6 millions d\u2019euros au d\u00e9partement. Il se peut qu\u2019Yves Coscas, conseiller d\u00e9partemental, et lui-m\u00eame, conseiller r\u00e9gional, d\u00e9crochent d\u2019autres subventions du D\u00e9partement et de la R\u00e9gion. Il reste d\u2019autres leviers \u00e0 actionner. Le pr\u00e9sident de la f\u00e9d\u00e9ration fran\u00e7aise d\u2019athl\u00e9tisme soutient.<\/p>\n\n\n\n \u00c0 la suite d\u2019une intervention de St\u00e9phane Astic, qui en effet s\u2019est quelque peu tromp\u00e9 dans des chiffrages, le Maire d\u00e9clare qu\u2019il ne sait pas se servir d\u2019une calculatrice, et qu\u2019il est nul en maths.<\/p>\n\n\n\n La d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \u00e0 la majorit\u00e9. La d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \u00e0 la majorit\u00e9. Suite aux incidents du Point N\u00b0 12, Clamart Citoyenne demande une interruption de s\u00e9ance.<\/em><\/p>\n\n\n\n De retour en assembl\u00e9e, nous revenons sur ces incidents. Il y a de longs \u00e9changes. Le Maire poursuit dans son attitude m\u00e9prisantes.<\/em><\/p>\n\n\n\n Nous d\u00e9cidons d\u2019\u00eatre quelques-uns \u00e0 quitter la s\u00e9ance.<\/em><\/p>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n La d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/em><\/p>\n\n\n\n La d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote CONTRE. Voici l\u2019intervention pr\u00e9par\u00e9e par David Huynh, qui avait quitt\u00e9 la s\u00e9ance \u00e0 ce moment :<\/p>\n\n\n\n Monsieur Berger, sur ce point de l\u2019ordre du jour, je rappellerai qu\u2019il s\u2019agit de l\u2019autorisation de la majorit\u00e9 municipale de retirer l\u2019usage aux \u00e9l\u00e8ves et \u00e0 l\u2019\u00e9quipe enseignante de 2 salles de classes et d\u2019une biblioth\u00e8que. Je pr\u00e9cise \u00e9galement que cette d\u00e9lib\u00e9ration avait \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sent\u00e9e en conseil municipal sans concertation pr\u00e9alable avec l\u2019\u00e9quipe p\u00e9dagogique et les parents d\u2019\u00e9l\u00e8ves qui y \u00e9taient oppos\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n L\u2019accord de l\u2019Inspectrice de l\u2019\u00c9ducation Nationale ne suffit pas.<\/p>\n\n\n\n C\u2019est pourquoi, le groupe Clamart Citoyenne avait d\u00e9j\u00e0 vot\u00e9 contre cette d\u00e9lib\u00e9ration.<\/p>\n\n\n\n Par ailleurs, vous nous aviez r\u00e9pondu \u00e0 l\u2019\u00e9poque que Clamart Citoyenne d\u00e9fendait le maintien des pr\u00e9fabriqu\u00e9s. Mais je vous ferai remarquer que vous nous reprochez de ne pas vouloir d\u00e9truire des pr\u00e9fabriqu\u00e9s \u00ab \u00e9nergivores \u00bb, tout en vous vantant de cr\u00e9er des pr\u00e9fabriqu\u00e9s sur le lyc\u00e9e Jacques Monod, sur l\u2019emplacement actuel du garage v\u00e9lo.<\/p>\n\n\n\n N\u2019y aurait-il pas l\u00e0 une contradiction entre ce que vous dites et ce que vous faites ?<\/p>\n\n\n\n Sur ce point, comme sur le fait de constater les probl\u00e8mes de capacit\u00e9 des coll\u00e8ges et du lyc\u00e9e, tout en construisant \u00e0 tour de bras en augmentant la population de 53 000 habitants \u00e0 pr\u00e8s de 70 000 dans les ann\u00e9es \u00e0 venir.<\/p>\n\n\n\n Aussi, vous comprendrez que nous voterons contre cette d\u00e9lib\u00e9ration.<\/p>\n\n\n\n La d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n La d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \u00e0 la majorit\u00e9. Intervention de Didier Dincher :<\/p>\n\n\n\n En principe, il ne devrait pas y avoir besoin de label pour que la ville soit propre. Mais c\u2019est vrai qu\u2019il y a un probl\u00e8me avec la propret\u00e9 \u00e0 Clamart, et de nombreux Clamartois s\u2019en plaignent \u00e0 nous. Nous sommes donc favorables \u00e0 cette adh\u00e9sion, au co\u00fbt somme toute modeste (1200 \u20ac par an) si elle peut motiver la municipalit\u00e9 \u00e0 faire des efforts en ce sens.<\/p>\n\n\n\n La d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9. La d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n La d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n La d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \u00e0 la majorit\u00e9. La d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n La d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n La d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n La d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n Intervention de Didier Dincher :<\/p>\n\n\n\n Nous parlons ici de subventionner \u00e0 hauteur de 350 euros par mois, un agent de la police municipale afin qu\u2019il prenne son chien en service.<\/p>\n\n\n\n Il s\u2019agit d\u2019un Berger Belge Malinois. C\u2019est en effet un chien courant dans les services de police mais \u00e9galement dans l\u2019arm\u00e9e et les prisons du monde entier.<\/p>\n\n\n\n C\u2019est un chien qui tr\u00e8s impressionnant qui rappelle en tout point les bergers allemands. Je ne doute pas qu\u2019il soit tr\u00e8s dissuasif, encore faut-il le maitriser.<\/p>\n\n\n\n La convention pr\u00e9cise que Orus (c\u2019est son nom) est apte au service de police municipale, mais je n\u2019ai pas trouv\u00e9 dans le dossier son certificat d\u2019aptitude \u2026. Je pense qu\u2019\u00e9tant donn\u00e9 que ce chien est amen\u00e9 \u00e0 interagir avec les habitants, la moindre des choses serait de pr\u00e9senter un certificat donn\u00e9 par un organisme habilit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n Et qu\u2019en est-il de son ma\u00eetre ? Il n\u2019est indiqu\u00e9 nulle part qu\u2019il dispose de la formation n\u00e9cessaire \u00e0 la conduite d\u2019un chien de police. Je ne doute pas un instant qu\u2019il soit un bon ma\u00eetre, ni un bon policier, mais l\u2019utilisation de chien de garde sur l\u2019espace publique pour des missions de police demande une formation et un suivi sp\u00e9cifique. Rien ne dit qu\u2019il les poss\u00e8de.<\/p>\n\n\n\n Devant l\u2019absence de tout document, je ne peux qu\u2019\u00e9mettre des r\u00e9serves tr\u00e8s vives sur cette convention qui pourrait mettre en risque la population plus qu\u2019elle ne la prot\u00e8ge.<\/p>\n\n\n\n Je pense \u00e0 tous les enfants, les personnes \u00e2g\u00e9es et les personnes qui ont peur des chiens qui croiseront cette \u00e9quipe municipale \u2026<\/p>\n\n\n\n Car je ne sais si vous vous \u00eates d\u00e9j\u00e0 retrouv\u00e9 en face d\u2019un Malinois\u2026 un malinois entrain\u00e9 \u00e0 la garde, qui montre les crocs et grogne au travers de sa museli\u00e8re (quand il en a une).<\/p>\n\n\n\n Je dois vous dire que c\u2019est une exp\u00e9rience traumatisante, plus que bienveillante comme vous le dites. Je pense qu\u2019elle proc\u00e8de plus de l\u2019escalade de violence que de l\u2019apaisement et que nous sommes tr\u00e8s loin ici des missions de proximit\u00e9 et de protection que devrait avoir la police municipale.<\/p>\n\n\n\n Vous auriez choisi un beegle \u00e0 la limite\u2026 ils sont tout aussi forts en recherche de stup\u00e9fiant et bien moins mena\u00e7ants \u2026 car oui nous sommes pour combattre le trafic de drogue et la d\u00e9linquance mais avec des moyens efficaces de pr\u00e9vention, pas des chiens de montrent les crocs.<\/p>\n\n\n\n Nous voterons \u00e9videmment contre cette convention.<\/p>\n\n\n\n La d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \u00e0 la majorit\u00e9. La d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \u00e0 la majorit\u00e9. La d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n La d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n La d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n La d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n Intervention de Didier Dincher :<\/p>\n\n\n\n Que vous demandiez \u00e0 des partenaires priv\u00e9s d\u2019\u00eatre m\u00e9c\u00e8nes de l\u2019op\u00e9ration Clamart Plage ne nous pose pas de probl\u00e8me. Mais le m\u00e9c\u00e9nat est habituellement un don sans contrepartie. Les vrais m\u00e9c\u00e8nes sont juste cit\u00e9s comme ayant soutenu une action ou une \u0153uvre d\u2019int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral. Mais ici vous permettez au Cr\u00e9dit Mutuel d\u2019installer sur le site de Clamart Plage 4 banderoles et une tente gonflable avec son logo. S\u2019agit-il de m\u00e9c\u00e9nat ? Comme vous le dites dans la convention \u00ab Clamart Plage assurera au Cr\u00e9dit Mutuel un espace de promotion privil\u00e9gi\u00e9e, et la valorisera \u00bb. Tout \u00e7a pour 1500 euros. Vous demandez m\u00eame au Cr\u00e9dit Mutuel d\u2019inonder les enfants Clamartois et leurs familles d\u2019objets publicitaires pour la somme de 500 euros. 500 euros, franchement Mr le Maire, notre ville, notre d\u00e9partement, notre r\u00e9gion, n\u2019ont pas 500 euros pour ces familles ? Franchement Mr Le Maire ne pouvons-nous pas payer \u00e0 ces enfants Clamartois qui ne partent pas en vacances des lots de qualit\u00e9 pour les diff\u00e9rentes animations, sans le logo \u00ab Cr\u00e9dit Mutuel \u00bb ? Vous savez comme nous que c\u2019est en plus le logo d\u2019une banque qui a des participations majoritaires dans des soci\u00e9t\u00e9s de cr\u00e9dit ? Comme Cofidis, Monabanq et Fortuneo \u2026 Quel est l\u2019objectif de cette publicit\u00e9 aupr\u00e8s de ces enfants, de ces familles ? Des familles qui peuvent avoir des difficult\u00e9s de ressources\u2026<\/p>\n\n\n\n Nous trouvons de fait cette proposition particuli\u00e8rement in\u00e9l\u00e9gante, pour le dire sobrement, et \u00e9videmment ne la soutiendrons pas.<\/p>\n\n\n\n La d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \u00e0 la majorit\u00e9. La d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n La d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n Jean-Luc Py est \u00e9lu \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9. Fr\u00e9d\u00e9ric Santos est \u00e9lu \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9. Silviane Dos Santos est \u00e9lue \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9. Fr\u00e9d\u00e9ric Santos est \u00e9lu \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9. Patrice Roncari est \u00e9lu \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9. Tous les candidats sont est \u00e9lus \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9. Le conseil municipal prend acte \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n La d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \u00e0 la majorit\u00e9. La d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n <\/a>La d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \u00e0 la majorit\u00e9. Le Conseil municipal de Clamart, r\u00e9uni le 29 juin 2021, demande \u00e0 Vall\u00e9e Sud Habitat, i3F, Hauts-de-Seine Habitat, dans le respect des r\u00e8gles d\u2019attribution et de priorit\u00e9, de trouver des solutions, m\u00eame temporaires, pour le relogement des familles habitant l\u2019ancien h\u00f4tel Mistral sis 463 avenue du G\u00e9n\u00e9ral-de-Gaulle \u00e0 Clamart.<\/p>\n\n\n\n L\u2019opposition vote POUR ce v\u0153u. Le 21 avril 2021, alert\u00e9s par une Clamartoise sur la situation d\u2019une quinzaine de familles vivant depuis des ann\u00e9es dans des conditions insalubres tout en payant des loyers exorbitants au 463 avenue du G\u00e9n\u00e9ral de Gaulle, nous pr\u00e9venions le CCAS apr\u00e8s \u00eatre all\u00e9s sur place, afin qu\u2019un accompagnement social soit propos\u00e9 \u00e0 chacune des familles, en particulier pour la constitution des dossiers de demande de logements.<\/p>\n\n\n\n Les habitants ont eu la visite, l\u00e9gitime, du service d\u2019hygi\u00e8ne de la Mairie, de l\u2019ARS, et de la pr\u00e9f\u00e8te en charge de l\u2019\u00e9galit\u00e9 des droits, mais n\u2019ont \u00e9t\u00e9 accompagn\u00e9es sur le plan social jusqu\u2019il y a une semaine que par des associations. La pr\u00e9f\u00e8te vient d\u2019enjoindre le CCAS pour qu\u2019il missionne ses travailleurs sociaux.<\/p>\n\n\n\n Pourriez-vous nous dire, Monsieur le Maire, quelles solutions de relogement vont \u00eatre propos\u00e9es \u00e0 ces familles, et dans quels d\u00e9lais ?<\/p>\n\n\n\n Philippe Saunier, sur les bornes de v\u00eatements<\/p>\n\n\n\n L\u2019industrie des textiles et de l\u2019habillement est la deuxi\u00e8me plus polluante de la plan\u00e8te avec l\u2019\u00e9mission d\u2019environ 2 milliards de tonnes de CO2 par an. Dans ce contexte, la collecte et le recyclage des habits sont un enjeu essentiel.<\/p>\n\n\n\n \u00c0 Clamart, donner ses v\u00eatements rel\u00e8ve du parcours du combattant. L\u2019Association g\u00e9n\u00e9rale des familles de Clamart recueille les habits le mercredi de 14h \u00e0 15h30 et les samedis des semaines paires de 10h \u00e0 11h30, et la Croix Rouge fait ce qu\u2019elle peut aussi, avec des cr\u00e9neaux tr\u00e8s limit\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n De plus, Clamart est la seule commune des Hauts-de-Seine \u00e0 n\u2019offrir \u00e0 ses habitants aucune borne de collecte. Il y a quelques ann\u00e9es encore, on pouvait d\u00e9poser ses v\u00eatements rue du Docteur Calmette, \u00e0 n\u2019importe quelle heure du jour et de la nuit, 7 jours sur 7, mais vous avez supprim\u00e9 cette borne. Depuis, aucune solution simple n\u2019est offerte aux Clamartois, malgr\u00e9 une pleine page dans le guide du tri de VSGP laissant entendre que des bornes existent et proposant de les g\u00e9o-localiser \u00e0 partir du site lafibredutri.fr.<\/p>\n\n\n\n Or, le site en question (qui s\u2019appelle en r\u00e9alit\u00e9 refashion.fr) ne recense aucun point de collecte sur notre commune. Il faut donc se transporter dans les communes alentour.<\/p>\n\n\n\n Depuis quelques ann\u00e9es, la s\u00e9curisation des bornes a fait d\u2019immenses progr\u00e8s. Si l\u2019on veut lutter contre les d\u00e9chets sauvages et si l\u2019on veut vraiment encourager l\u2019\u00e9conomie circulaire, on estime qu\u2019il faut une borne pour 2000 habitants. Nous sommes loin du compte. Afin de simplifier la vie des Clamartois et r\u00e9pondre ainsi \u00e0 un vrai besoin, qu\u2019envisagez-vous de faire dans ce domaine ?<\/p>\n\n\n\n Monsieur le Maire,<\/p>\n\n\n\n Pendant la phase de confinement, certaines associations n’ont pu mener leurs activit\u00e9s conform\u00e9ment \u00e0 leur objet social. Dans le m\u00eame temps, les adh\u00e9rents ont vers\u00e9 des cotisations annuelles \u00e0 des associations sportives ou culturelles pour l’inscription de leurs enfants, ce qui g\u00e9n\u00e8re aujourd\u2019hui de l\u2019incompr\u00e9hension puisque l\u2019activit\u00e9 a \u00e9t\u00e9 extr\u00eamement r\u00e9duite.<\/p>\n\n\n\n Nous comprenons que les associations ont d\u00fb faire face \u00e0 leurs charges et maintenir leurs \u00e9quipes de permanents en pr\u00e9vision du red\u00e9marrage d’activit\u00e9. Certaines ont toutefois r\u00e9ussi \u00e0 proposer des renouvellements \u00e0 co\u00fbts r\u00e9duits pour tenir compte de la baisse d\u2019activit\u00e9, mais pas toutes ou pas dans des proportions suffisantes. Ainsi, beaucoup de familles s’interrogent sur les dispositions qui pourraient \u00eatre prises pour diminuer le co\u00fbt de leurs adh\u00e9sions.<\/p>\n\n\n\n Dans la mesure o\u00f9 la ville participe au financement de nombreuses associations, avez-vous \u00e9galement \u00e9t\u00e9 saisi par les familles \u00e0 ce sujet ? Avez-vous fait des demandes particuli\u00e8res aux associations subventionn\u00e9es par la ville de Clamart ?<\/p>\n\n\n\n Nous vous remercions de votre r\u00e9ponse.<\/p>\n\n\n\n Monsieur le Maire,<\/p>\n\n\n\n Un permis de construire a \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9 le 23 avril 2021 et affich\u00e9 \u00e0 l\u2019entr\u00e9e du Centre commercial en faveur de la SPL Vall\u00e9e Sud Am\u00e9nagement, en vue de reconstruire le centre commercial Desprez apr\u00e8s d\u00e9molition.<\/p>\n\n\n\n Lors de l\u2019enqu\u00eate publique lanc\u00e9e \u00e0 l\u2019automne 2019, il \u00e9tait expliqu\u00e9 dans le dossier que malgr\u00e9 3 ans de discussions pr\u00e9alables avec les diff\u00e9rents propri\u00e9taires, il n\u2019avait pas \u00e9t\u00e9 possible de s\u2019assurer de la ma\u00eetrise fonci\u00e8re de l\u2019ensemble immobilier et d\u2019acqu\u00e9rir \u00e0 l\u2019amiable tous les lots de propri\u00e9t\u00e9s. La d\u00e9claration d\u2019utilit\u00e9 publique devait permettre d\u2019acqu\u00e9rir les lots n\u00e9cessaires soit par n\u00e9gociation amiable, soit par exercice du droit de pr\u00e9emption renforc\u00e9, soit par voie d\u2019expropriation.<\/p>\n\n\n\n De m\u00eame pour les fonds de commerce, il \u00e9tait indiqu\u00e9 que les \u00e9victions seraient r\u00e9alis\u00e9es soit par n\u00e9gociation amiable, soit par voie d\u2019expropriation.<\/p>\n\n\n\n Le dossier indiquait enfin un calendrier pr\u00e9visionnel pour la prise de possession de tous les lots apr\u00e8s expropriation \u00e0 fin avril d\u00e9but mai 2020.<\/p>\n\n\n\n A ce jour le commerce de supermarch\u00e9 est toujours op\u00e9rationnel.<\/p>\n\n\n\n Pouvez-vous nous indiquer quelle est la situation sur cette op\u00e9ration ?<\/p>\n\n\n\n – Pour quelle raison le commerce est encore op\u00e9rationnel, est-ce qu\u2019une difficult\u00e9 particuli\u00e8re a retard\u00e9 son d\u00e9part ?<\/p>\n\n\n\n – Quelle est la situation vis-\u00e0-vis des copropri\u00e9taires des 27\/37 rue Paul Vaillant Couturier ?<\/p>\n\n\n\n – A ce jour est-ce que la ville a r\u00e9ussi \u00e0 r\u00e9unir tous les lots de propri\u00e9t\u00e9 en une seule main ?<\/p>\n\n\n\n – Quel est le nouveau calendrier pr\u00e9visionnel des travaux ?<\/p>\n\n\n\n – Subsiste-t-il encore des obstacles au lancement de cette op\u00e9ration ?<\/p>\n\n\n\n – Enfin \u00e0 l\u2019instar de la neutralisation d\u2019une partie de la circulation sur la rue Paul Vaillant Couturier pendant la dur\u00e9e des travaux de march\u00e9 du Trosy, quelles sont les mesures envisag\u00e9es pour la circulation sur cette voie lorsque les travaux d\u00e9marreront au Centre Desprez ?<\/p>\n\n\n\n Merci<\/p>\n\n 1- Appel nominal. 2- D\u00e9signation du secr\u00e9taire de s\u00e9ance. 3- Installation de deux nouveaux conseillers municipaux suite \u00e0 d\u00e9missions. Fr\u00e9d\u00e9ric SANTOS, par suite de la d\u00e9mission, pour des raisons personnelles, de B\u00e9n\u00e9dikte CHESNEAU devient conseiller municipal en charge des copropri\u00e9t\u00e9s. Jean-Luc PY, par suite de la d\u00e9mission, pour des raisons personnelles, de Chantal DUVOID, devient…<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"advgb_blocks_editor_width":"","advgb_blocks_columns_visual_guide":"","_kad_post_transparent":"","_kad_post_title":"","_kad_post_layout":"","_kad_post_sidebar_id":"","_kad_post_content_style":"","_kad_post_vertical_padding":"","_kad_post_feature":"","_kad_post_feature_position":"","_kad_post_header":false,"_kad_post_footer":false,"_kad_post_classname":"","jetpack_post_was_ever_published":false,"_jetpack_newsletter_access":"","_jetpack_dont_email_post_to_subs":false,"_jetpack_newsletter_tier_id":0,"_jetpack_memberships_contains_paywalled_content":false,"_jetpack_memberships_contains_paid_content":false,"footnotes":"","jetpack_publicize_message":"","jetpack_publicize_feature_enabled":false,"jetpack_social_post_already_shared":false,"jetpack_social_options":{"image_generator_settings":{"template":"highway","default_image_id":0,"font":"","enabled":false},"version":2}},"categories":[1],"tags":[6,591,1135],"class_list":["post-33395","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-uncategorized","tag-conseil-municipal","tag-mepris","tag-morgue"],"author_meta":{"display_name":"CCadminWP","author_link":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/?author=1"},"featured_img":null,"jetpack_publicize_connections":[],"jetpack_featured_media_url":"","coauthors":[],"tax_additional":{"categories":{"linked":["Uncategorized<\/a>"],"unlinked":["Uncategorized<\/span>"]},"tags":{"linked":["Conseil municipal<\/a>","M\u00e9pris<\/a>","Morgue<\/a>"],"unlinked":["Conseil municipal<\/span>","M\u00e9pris<\/span>","Morgue<\/span>"]}},"comment_count":"0","relative_dates":{"created":"Publi\u00e9 5 ans il y a","modified":"Mis \u00e0 jour 3 ans il y a"},"absolute_dates":{"created":"Publi\u00e9 le 20\/07\/2021","modified":"Mise \u00e0 jour le 21\/07\/2023"},"absolute_dates_time":{"created":"Publi\u00e9 le 20\/07\/2021 14:22","modified":"Mise \u00e0 jour le 21\/07\/2023 15:56"},"featured_img_caption":"","series_order":"","jetpack_sharing_enabled":true,"jetpack_shortlink":"https:\/\/wp.me\/p7cbn9-8GD","jetpack_likes_enabled":true,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/33395","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=33395"}],"version-history":[{"count":6,"href":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/33395\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":33404,"href":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/33395\/revisions\/33404"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=33395"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=33395"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=33395"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}5- D\u00e9cisions du Maire<\/h2>\n\n\n\n
2) d\u00e9cision n\u00b0180\/2020 portant approbation du contrat d\u2019acquisition d\u2019une \u0153uvre d\u2019art avec Khaled DAWWA pour l\u2019achat de la sculpture \u00ab les Passants \u00bb.<\/h3>\n\n\n\n
Patrice Roncari pr\u00e9cise qu\u2019une observation fine est faite sur les artistes clamartois. C\u2019est le cas de Khaled Dawwa, artiste syrien qui habite Clamart. C\u2019est lui qui a d\u00e9march\u00e9 la ville.<\/p>\n\n\n\n<\/a>I) AFFAIRES SCOLAIRES ET PROJET \u00c9DUCATIF<\/h2>\n\n\n\n
6- Approbation de la convention entre la Ville de Clamart et l’\u00c9ducation nationale relative \u00e0 l’utilisation de l’espace num\u00e9rique de travail (ENT) dans les \u00e9coles de l’acad\u00e9mie.<\/h2>\n\n\n\n
7- Approbation de la convention entre la Ville de Clamart et le R\u00e9seau Canop\u00e9 pour la formation des agents p\u00e9riscolaires et l’accompagnement des familles dans leurs usages du num\u00e9rique.<\/h2>\n\n\n\n
8- Approbation de l’avenant n\u00b01 portant reconduction d’un an de la convention relative \u00e0 la mise en place d’un projet \u00e9ducatif territorial (PEDT – Plan Mercredi) pour la p\u00e9riode 2018-2021.<\/h2>\n\n\n\n
9- Cr\u00e9ation des secteurs scolaires de Plaine Sud et Panorama.<\/h2>\n\n\n\n
Il) B\u00c2TIMENTS, MA\u00ceTRISE D’OUVRAGE, STATIONNEMENT, TRANSPORTS, MOBILIT\u00c9S DOUCES<\/h1>\n\n\n\n
10- R\u00e9trocession du groupe scolaire de la ZAC du Panorama \u00e0 la Ville de Clamart.<\/h2>\n\n\n\n
11- Approbation du contrat de mandat de ma\u00eetrise d’ouvrage entre la Ville de Clamart et la SPL Vall\u00e9e Sud Am\u00e9nagement pour la d\u00e9molition et la reconstruction de l’\u00e9cole maternelle du Jardin Parisien.<\/h2>\n\n\n\n
Nous sommes \u00e9videmment pour les investissements visant \u00e0 am\u00e9liorer les capacit\u00e9s et la qualit\u00e9 d\u2019accueil des enfants Clamartois dans des environnements sains, naturels, et propices \u00e0 leur \u00e9panouissement. Il existe d\u2019ailleurs de nombreux projet d\u2019\u00e9coles, nouvelles ou r\u00e9nov\u00e9es qui int\u00e8grent l\u2019environnement et les enfants au c\u0153ur de leur conception. Ils sont r\u00e9alis\u00e9s en \u00e9co-mat\u00e9riaux, con\u00e7us avec des b\u00e2timent \u00e0 \u00e9nergie positive. Ce sont aussi des projets prot\u00e9geant la bio diversit\u00e9 existante (notamment les arbres) par la faire entrer dans le quotidien de nos enfants, l\u00e0 ou elle manque souvent cruellement.<\/p>\n\n\n\n
Pourquoi n\u2019\u00e9crivez vous pas une ligne sur la pr\u00e9servation de la biodiversit\u00e9, rien sur la protection des arbres, la v\u00e9g\u00e9talisation de la cours, presque rien sur la performance \u00e9nerg\u00e9tique, ni aucune obligation d\u2019utilisation d\u2019\u00e9co-mat\u00e9riaux, d\u2019autoconsommation \u00e9nerg\u00e9tique et j\u2019en passe \u2026
Il n\u2019y a rien \u00e0 ce sujets, aucune obligation, aucun cahier des charges si ce n\u2019est les normes obligatoires en vigueurs.
Vous allez dire que cela co\u00fbte cher, pourtant quand il s\u2019agit d\u2019\u00e9quipements sportifs ou de parking \u00e0 bus vous ne regardez pas \u00e0 la d\u00e9pense. Alors pourquoi pas pour une \u00e9cole ?<\/p>\n\n\n\n
L\u2019opposition s\u2019abstient.<\/p>\n\n\n\n12- Approbation de la convention de ma\u00eetrise d’ouvrage unique entre la Ville de Clamart et l’\u00e9tablissement public Vall\u00e9e Sud – Grand Paris pour le complexe sportif Jules Hunebelle.<\/h2>\n\n\n\n
Le co\u00fbt de cet \u00e9quipement \u00e9tait depuis longtemps clairement annonc\u00e9 \u00e0 50 millions d\u2019euros TTC, il suffit de consulter internet ou m\u00eame nos votes dans cette assembl\u00e9e. Certains le jugeaient pharaonique, d\u2019autres disproportionn\u00e9, et le sujet s\u2019est retrouv\u00e9 au c\u0153ur de la campagne de municipales il y \u00e0 peine un an.<\/p>\n\n\n\n
Vous vous y engagiez \u00e0 (c\u2019est le point #3) \u00e0 \u00ab Amendez le projet Hunebelle pour accentuer sa dimension \u00e9cologique et limiter le co\u00fbt pour la ville. \u00bb<\/p>\n\n\n\n
Comme nous constatons sur vos projets d\u2019investissement, au Trosy ou \u00e0 la mairie notamment des augmentations syst\u00e9matiques de 50 \u00e0 75% pendant les travaux\u2026 J\u2019ai pris l\u2019habitude d\u2019estimer vos projets avec ce coefficient \u00ab Risque et Al\u00e9a \u00bb.<\/p>\n\n\n\n
Donc vous promettiez \u00e0 vos \u00e9lecteurs de r\u00e9duire et voil\u00e0 que vous multipliez par 3…
Alors \u00e0 l\u2019adage \u00ab les \u00e9lecteurs ont la m\u00e9moire courte \u00bb vous ajoutez celui-ci \u00ab et bient\u00f4t les poches bien vides \u00bb.<\/p>\n\n\n\n
Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote POUR.
Le groupe D\u00e9mocrates Clamartois vote CONTRE.
Serge Kehyayan est \u00e9lu.<\/p>\n\n\n\n13- Approbation du contrat de mandat de ma\u00eetrise d’ouvrage pour les \u00e9tudes et la r\u00e9alisation du projet de reconstruction et la reconfiguration du complexe sportif Jules Hunebelle entre la Ville de Clamart et la SPL Vall\u00e9e Sud Am\u00e9nagement.<\/h2>\n\n\n\n
L\u2019opposition vote CONTRE.
Serge Kehyayan est \u00e9lu.<\/p>\n\n\n\n14- Travaux de d\u00e9molition du b\u00e2timent \u00ab\u00a0ex-Schindler\u00a0\u00bb situ\u00e9 2 rue des Petits Ponts \u00e0 Clamart -autorisation \u00e0 donner \u00e0 Monsieur le Maire de d\u00e9poser un permis de d\u00e9molir ou toute autre demande d’autorisation d’urbanisme.<\/h2>\n\n\n\n
15- Travaux de construction du centre technique municipal, situ\u00e9 au 2 rue des Petits Ponts \u00e0 Clamart – autorisation \u00e0 donner \u00e0 Monsieur le Maire de d\u00e9poser un permis de construire ou toute autre demande d’autorisation d’urbanisme.<\/h2>\n\n\n\n
16- Travaux de d\u00e9molition des installations en pr\u00e9fabriqu\u00e9s de l’\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire Mairie – autorisation \u00e0 donner \u00e0 Monsieur le Maire de d\u00e9poser un permis de d\u00e9molir ou toute autre demande d’autorisation d’urbanisme.<\/h2>\n\n\n\n
Le reste vote POUR.<\/p>\n\n\n\n17- Travaux de d\u00e9molition des installations en pr\u00e9fabriqu\u00e9s de l’\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire Les Rochers – autorisation \u00e0 donner \u00e0 Monsieur le Maire de d\u00e9poser un permis de d\u00e9molir ou toute autre demande d’autorisation d’urbanisme.<\/h2>\n\n\n\n
18- Travaux de d\u00e9molition et reconstruction de l’\u00e9cole du Jardin Parisien \u00e0 Clamart – autorisation \u00e0 donner \u00e0 Monsieur le Maire de d\u00e9poser des demandes d’autorisation d’urbanisme.<\/h2>\n\n\n\n
Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote ABSTENTION.<\/p>\n\n\n\n19- Adh\u00e9sion de la Ville de Clamart \u00e0 l’association des Villes pour la Propret\u00e9 Urbaine (AVPU) pour l’ann\u00e9e 2021 et inscription au label \u00ab\u00a0\u00e9co-propre\u00a0\u00bb 1\u00e8re \u00e9toile 2021.<\/h2>\n\n\n\n
Fran\u00e7ois Le Got est \u00e9lu.<\/p>\n\n\n\nIII) AFFAIRES FINANCI\u00c8RES<\/h1>\n\n\n\n
20- Approbation de l’avenant n\u00b01 au contrat de d\u00e9veloppement D\u00e9partement – Ville pour la p\u00e9riode 2019-2021 entre la Ville de Clamart et le Conseil d\u00e9partemental des Hauts-de-Seine.<\/h2>\n\n\n\n
21- Octroi d’une garantie d’emprunt compl\u00e9mentaire de 700 000 \u20ac \u00e0 Clamart Habitat pour l’acquisition en VEFA de six lots comprenant 171 logements sociaux situ\u00e9s sur la ZAC PANORAMA \u00e0 Clamart et pour la r\u00e9alisation d’une op\u00e9ration de 29 logements au 169, avenue Jean-Baptiste Cl\u00e9ment \u00e0 Clamart (DUP Station).<\/h2>\n\n\n\n
22- Modification des tarifs aff\u00e9rents au cimeti\u00e8re communal de Clamart.<\/h2>\n\n\n\n
Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote ABSTENTION.<\/p>\n\n\n\n23- Approbation de la vente d’un v\u00e9hicule Renault Master DC1- 7 places via le site Webench\u00e8res.<\/h2>\n\n\n\n
IV) COMMANDE PUBLIQUE<\/h1>\n\n\n\n
24- Approbation d’un groupement de commandes pour la passation de march\u00e9s de communication et de reprographie entre la Ville de Clamart, l’\u00e9tablissement public territorial Vall\u00e9e Sud – Grand Paris, l’Office Public de l’Habitat – Clamart Habitat, la SPL Vall\u00e9e Sud Am\u00e9nagement, la SAEML Vall\u00e9e Sud D\u00e9veloppement, le GIP Vall\u00e9e Sud Grand Paris Emploi et le Centre communal d’action sociale de Clamart.<\/h2>\n\n\n\n
V) COMMERCE<\/h1>\n\n\n\n
25- Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville de Clamart et la Chambre de M\u00e9tiers et de l’Artisanat des Hauts-de-Seine, relative \u00e0 l’organisation de la \u00ab\u00a0Charte Qualit\u00e9 Confiance\u00a0\u00bb, label 2021.<\/h2>\n\n\n\n
26- Octroi d’une remise gracieuse pour les commer\u00e7ants titulaires d’une autorisation d’occupation du domaine public.<\/h2>\n\n\n\n
VI) S\u00c9CURIT\u00c9<\/h2>\n\n\n\n
27- Approbation de la convention de mise \u00e0 disposition d’un auxiliaire canin, dit chien policier, pour l’unit\u00e9 cynophile de la Police Municipale de la Ville de Clamart.<\/h2>\n\n\n\n
Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote CONTRE.<\/p>\n\n\n\nVII) CULTURE<\/h1>\n\n\n\n
28- R\u00e8glement de fonctionnement (ou int\u00e9rieur) pour l’exploitation du Th\u00e9\u00e2tre de verdure.<\/h2>\n\n\n\n
Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote CONTRE.<\/p>\n\n\n\nVIII) VIE ASSOCIATIVE<\/h1>\n\n\n\n
29- Octroi de subventions sur projet \u00e0 plusieurs associations (une Patte Tendue, Protection Civile de Clamart, Les Amis de Tsuica, Cabaret d’ici et d’ailleurs, Compagnie du Ness, Juste Dance).<\/h2>\n\n\n\n
30- Abrogation partielle de la d\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02103_25 en date du 31 mars 2021 relative \u00e0 l’octroi des subventions municipales aux associations pour l’ann\u00e9e 2021, suite au retrait de la demande de subvention de l’association \u00ab\u00a0Club d’activit\u00e9s f\u00e9minines de Clamart\u00a0\u00bb.<\/h2>\n\n\n\n
31- Approbation de la convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de Clamart et l’association \u00ab\u00a0Protection Civile de Clamart\u00a0\u00bb.<\/h2>\n\n\n\n
32- Approbation de la convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de Clamart et l’association \u00ab\u00a0Juste Dance\u00a0\u00bb.<\/h2>\n\n\n\n
IX) SPORTS<\/h2>\n\n\n\n
33- Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Clamart et la Caisse de Cr\u00e9dit Mutuel ARTDONYS dans le cadre de l’op\u00e9ration \u00ab\u00a0Clamart Plage 2021\u00a0\u00bb.<\/h2>\n\n\n\n
Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote CONTRE.<\/p>\n\n\n\nX) GRANDES CAUSES<\/h1>\n\n\n\n
34- Adh\u00e9sion \u00e0 la \u00ab\u00a0Charte Ville aidante Alzheimer\u00a0\u00bb propos\u00e9e par la d\u00e9l\u00e9gation des Hauts-de-Seine de l’association \u00ab\u00a0France Alzheimer et maladies apparent\u00e9es\u00a0\u00bb.<\/h2>\n\n\n\n
XI) AFFAIRES G\u00c9N\u00c9RALES<\/h1>\n\n\n\n
35- Octroi de la protection fonctionnelle \u00e0 deux \u00e9lus.<\/h2>\n\n\n\n
36- D\u00e9signation d’un nouveau membre au sein de la commission municipale permanente n\u00b02 -ressources humaines, affaires g\u00e9n\u00e9rales, \u00e9lections, communication.<\/h2>\n\n\n\n
Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> NE PREND PAS PART AU VOTE.<\/p>\n\n\n\n37- D\u00e9signation d’un nouveau membre au sein de la commission municipale permanente n\u00b06 -\u00e9ducation, p\u00e9ri-scolaire, jeunesse, centres socioculturels.<\/h2>\n\n\n\n
Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> NE PREND PAS PART AU VOTE.<\/p>\n\n\n\n38- D\u00e9signation d’un nouveau membre au sein de la commission municipale permanente n\u00b07 -loisirs, sport, culture et patrimoine, vie associative, devoir de m\u00e9moire, jumelages, tourisme, grandes causes humanitaires.<\/h2>\n\n\n\n
Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> NE PREND PAS PART AU VOTE.<\/p>\n\n\n\n39- D\u00e9signation d’un conseiller municipal pour repr\u00e9senter la Ville au sein du Conseil d’\u00e9cole de l’\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire Louise Michel.<\/h2>\n\n\n\n
Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> NE PREND PAS PART AU VOTE.<\/p>\n\n\n\n40- D\u00e9signation d’un repr\u00e9sentant au sein du Conseil d’administration de la Fondation Jean Arp et abrogation de la d\u00e9lib\u00e9ration n\u00b0140425 du 11 avril 2014 relative \u00e0 la d\u00e9signation d’un repr\u00e9sentant du Conseil municipal au sein du Conseil d’administration de la Fondation Jean Arp.<\/h2>\n\n\n\n
Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> NE PREND PAS PART AU VOTE.<\/p>\n\n\n\n41- D\u00e9signation des membres du Conseil d’administration de Clamart Habitat, Office Public de l’Habitat du Territoire Vall\u00e9e Sud – Grand Paris.<\/h2>\n\n\n\n
L\u2019opposition NE PREND PAS PART AU VOTE.<\/p>\n\n\n\n42- Communication du rapport sur le bilan d’activit\u00e9 de la Commission communale pour l’accessibilit\u00e9 pour l’ann\u00e9e 2020.<\/h2>\n\n\n\n
XII) PERSONNEL<\/h1>\n\n\n\n
43- D\u00e9rogation au contingent mensuel de 25 heures des indemnit\u00e9s horaires pour travaux suppl\u00e9mentaires en cas d’\u00e9v\u00e8nements exceptionnels, crises sanitaires, catastrophes naturelles, pour garantir l’int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral et assurer la continuit\u00e9 du service public.<\/h2>\n\n\n\n
Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote ABSTENTION.<\/p>\n\n\n\n44- Cr\u00e9ation de vacations pour permettre le fonctionnement et l’intervention du service public, dans l’int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral, en cas d’\u00e9v\u00e8nements exceptionnels, crises sanitaires, catastrophes naturelles.<\/h2>\n\n\n\n
45- Approbation de la modification du tableau des emplois.<\/h2>\n\n\n\n
Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote ABSTENTION.<\/p>\n\n\n\nV\u0152UX<\/h1>\n\n\n\n
D\u00e9mocrates Clamartois : \u00ab Une solution pour chaque famille d\u00e9log\u00e9e \u00bb<\/h2>\n\n\n\n
La majorit\u00e9 vote CONTRE ce v\u0153u.
Le v\u0153u est rejet\u00e9.<\/p>\n\n\n\nQUESTIONS ORALES<\/h1>\n\n\n\n
Didier Dincher, sur l\u2019H\u00f4tel Mistral<\/h2>\n\n\n\n
Sylviane Dos Santos<\/h2>\n\n\n\n
St\u00e9phane Astic<\/h2>\n\n\n\n