{"id":33422,"date":"2022-08-13T09:17:59","date_gmt":"2022-08-13T07:17:59","guid":{"rendered":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/?p=33422"},"modified":"2023-07-30T09:22:31","modified_gmt":"2023-07-30T07:22:31","slug":"conseil-municipal-du-mardi-7-juillet-2022","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/?p=33422","title":{"rendered":"Conseil municipal du mardi 7 juillet 2022"},"content":{"rendered":"
    \n
  1. \n

    Appel nominal.<\/strong><\/h3>\n<\/li>\n
  2. \n

    D\u00e9signation du secr\u00e9taire de s\u00e9ance.<\/strong><\/h3>\n<\/li>\n
  3. \n

    Approbation du proc\u00e8s-verbal int\u00e9gral de la s\u00e9ance du Conseil municipal du 6 avril 2022.<\/strong><\/h3>\n<\/li>\n<\/ol>\n

    Le compte rendu est adopt\u00e9 \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n

      \n
    1. \n

      D\u00e9cisions du Maire<\/strong><\/h3>\n<\/li>\n<\/ol>\n

      Intervention de David Huynh<\/strong><\/span><\/p>\n

      Bonjour Monsieur le Maire, chers coll\u00e8gues,<\/span>
      \nSix d\u00e9cisions concernent des Clamartois qui ont d\u00e9cid\u00e9 de lancer des proc\u00e9dures contentieuses contre la mairie, il y en avait quatre autres lors du dernier conseil municipal d\u2019avril.<\/span>
      \nPourriez-vous nous d\u00e9tailler les motifs des contentieux relatifs \u00e0 vos d\u00e9cisions\u00a0?<\/span>
      \n– 11, 12, 17, 33, 34 et 35<\/span>
      \nPlus particuli\u00e8rement sur la d\u00e9cision 34, quelles sont les motivations faisant que vous ayez sursis \u00e0 statuer sur la demande de reconstruction \u00e0 l\u2019identique des b\u00e2timents d\u2019une entreprise, ayant \u00e9t\u00e9 d\u00e9truits en raison d\u2019un incendie\u00a0? Quelles sont les intentions de la mairie sur cette parcelle\u00a0?<\/span><\/p>\n

      R\u00e9ponses du Maire\u00a0:<\/strong><\/span>
      \n34\u00a0: Il s\u2019agit d\u2019un incendie probablement d\u2019origine volontaire, mais la ville n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 inform\u00e9e particuli\u00e8rement.<\/span>
      \nLe Maire n\u2019a pas envie de laisser la vocation actuelle, mais aimerait faire une ferme p\u00e9dagogique ou un espace vert.<\/span>
      \n11 et 12\u00a0: C\u2019est un gardien-brigadier de la police municipale (qui n\u2019est plus dans la commune), qui a subi des pr\u00e9judices.<\/span>
      \n17\u00a0: Il s\u2019agit d\u2019un permis de construire qui a pourtant \u00e9t\u00e9 d\u00e9livr\u00e9 r\u00e9guli\u00e8rement. Le juge administratif d\u00e9cidera de la suite \u00e0 donner.<\/span>
      \n33\u00a0: Ce sont les voisins d\u2019un projet de construction de maison individuelle R+1.<\/span>
      \n35\u00a0: C\u2019est dans le cadre de l\u2019ancienne piscine, sur deux permis modificatifs. L\u00e0 aussi, ce sera au juge administratif de se prononcer.<\/span>
      \nLe Maire pr\u00e9cise que quand il est arriv\u00e9, il y avait beaucoup plus de contentieux.<\/span><\/p>\n

      <\/p>\n

      I) FINANCES<\/h1>\n
        \n
      1. \n

        Contrat de d\u00e9veloppement D\u00e9partement \u2013 Ville pour la p\u00e9riode 2022-2024 entre la Ville de Clamart et le Conseil d\u00e9partemental des Hauts-de-Seine.<\/strong><\/h3>\n<\/li>\n<\/ol>\n

        Intervention de David Huynh<\/strong><\/span><\/p>\n

        Sur ce contrat de d\u00e9veloppement D\u00e9partement \u2013 Ville, pour le groupe Clamart Citoyenne, nous relevons que des moyens financiers effectivement tr\u00e8s importants sont mobilis\u00e9s par le D\u00e9partement pour financer le projet Hunebelle, comme vous l\u2019avez indiqu\u00e9. Ce projet repr\u00e9sentera pr\u00e8s de 70\u00a0% des subventions d\u2019investissement vers\u00e9s par le D\u00e9partement \u00e0 la ville de Clamart sur les trois contrats que nous avons sign\u00e9 avec le D\u00e9partement. Je ne reviendrai pas dans le d\u00e9tail sur les divergences d\u2019orientation sur l\u2019ampleur de votre projet, car nous avons d\u00e9j\u00e0 eu l\u2019occasion de nous exprimer dessus. Je soulignerai simplement que ce projet va tout de m\u00eame \u00e0 l\u2019encontre des objectifs du projet d\u2019am\u00e9nagement et de d\u00e9veloppement durable territorial que nous \u00e9tudierons tout \u00e0 l\u2019heure, sur sa dimension environnementale. Je pense notamment aux contradictions portant sur les objectifs de r\u00e9duction des d\u00e9penses \u00e9nerg\u00e9tiques, de lutte contre l\u2019artificialisation des sols et la diminution des gaz \u00e0 effet de serre sur lesquels la ville de Clamart s\u2019est donc engag\u00e9e, quoiqu\u2019en dise le D\u00e9partement dans ses crit\u00e8res d\u2019attribution. N\u00e9anmoins, nous ne voterons pas contre la perception de subvention par la ville de Clamart et nous nous abstiendrons sur ce contrat de D\u00e9veloppement bien que nous estimions, vous l\u2019aurez compris, que ces moyens financiers auraient pu \u00eatre plus utiles sur d\u2019autres projets dans l\u2019int\u00e9r\u00eat des Clamartois.<\/span>
        \nJe vous remercie.<\/span><\/p>\n

        Le Maire r\u00e9pond que notre groupe aurait salu\u00e9 les performances du projet en termes de d\u00e9veloppement durable.<\/span>
        \nAvant, la ville n\u2019avait pas de subvention. Et le Territoire n\u2019avait pas de sous.<\/span><\/p>\n

        Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote ABSTENTION.
        \nLe reste vote POUR.<\/p>\n

        Remarque\u00a0:<\/strong><\/em>
        \nIl faudra que le Maire pr\u00e9cise \u00e0 quel moment et en quels termes Clamart Citoyenne a salu\u00e9 le volet d\u00e9veloppement durable de ce projet !<\/em><\/p>\n

          \n
        1. \n

          Octroi d\u2019une garantie d\u2019emprunt de 4\u00a0523\u00a0753,17\u00a0\u20ac \u00e0 l\u2019Office Public de l\u2019Habitat du Territoire Vall\u00e9e Sud – Grand Paris pour l\u2019acquisition am\u00e9lioration de 28 logements situ\u00e9s rue de la Bourcilli\u00e8re.<\/strong><\/h3>\n<\/li>\n<\/ol>\n

          La d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n

            \n
          1. \n

            Octroi d\u2019une garantie d\u2019emprunt de 3\u00a0166\u00a0440\u00a0\u20ac \u00e0 l\u2019Office Public de l\u2019Habitat du Territoire Vall\u00e9e Sud – Grand Paris pour la r\u00e9habilitation de 40 logements et 9 commerces situ\u00e9s avenue Jean Jaur\u00e8s \u00e0 Clamart.<\/strong><\/h3>\n<\/li>\n<\/ol>\n

            La d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n

              \n
            1. \n

              Octroi d\u2019une garantie d\u2019emprunt de 1\u00a0500\u00a0000\u00a0\u20ac pour l’acquisition en VEFA des nouveaux locaux destin\u00e9s au regroupement des deux ESAT de l’association les Papillons Blancs de la Colline situ\u00e9s au 381 avenue du G\u00e9n\u00e9ral de Gaulle \u00e0 Clamart.<\/strong><\/h3>\n<\/li>\n<\/ol>\n

              La d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n

                \n
              1. \n

                Modification des droits de places des march\u00e9s en r\u00e9gie municipale.<\/strong><\/h3>\n<\/li>\n<\/ol>\n

                Intervention de David Huynh<\/strong><\/span><\/p>\n

                L\u2019avis de la f\u00e9d\u00e9ration des commer\u00e7ants a \u00e9t\u00e9 requis. Leur demande \u00e9tait de lisser cette augmentation sur deux ans. Nous voulions savoir s\u2019il ne serait pas plus opportun d\u2019\u00e9taler cette augmentation tel que demand\u00e9 par les commer\u00e7ants, pour plusieurs raisons. La premi\u00e8re, c\u2019est d\u2019abord l\u2019inflation des prix alimentaires qui p\u00e8se d\u00e9j\u00e0 sur les Clamartois. Ensuite, il y a aussi la question d\u2019investissement que certains commer\u00e7ants ont fait pour r\u00e9nover leur vitrine, pour se conformer aussi \u00e0 la charte du march\u00e9. Tout cela mis bout \u00e0 bout peut risquer d\u2019augmenter les co\u00fbts pour les administr\u00e9s du march\u00e9. Nous serions favorables \u00e0 un \u00e9talement de cette augmentation sur deux ans et nous souhaiterions savoir quel est votre sentiment. Merci.<\/span><\/p>\n

                Le Maire r\u00e9pond que quand ils sont arriv\u00e9s, ils ont trouv\u00e9 la ville en quasi faillite, mais qu\u2019ils ont refus\u00e9 de suivre les pr\u00e9conisations d\u2019augmenter les imp\u00f4ts de 42\u00a0%. Ils ont cherch\u00e9 d\u2019autres solutions, dont les augmentations de tarifs. C\u2019est ce qu\u2019il a choisi, consid\u00e9rant que l\u2019\u00e9quilibre entre le contribuable et l\u2019usager n\u2019\u00e9tait pas bon.<\/span>
                \nFinalement, l\u2019augmentation a d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 faite en deux fois\u00a0: une fois avant, et une fois apr\u00e8s les travaux.<\/span>
                \nCela rapporte entre 40 et 50\u00a0K\u20ac \u00e0 la ville, et co\u00fbte entre 25 et 150\u00a0\u20ac par mois aux commer\u00e7ants.<\/span><\/p>\n

                Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote ABSTENTION.
                \nLe reste vote POUR.<\/p>\n

                  \n
                1. \n

                  Vente de v\u00e9hicules de la Ville de Clamart \u00e0 des tiers.<\/strong><\/h3>\n<\/li>\n<\/ol>\n

                  Le Maire pr\u00e9cise que quand ils sont arriv\u00e9s, il y avait 80% v\u00e9hicules polluants, et 20\u00a0% de propres. Ils ont d\u00e9cid\u00e9 d\u2019inverser (malheureusement, certains n\u2019existent pas encore en propre \u2013 d\u00e9neigeuse par exemple).<\/span><\/p>\n

                  La d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n

                  Remarque<\/strong><\/em>
                  \nBien entendu, quand le Maire est arriv\u00e9 en 2014, les v\u00e9hicules dits propres \u00e9taient bien moins r\u00e9pandus que de nos jours. Presque partout en France la tendance a \u00e9t\u00e9 invers\u00e9e. C\u2019est dans l\u2019air du temps. Mais au vu de ce que disait Monsieur Berger sur l\u2019\u00e9cologie quand il \u00e9tait dans l\u2019opposition, on peut imager que, s\u2019il avait alors \u00e9t\u00e9 en responsabilit\u00e9, Clamart, qui \u00e9tait plut\u00f4t, malgr\u00e9 ce qu\u2019il en dit, en avance de ce point de vue, aurait \u00e9t\u00e9 tr\u00e8s en retard.<\/em><\/p>\n

                  Cela dit la notion de \u00ab\u00a0v\u00e9hicule propre\u00a0\u00bb est tr\u00e8s relative : 50% de la pollution d’une automobile est g\u00e9n\u00e9r\u00e9e par les pneus et les plaquettes de frein…<\/em><\/p>\n

                  II) B\u00c2TIMENTS & MAITRISE D\u2019OUVRAGE ET MOBILIT\u00c9S DOUCES<\/h1>\n
                    \n
                  1. \n

                    Avenant n\u00b02 \u00e0 la convention tripartite de travaux relative aux mises en souterrain d\u2019initiative locale des lignes 225\u00a0kV surplombant les communes de Clamart et du Plessis-Robinson notifi\u00e9e le 19 juillet 2017.<\/strong><\/h3>\n<\/li>\n<\/ol>\n

                    La d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n

                      \n
                    1. \n

                      D\u00e9p\u00f4t de candidature au label APIcit\u00e9 de l\u2019Union Nationale de l\u2019Apiculture Fran\u00e7aise (UNAF) pour l\u2019ann\u00e9e 2022.<\/strong><\/h3>\n<\/li>\n<\/ol>\n

                      La d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n

                      Remarque\u00a0:<\/strong><\/em>
                      \n\u00c0 noter que Didier Dincher n\u2019avait eu aucune r\u00e9ponse \u00e0 ses questions en commission de pr\u00e9paration.<\/em><\/p>\n

                      III) COMMERCE<\/h1>\n
                        \n
                      1. \n

                        Extension de la d\u00e9l\u00e9gation du droit de pr\u00e9emption commercial (article L.214-1 et suivants du code de l\u2019urbanisme) \u00e0 l\u2019\u00c9tablissement Public Territorial Vall\u00e9e Sud \u2013 Grand Paris.<\/strong><\/h3>\n<\/li>\n<\/ol>\n

                        La d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n

                          \n
                        1. \n

                          Cession d\u2019une licence IV par la Ville de Clamart.<\/strong><\/h3>\n<\/li>\n<\/ol>\n

                          La d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n

                          IV) PETITE ENFANCE<\/h1>\n
                            \n
                          1. \n

                            R\u00e8glement de fonctionnement des \u00e9tablissements d\u2019accueil du jeune enfant (EAJE) de la Clamart.<\/strong><\/h3>\n<\/li>\n<\/ol>\n

                            La d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n

                              \n
                            1. \n

                              R\u00e8glement de la Commission d\u2019attribution de places en \u00e9tablissement municipal d\u2019accueil du jeune enfant (EAJE) \u00e0 Clamart.<\/strong><\/h3>\n<\/li>\n<\/ol>\n

                              Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote ABSTENTION.
                              \nLe reste vote POUR.<\/p>\n

                              V) AFFAIRES SCOLAIRES, PROJET \u00c9DUCATIF & JEUNESSE<\/h1>\n
                                \n
                              1. \n

                                R\u00e8glement int\u00e9rieur des temps p\u00e9riscolaires et extrascolaires de la Ville de Clamart.<\/strong><\/h3>\n<\/li>\n<\/ol>\n

                                Intervention de Nathalie Mangeard-Bloch<\/strong><\/span><\/p>\n

                                Si nous comprenons et approuvons la logique qui vous am\u00e8ne \u00e0 effectuer ces changements, nous souhaitons mettre en avant combien ce syst\u00e8me de r\u00e9servations via un portail num\u00e9rique doit aussi \u00eatre accompagn\u00e9 humainement, expliqu\u00e9 aux familles qui sont \u00e9loign\u00e9es de la culture num\u00e9rique. Ces changements vont peut-\u00eatre encore complexifier l\u2019appr\u00e9hension de ce syst\u00e8me pour certains. Nous souhaitons nous assurer aupr\u00e8s de vous que cette \u00e9volution sera relay\u00e9e par une information largement diffus\u00e9e et que le temps d\u2019adaptation n\u00e9cessaire \u00e0 l\u2019appropriation de ces nouvelles r\u00e8gles sera corr\u00e9l\u00e9 \u00e0 une certaine souplesse de la part de vos services.<\/span><\/p>\n

                                Visiblement plus int\u00e9ress\u00e9 par, comme il le dit lui-m\u00eame, l\u2019arch\u00e9ologie de la politique \u00e0 Clamart, le Maire ne r\u00e9pond pas sur ce point pr\u00e9cis.<\/span><\/p>\n

                                La d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n

                                  \n
                                1. \n

                                  Octroi de subventions dans le cadre des bourses aux projets ouvertes aux jeunes Clamartois \u00e2g\u00e9s de 15 \u00e0 25 ans pour le p\u00e9riode 2021-2022.<\/strong><\/h3>\n<\/li>\n<\/ol>\n

                                  Intervention de Philippe Saunier<\/strong><\/span><\/p>\n

                                  Clamart Citoyenne<\/em> votera favorablement ces bourses. Je voulais simplement m\u2019\u00e9tonner quelque peu du projet cyclotourisme. Le premier que vous avez pr\u00e9sent\u00e9. Je crois qu\u2019il suffit de lire \u00e0 haute voix, en fait, pour en savourer le contenu. Je vais lire. \u00ab\u00a0Le projet cyclotourisme se d<\/em>\u00e9roulera <\/em>\u00e0 La Rochelle, <\/em>\u00e0 l<\/em>\u2019\u00cele de R<\/em>\u00e9 et l<\/em>\u2019\u00cele d<\/em>\u2019Ol<\/em>\u00e9ron. Cette exp\u00e9dition se fera \u00e0 v\u00e9lo avec l\u2019ambition de participer au nettoyage des plages. Ce voyage sera ax\u00e9 majoritairement sur le d\u00e9veloppement durable, mais \u00e9galement (on est rassur\u00e9) sur l\u2019envie pour les participantes de voyager ensemble avant leurs ann\u00e9es d\u2019\u00e9tudes respectives \u00e0 l\u2019universit\u00e9.<\/em>\u00a0<\/em>\u00bb <\/em><\/span>
                                  \n\u00c9coutez, moi, je trouve qu\u2019en choisissant d\u2019aller \u00e0 l\u2019\u00cele de R\u00e9 et \u00e0 Ol\u00e9ron, ces jeunes femmes ont assur\u00e9ment du go\u00fbt et je crois qu\u2019il faut les en f\u00e9liciter. Je suis rassur\u00e9 pour elles, parce que le nettoyage des plages qui sont notoirement envahies de d\u00e9chets, surtout \u00e0 l\u2019\u00cele de R\u00e9, n\u2019est qu\u2019une ambition. Une ambition dont les bains de soleil et les excursions auront peut-\u00eatre raison. Et puis, entre nous, c\u2019est vraiment sympa cette envie qu\u2019elles ont de voyager ensemble. Alors, j\u2019esp\u00e8re que pour nous remercier ces jeunes femmes tellement engag\u00e9es dans le d\u00e9veloppement durable offriront au Conseil municipal de jolis colliers r\u00e9alis\u00e9s \u00e0 partir des bouchons de bouteille en plastique estampill\u00e9s plage des Grenettes, un envoi du joli film de Philippe Le Guay \u2013 vous l\u2019avez s\u00fbrement vu, Alceste \u00e0 bicyclette<\/em> \u2013 ou plus simplement une carte postale de cette belle excursion en forme de team building. Plus s\u00e9rieusement, permettez-nous d\u2019esp\u00e9rer qu\u2019\u00e0 d\u00e9faut de fixer \u00e0 ces jeunes femmes un poids minimum de d\u00e9chets \u00e0 rapporter, nous \u00e9viterons \u00e0 l\u2019avenir du payer ainsi des vacances \u00e0 des jeunes dont la d\u00e9marche, soi-disant de d\u00e9veloppement durable, est difficilement contr\u00f4lable et quantifiable. Je sais bien que les voyages forment la jeunesse, mais tout de m\u00eame, il ne faudrait pas que ce genre d\u2019initiative s\u2019\u00e9bruite trop et surtout se r\u00e9pande.<\/span><\/p>\n

                                  Le Maire se d\u00e9clare surpris de cette intervention, et d\u00e9clare\u00a0: \u00ab\u00a0Je ne sais pas si un projet parfait, c\u2019est un projet dans lequel on doit \u00eatre dans un endroit moche, s\u2019ennuyer et travailler avec des gens que l\u2019on n\u2019aime pas. Ce n\u2019est pas ma vision de la vie.\u00a0\u00bb Puis il dit qu\u2019il aurait aim\u00e9 avoir acc\u00e8s \u00e0 ce genre de projets quand il \u00e9tait jeune. Et enfin, il regrette que nous n\u2019allions pas \u00ab\u00a0au bout de nos logiques\u00a0\u00bb en votant contre, et finit par\u00a0: \u00ab\u00a0Il faudra quand m\u00eame nous expliquer.\u00a0\u00bb<\/span><\/p>\n

                                  La d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n

                                  Remarque\u00a0:<\/strong><\/em>
                                  \nLe Maire est coutumier du fait. Il fait semblant de vouloir que nous nous expliquions plus pr\u00e9cis\u00e9ment… mais sans nous redonner la parole\u00a0! Alors, nous le faisons ici. Bien s\u00fbr, nous ne sommes pas contre ces projets. Mais nous regrettons que ces bourses ne profitent pas davantage \u00e0 des jeunes issus de milieux socio-culturels moins favoris\u00e9s. De l\u2019aveu m\u00eame de la municipalit\u00e9, ces jeunes ne s\u2019emparent pas de cette opportunit\u00e9. Mais la municipalit\u00e9 fait-elle vraiment en sorte qu\u2019ils le fassent\u00a0?<\/em><\/p>\n

                                  VI) CENTRES SOCIO-CULTURELS<\/h1>\n
                                    \n
                                  1. \n

                                    R\u00e8glement de fonctionnement du centre socioculturel, sis 44 route du Pav\u00e9 blanc, \u00e0 Clamart.<\/strong><\/h3>\n<\/li>\n<\/ol>\n

                                    La d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n

                                    VII) VIE ASSOCIATIVE<\/h1>\n
                                      \n
                                    1. \n

                                      Octroi de subventions sur projets \u00e0 plusieurs associations clamartoises.<\/strong><\/h3>\n<\/li>\n<\/ol>\n

                                      La d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n

                                      VIII) SPORTS<\/h1>\n
                                        \n
                                      1. \n

                                        Convention de partenariat entre la Ville de Clamart et la soci\u00e9t\u00e9 Caisse Cr\u00e9dit Mutuel ARTDONYS dans le cadre de l\u2019op\u00e9ration \u00ab\u00a0Clamart Plage 2022\u00a0\u00bb.<\/strong><\/h3>\n<\/li>\n<\/ol>\n

                                        Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote CONTRE.
                                        \nLe reste vote POUR.<\/p>\n

                                        Remarque\u00a0:<\/strong><\/em>
                                        \nIci, il s\u2019est pass\u00e9 quelque chose qui m\u00e9rite d\u2019\u00eatre racont\u00e9 en d\u00e9tail. Jean-Luc Py, du groupe d\u2019opposition \u00ab\u00a0Les D\u00e9mocrates Clamartois\u00a0\u00bb a demand\u00e9 la parole. C\u2019\u00e9tait apr\u00e8s le vote, et en principe, le Maire ne peut acc\u00e9der \u00e0 cette demande. Et, de fait, il ne le fait jamais. Mais l\u00e0, il l\u2019a fait. Se doutait-il que Jean-Luc Py, qui a rejoint le conseil municipal r\u00e9cemment et se montre plus virulent vis-\u00e0-vis de nous que vis-\u00e0-vis de la majorit\u00e9, allait nous tacler\u00a0? On peut le penser… Toujours est-il qu\u2019en effet, Jean-Luc Py a d\u00e9plor\u00e9 notre vote contre, l\u2019assimilant \u00e0 un vote contre une manifestation destin\u00e9e aux enfants<\/a>.<\/em>
                                        \nBien entendu, notre vote contre est uniquement sur la d\u00e9lib\u00e9ration elle-m\u00eame, c’est-\u00e0-dire sur le fait de r\u00e9cup\u00e9rer quelques centaines d\u2019euros pour que les enfants soient expos\u00e9s aux publicit\u00e9s d\u2019une banque. Didier Dincher a alors redemand\u00e9 la parole. Tout en manifestant son agacement parce que le vote avait d\u00e9j\u00e0 eu lieu, le Maire n\u2019a pu refuser. Didier Dincher a alors rappel\u00e9 les m\u00e9faits, selon nous, de la publicit\u00e9 dans l\u2019espace public, et fait allusion aux d\u00e9cisions prises par des grandes villes, comme Grenoble et Lyon, de les r\u00e9duire.<\/em>
                                        \nLe Maire a alors repris la parole, pour ironiser sur ses propres enfants qui, de retour de Clamart-Plage, le supplient d\u2019ouvrir un compte au Cr\u00e9dit Mutuel (puis, sur la tr\u00e8s mauvaise publicit\u00e9 que font \u00e0 leur ville les maires de Lyon et de Grenoble \u2013 oubliant que ce dernier a \u00e9t\u00e9 r\u00e9\u00e9lu plus confortablement que lui-m\u00eame).<\/em>
                                        \nCette attitude est typique de ce Maire. Parce qu\u2019il ne peut pas comprendre que le monde change, parce qu\u2019il est tellement persuad\u00e9 de d\u00e9tenir la v\u00e9rit\u00e9, une pens\u00e9e diff\u00e9rente de la sienne est forc\u00e9ment caricaturale, et s’il a l\u2019occasion de faire un bon mot pour la ridiculiser, il ne s\u2019en prive pas.<\/em><\/p>\n

                                        IX) COMMANDE PUBLIQUE<\/h1>\n
                                          \n
                                        1. \n

                                          Int\u00e9gration d\u2019une nouvelle famille d\u2019achats au p\u00e9rim\u00e8tre du groupement de commande permanent entre la Commune de la Clamart et le Centre Communal d\u2019Action Sociale de la Ville de Clamart.<\/strong><\/h3>\n<\/li>\n<\/ol>\n

                                          La d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n

                                          X) URBANISME & PROTECTION DU PATRIMINE ARCHITECTURAL ET HISTORIQUE<\/h1>\n
                                            \n
                                          1. \n

                                            D\u00e9bat portant sur les orientations g\u00e9n\u00e9rales du Projet d\u2019Am\u00e9nagement et de D\u00e9veloppement Durables du Plan Local d\u2019Urbanisme intercommunal.<\/strong><\/h3>\n<\/li>\n<\/ol>\n

                                            Le conseil municipal prend acte \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n

                                              \n
                                            1. \n

                                              D\u00e9saffectation et d\u00e9classement du domaine public d\u2019un terrain communal, sis 177 avenue Marguerite Renaudin, cadastr\u00e9 section J 120, d\u2019une surface d\u2019environ 770 m\u00b2.<\/strong><\/h3>\n<\/li>\n<\/ol>\n

                                              Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote CONTRE.
                                              \nLe reste vote POUR.<\/p>\n

                                                \n
                                              1. \n

                                                Cession d\u2019une parcelle cadastr\u00e9e section J 120 d\u2019une superficie d\u2019environ 770 m\u00b2, sise 177 avenue Marguerite Renaudin, \u00e0 un riverain.<\/strong><\/h3>\n<\/li>\n<\/ol>\n

                                                Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote CONTRE.
                                                \nLe reste vote POUR.<\/p>\n

                                                  \n
                                                1. \n

                                                  Bilan de la campagne de ravalement pour la p\u00e9riode de janvier 2020 \u00e0 juin 2022 et convention de transfert entre la Ville de Clamart et la SEM Vall\u00e9e Sud Renov.<\/strong><\/h3>\n<\/li>\n<\/ol>\n

                                                  Intervention de Pierre Carrive<\/strong><\/span><\/p>\n

                                                  En r\u00e9alit\u00e9, ce n\u2019est pas une question, c\u2019est un constat parce que cette commission a \u00e9t\u00e9 mise en place il y a un certain temps. \u00c0 l\u2019\u00e9poque, nous avions vot\u00e9 pour, mais nous avions eu des d\u00e9bats en interne. Clamart Citoyenne, c\u2019est diff\u00e9rentes sensibilit\u00e9s, comme nous l\u2019avons rappel\u00e9, et nous avions donc des points de vue qui n\u2019\u00e9taient pas tous exactement les m\u00eames, mais nous avions vot\u00e9 Pour en disant que nous veillerions \u00e0 ce que les subventions soient attribu\u00e9es de mani\u00e8re juste. Notre crainte \u00e9tait qu\u2019il y ait un certain client\u00e9lisme avec ces subventions. Depuis que cela a \u00e9t\u00e9 mis en place, j\u2019ai particip\u00e9 \u00e0 cette commission et nous avons pu constater que cela se passait de mani\u00e8re tout \u00e0 fait saine, avec de vrais d\u00e9bats. Je pense que nous prenons vraiment le temps de voir chaque dossier dans le d\u00e9tail. C\u2019est peut-\u00eatre une demi-heure par dossier. Je peux donc affirmer que ce n\u2019est pas distribu\u00e9 comme cela, que c\u2019est vraiment argument\u00e9 et qu\u2019il y a beaucoup d\u2019autres dispositifs qui sont mis en avant et propos\u00e9s aux propri\u00e9taires avant d\u2019en arriver \u00e0 leur attribuer cette subvention. Je tenais \u00e0 le pr\u00e9ciser parce que les gens qui nous \u00e9coutent pourraient penser que ce qui se passe dans ce Conseil municipal est repr\u00e9sentatif du travail des \u00e9lus, et notamment des \u00e9lus d\u2019opposition qui si\u00e8gent dans diff\u00e9rentes commissions, mais ce qui se passe ici, dans ce Conseil municipal que vous pr\u00e9sidez, Monsieur le Maire, l\u2019\u00e9tat d\u2019esprit n\u2019est pas du tout le m\u00eame dans les commissions. Il n\u2019y a pas, comme dans ces commissions, cette caricature que vous faites de nos propos, voire de nos propos que vous d\u00e9formez. Nous pouvons, dans les commissions, parler de mani\u00e8re tout \u00e0 fait constructive et en se respectant les uns et les autres. Cela se passe de mani\u00e8re vraiment beaucoup plus int\u00e9ressante.<\/span><\/p>\n

                                                  Le Maire r\u00e9pond\u00a0: \u00ab\u00a0Merci beaucoup, Monsieur CARRIVE, de souligner la bonne tenue de cette commission et son parfait fonctionnement. Pour le reste, vous savez, quand on est caricatur\u00e9, c\u2019est peut-\u00eatre que l\u2019on est caricaturable.\u00a0\u00bb<\/span><\/p>\n

                                                  Puis il propose l\u2019amendement suivant\u00a0: voter ce dispositif avec une date limite du 31 d\u00e9cembre 2025, mais la possibilit\u00e9 d\u2019avoir une clause de revoyure d\u00e8s le 31 d\u00e9cembre 2023\u00a0; et s\u2019il n\u2019y a pas de de reconduction expresse, passer sur le prochain dispositif.<\/p>\n

                                                  L\u2019amendement est adopt\u00e9 \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.
                                                  \nLa d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n

                                                  Remarque\u00a0:<\/strong><\/em>
                                                  \nDonc, nous sommes \u00ab\u00a0caricaturables\u00a0\u00bb. S\u2019agit-il d\u2019un lapsus, et le Maire a-t-il voulu dire \u00ab\u00a0caricaturaux\u00a0\u00bb\u00a0? Dans tous les cas, cela montre la m\u00e9diocrit\u00e9 de sa capacit\u00e9 \u00e0 concevoir d\u2019autres visions que la sienne. Bien entendu, tout, absolument tout, est \u00ab\u00a0caricaturable\u00a0\u00bb\u00a0!<\/em><\/p>\n

                                                  XII) PERSONNEL ET DIALOGIE SOCIAL<\/h1>\n
                                                    \n
                                                  1. \n

                                                    Accueil des stagiaires de l\u2019enseignement.<\/strong><\/h3>\n<\/li>\n<\/ol>\n

                                                    Le conseil municipal prend acte \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n

                                                      \n
                                                    1. \n

                                                      Octroi de l\u2019indemnit\u00e9 horaire pour le travail de nuit (IHTN).<\/strong><\/h3>\n<\/li>\n<\/ol>\n

                                                      Le conseil municipal prend acte \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n

                                                        \n
                                                      1. \n

                                                        R\u00e9mun\u00e9ration du personnel vacataire assurant des activit\u00e9s au sein de la Ville de Clamart.<\/strong><\/h3>\n<\/li>\n<\/ol>\n

                                                        Le conseil municipal prend acte \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n

                                                          \n
                                                        1. \n

                                                          Modification du tableau des emplois.<\/strong><\/h3>\n<\/li>\n<\/ol>\n

                                                          Le groupe Clamart Citoyenne<\/em> vote ABSTENTION.
                                                          \nLe reste vote POUR.<\/p>\n

                                                          QUESTIONS ORALES<\/h1>\n

                                                          Question orale de David Huynh<\/strong><\/span><\/h3>\n

                                                          Monsieur le Maire,<\/span><\/p>\n

                                                          Un collectif d\u2019habitants a lanc\u00e9 une p\u00e9tition pour le maintien du Lidl au quartier du Jardin Parisien et pour demander une v\u00e9ritable concertation sur votre projet d\u2019am\u00e9nagement de la parcelle rue des Carnets\/route de Trivaux.<\/span><\/p>\n

                                                          3500 signatures vous ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9es par des membres de ce collectif le 9 mai dernier.<\/span><\/p>\n

                                                          Vous avez r\u00e9pondu d\u2019une part en adressant un courrier g\u00e9n\u00e9rique distribu\u00e9 dans les bo\u00eetes aux lettres des habitants du Jardin Parisien, et d\u2019autre part par une lettre postale adress\u00e9e \u00e0 des signataires de la p\u00e9tition. Plusieurs de ceux qui ont re\u00e7u ce courrier, qui leur \u00e9tait personnellement adress\u00e9, nous ont contact\u00e9s, \u00e9tonn\u00e9s de le recevoir, alors qu\u2019ils n\u2019avaient pas communiqu\u00e9 au collectif leurs adresses sur les formulaires papier ou en ligne qu\u2019ils avaient sign\u00e9s.<\/span><\/p>\n

                                                          Nous souhaitons donc savoir de quelle mani\u00e8re vous avez proc\u00e9d\u00e9 pour croiser les noms et pr\u00e9noms des signataires avec un autre fichier d\u2019adresses postales pour leur envoyer votre courrier. Et quel fichier d\u2019adresses postales avez-vous utilis\u00e9.<\/span><\/p>\n

                                                          Je vous remercie.<\/span><\/p>\n

                                                          Question orale de Nathalie Mangeard-Bloch<\/strong><\/span><\/h3>\n

                                                          Monsieur le Maire,<\/span><\/p>\n

                                                          Les parents d\u2019\u00e9l\u00e8ves des \u00e9coles \u00e9l\u00e9mentaire et maternelle Jean Monnet ont lanc\u00e9 une p\u00e9tition pour r\u00e9clamer le maintien de leur poste de gardien \u00e0 la rentr\u00e9e de septembre.<\/span><\/p>\n

                                                          En r\u00e9ponse, il leur a \u00e9t\u00e9 annonc\u00e9 en conseil d\u2019\u00e9cole qu\u2019un audit \u00e9tait en cours au niveau de la mairie et que le poste de gardien, qui allait partir en retraite, pourrait \u00eatre supprim\u00e9.<\/span><\/p>\n

                                                          Nous rappelons que la fusion des \u00e9coles maternelle et \u00e9l\u00e9mentaire Jean Monnet a \u00e9t\u00e9 d\u00e9cid\u00e9e dans la pr\u00e9cipitation, sans concertation avec les associations de parents d\u2019\u00e9l\u00e8ves.<\/span><\/p>\n

                                                          Le nouveau groupe scolaire comptera \u00e0 la rentr\u00e9e de septembre 17 classes, avec une seule directrice, qui ne disposera pas de moyens administratifs suppl\u00e9mentaires pour g\u00e9rer l\u2019ensemble du groupe. Et, donc, peut-\u00eatre sans poste de gardien.<\/span><\/p>\n

                                                          Comme vous le savez, le r\u00f4le du gardien est essentiel pour le bon fonctionnement d\u2019une \u00e9cole, afin d\u2019\u00e9viter que cette charge ne retombe sur la directrice de l\u2019\u00e9cole ou sur les enseignants. Le gardien peut en effet\u00a0:<\/span><\/p>\n