{"id":34068,"date":"2024-05-17T08:20:09","date_gmt":"2024-05-17T06:20:09","guid":{"rendered":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/?p=34068"},"modified":"2024-05-17T17:41:35","modified_gmt":"2024-05-17T15:41:35","slug":"enquete-publique-amenagement-secteur-sud-route-du-pave-blanc","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/?p=34068","title":{"rendered":"Enqu\u00eate publique – Am\u00e9nagement secteur sud route du Pav\u00e9 Blanc"},"content":{"rendered":"
\n
\"\"<\/a><\/figure><\/div>\n\n\n

Observations des conseillers municipaux<\/strong><\/a> du groupe Clamart Citoyenne<\/strong><\/h1>\n\n\n\n

(observations ins\u00e9r\u00e9es dans le registre \u00e9lectronique d’enqu\u00eate publique le 16 mai 2024)<\/em><\/p>\n\n\n\n

L\u2019association Clamart Citoyenne attire l\u2019attention du commissaire enqu\u00eateur et des Clamartois sur le contexte particulier du projet et fait part de son \u00e9tonnement sur l\u2019\u00e9tendue du p\u00e9rim\u00e8tre d\u00e9fini dans le dossier de d\u00e9claration d\u2019utilit\u00e9 publique ainsi que sur les motivations de l\u2019op\u00e9ration. <\/p>\n\n\n\n

Une volont\u00e9 d\u2019imposer une vision architecturale \u00e0 une copropri\u00e9t\u00e9 priv\u00e9e<\/strong><\/h1>\n\n\n\n

Copropri\u00e9t\u00e9 de 290 logements, la r\u00e9sidence priv\u00e9e La Chaumi\u00e8re est principalement concern\u00e9e par le projet soumis \u00e0 enqu\u00eate publique. <\/p>\n\n\n

\n
\"\"<\/a><\/figure><\/div>\n\n\n

\n R\u00e9partis en 11 b\u00e2timents datant des ann\u00e9es 60, dont des commerces situ\u00e9s route du Pav\u00e9 Blanc, une r\u00e9novation \u00e9nerg\u00e9tique avait \u00e9t\u00e9 lanc\u00e9e par le conseil syndical, il y a pr\u00e8s de deux ans.\n<\/p>\n\n\n\n

Cette d\u00e9marche de r\u00e9novation a \u00e9t\u00e9 bloqu\u00e9e dans sa phase finale par le refus de la mairie d\u2019accorder une autorisation de travaux. Ce rejet aurait \u00e9t\u00e9 motiv\u00e9 notamment par des choix esth\u00e9tiques qui auraient pu se d\u00e9marquer du parti pris architectural retenu pour le projet Le Notre, situ\u00e9 juste en face de la r\u00e9sidence. <\/p>\n\n\n

\n
\"\"<\/a>
Dossier d\u2019enqu\u00eate de d\u00e9claration d\u2019utilit\u00e9 publique page 8<\/figcaption><\/figure><\/div>\n\n\n

\n C\u2019est pourquoi, la mairie, via Vall\u00e9e Sud Am\u00e9nagement \u2013 pr\u00e9sid\u00e9e par une adjointe au Maire de Clamart – a alors propos\u00e9 aux copropri\u00e9taires un projet alternatif con\u00e7u par le m\u00eame cabinet d\u2019architectes qui a \u00ab r\u00e9nov\u00e9 \u00bb la r\u00e9sidence sociale des Arcades de l\u2019avenue Jean Jaur\u00e8s \u00e0 Clamart.\n<\/p>\n\n\n\n

\n Toutefois, le projet architectural port\u00e9 par la mairie aurait \u00e9t\u00e9 plus cher qu\u2019une simple r\u00e9novation \u00e9nerg\u00e9tique des b\u00e2timents telle que souhait\u00e9e par les copropri\u00e9taires.\n<\/p>\n\n\n\n

\n Aussi, le Maire a propos\u00e9 aux copropri\u00e9taires de financer ce surco\u00fbt en construisant un \u00e9tage suppl\u00e9mentaire aux b\u00e2timents faisant ainsi passer la dur\u00e9e des travaux de un \u00e0 trois ans.\n<\/p>\n\n\n\n

\n De plus, en cas de vote favorable des copropri\u00e9taires sur ce projet architectural il aurait \u00e9t\u00e9 propos\u00e9 une forme de partage de la plus-value de l\u2019op\u00e9ration immobili\u00e8re (construction d\u2019un EHPAD en remplacement des commerces actuels qui sont propri\u00e9t\u00e9 de la R\u00e9sidence La Chaumi\u00e8re).\n<\/p>\n\n\n\n

Deux millions d\u2019euros d\u2019argent public pour pr\u00e9empter 10 appartements<\/strong><\/h1>\n\n\n\n

\n Probablement dans le but d\u2019assurer un meilleur accueil de son projet par les copropri\u00e9taires, la mairie, par l\u2019interm\u00e9diaire de l\u2019intercommunalit\u00e9 Vall\u00e9e Sud Grand Paris (VSGP) \u2013 pr\u00e9sid\u00e9e par le Maire de Clamart \u2013 s\u2019est lanc\u00e9e dans une d\u00e9marche co\u00fbteuse de rachats des appartements mis en vente par des particuliers. \n<\/p>\n\n\n\n

\n Ainsi, tout en menant des discussions avec la copropri\u00e9t\u00e9, \u00e0 ce jour, 10 appartements ont d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 pr\u00e9empt\u00e9s, pour un montant total de plus de 2 000 000\u20ac.\n<\/p>\n\n\n\n

\n L\u2019argent public investi autorise \u00e0 pr\u00e9sent la mairie, au travers de VSGP, \u00e0 faire pression sur les copropri\u00e9taires et \u00e0 participer aux assembl\u00e9es avec droit de vote. L\u2019int\u00e9r\u00eat pour la collectivit\u00e9 d\u2019une telle d\u00e9marche est douteux. Les deniers publics pourraient tr\u00e8s certainement \u00eatre mieux utilis\u00e9s.\n<\/p>\n\n\n\n

Un p\u00e9rim\u00e8tre disproportionn\u00e9<\/strong><\/h1>\n\n\n\n

\n Manifestement, des d\u00e9saccords sont intervenus entre des copropri\u00e9taires et la mairie quant aux suites \u00e0 donner aux projets concurrents propos\u00e9s par le conseil syndical et la mairie.\n<\/p>\n\n\n\n

\n C\u2019est dans ce contexte que l\u2019association Clamart Citoyenne s\u2019\u00e9tonne fortement du p\u00e9rim\u00e8tre disproportionn\u00e9 de la d\u00e9claration d\u2019utilit\u00e9 publique qui englobe non seulement les commerces situ\u00e9s le long de la route du Pav\u00e9 Blanc, mais aussi la totalit\u00e9 des 10 b\u00e2timents d\u2019habitation composant la copropri\u00e9t\u00e9, soit les 35 000 m\u00b2 d\u2019emprise de la r\u00e9sidence La Chaumi\u00e8re.\n<\/p>\n\n\n\n

\n Ce p\u00e9rim\u00e8tre disproportionn\u00e9 par son ampleur, int\u00e8gre notamment les b\u00e2timents les plus \u00e9loign\u00e9s de la route du Pav\u00e9 Blanc qui est officiellement l\u2019axe structurant de l\u2019op\u00e9ration de r\u00e9am\u00e9nagement.\n<\/p>\n\n\n\n

Conclusions<\/strong><\/h1>\n\n\n\n

\n Faisant suite \u00e0 l\u2019\u00e9chec des discussions entre le maire de Clamart et les propri\u00e9taires de la r\u00e9sidence La Chaumi\u00e8re, l\u2019arriv\u00e9e de ce projet d\u2019am\u00e9nagement s\u2019apparente \u00e0 un passage en force<\/strong>, par le biais d\u2019une d\u00e9claration d\u2019utilit\u00e9 publique. Face \u00e0 l\u00b4opposition des copropri\u00e9taires, cette proc\u00e9dure permet de se dispenser d\u2019une r\u00e9elle concertation et d\u2019op\u00e9rer selon le bon vouloir de ses auteurs. Cela ne r\u00e8gle pas le probl\u00e8me initial de r\u00e9novation de la r\u00e9sidence, bloqu\u00e9 par le refus de la demande de travaux \u00e9mise par la copropri\u00e9t\u00e9. Cette DUP aurait d\u00fb \u00eatre pr\u00e9c\u00e9d\u00e9e d\u2019une r\u00e9elle phase de concertation avec les copropri\u00e9taires, cela n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 le cas<\/strong>.\n<\/p>\n\n\n\n

\n L\u2019inclusion de l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 de l\u2019emprise de la r\u00e9sidence La Chaumi\u00e8re dans le p\u00e9rim\u00e8tre de l\u2019op\u00e9ration pose question quant aux futures \u00e9volutions de celle-ci. Ce flou sur les intentions \u00e0 leur \u00e9gard du Territoire et de la commune<\/strong> inqui\u00e8te l\u00e9gitimement les copropri\u00e9taires. Des \u00e9claircissements s\u2019imposent.\n<\/p>\n\n\n\n

\n Cette op\u00e9ration de r\u00e9habilitation d\u2019un alignement de commerces est d\u00e9sormais \u00e9largie \u00e0 une r\u00e9sidence enti\u00e8re, et ses environs, essentiellement pour des motifs de mise en valeur<\/strong> d\u2019une op\u00e9ration immobili\u00e8re \u00ab de standing \u00bb. La n\u00e9cessit\u00e9 de passer, par-del\u00e0 la concertation, par une proc\u00e9dure d\u2019expropriation n\u2019est pas av\u00e9r\u00e9e. Une expropriation<\/strong> qui se double pour la copropri\u00e9t\u00e9 de la perte des revenus locatifs<\/strong> des b\u00e2timents concern\u00e9s. De plus, 70 places de parking<\/strong> seront \u00e9galement expropri\u00e9es alors qu\u2019un accord amiable proposait de les restituer \u00e0 la copropri\u00e9t\u00e9 \u00e0 l\u2019issue des travaux. \n<\/p>\n\n\n\n

\n Par ailleurs, 170 nouveaux logements seront construits ce qui ajoute encore \u00e0 la densification<\/strong> de la ville de Clamart notamment dans un quartier o\u00f9 les op\u00e9rations de promotion immobili\u00e8res foisonnent. Les engagements du PLH et du SDRIF sur Clamart, en termes de production de logements, sont d\u2019ores et d\u00e9j\u00e0 tr\u00e8s largement d\u00e9pass\u00e9s et cette nouvelle op\u00e9ration vient encore ajouter au d\u00e9s\u00e9quilibre urbain<\/strong> dont les effets sont d\u00e9j\u00e0 perceptibles. Par ailleurs, \u00e0 la lecture des analyses tr\u00e8s d\u00e9taill\u00e9s que l\u2019on peut trouver dans le cahier d\u2019enqu\u00eate publique, il apparait que le respect du PLU dans le cadre de cette op\u00e9ration immobili\u00e8re est plus que discutable.\n<\/p>\n\n\n\n

\n Enfin, il est \u00e0 noter que depuis le d\u00e9but de cette enqu\u00eate publique, le maire de Clamart, pr\u00e9sident du territoire VSGP, p\u00e8se de tout son poids<\/strong> sur les copropri\u00e9taires en leur adressant r\u00e9guli\u00e8rement des courriers particuli\u00e8rement insistants.\n<\/p>\n\n\n\n

\n Le caract\u00e8re d\u2019int\u00e9r\u00eat public de cette expropriation, et de l\u2019op\u00e9ration dans son ensemble, n\u2019est donc pas av\u00e9r\u00e9. Malheureusement l\u2019exp\u00e9rience r\u00e9cente de l\u2019enqu\u00eate publique sur l\u2019am\u00e9nagement de la Place Aim\u00e9 C\u00e9saire, ayant \u00e9cop\u00e9 d\u2019un avis d\u00e9favorable du commissaire enqu\u00eateur sans que cela ne remette significativement en question le projet concern\u00e9, porte \u00e0 un certain pessimisme quant \u00e0 la prise en compte r\u00e9elle de l\u2019avis des Clamartois<\/strong>.\n<\/p>\n\n\n\n

Les \u00e9lu\u00b7e\u00b7s du groupe Clamart Citoyenne au conseil municipal<\/h3>\n\n\n\n

Didier DINCHER, Agn\u00e8s HARTEMANN, Pierre CARRIVE, Nathalie MANGEARD-BLOCH, Philippe SAUNIER, David HUYNH et Roland RABEAU<\/h3>\n\n\n\n

Fait le 15 mai 2024<\/em>\n<\/p>\n\n

Tweet<\/a><\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Observations des conseillers municipaux du groupe Clamart Citoyenne (observations ins\u00e9r\u00e9es dans le registre \u00e9lectronique d’enqu\u00eate publique le 16 mai 2024) L\u2019association Clamart Citoyenne attire l\u2019attention du commissaire enqu\u00eateur et des Clamartois sur le contexte particulier du projet et fait part de son \u00e9tonnement sur l\u2019\u00e9tendue du p\u00e9rim\u00e8tre d\u00e9fini dans le dossier de d\u00e9claration d\u2019utilit\u00e9 publique…<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":34071,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"advgb_blocks_editor_width":"","advgb_blocks_columns_visual_guide":"","_kad_post_transparent":"","_kad_post_title":"","_kad_post_layout":"","_kad_post_sidebar_id":"","_kad_post_content_style":"","_kad_post_vertical_padding":"","_kad_post_feature":"","_kad_post_feature_position":"","_kad_post_header":false,"_kad_post_footer":false,"_kad_post_classname":"","jetpack_post_was_ever_published":false,"_jetpack_newsletter_access":"","_jetpack_dont_email_post_to_subs":false,"_jetpack_newsletter_tier_id":0,"_jetpack_memberships_contains_paywalled_content":false,"_jetpack_memberships_contains_paid_content":false,"footnotes":"","jetpack_publicize_message":"","jetpack_publicize_feature_enabled":true,"jetpack_social_post_already_shared":true,"jetpack_social_options":{"image_generator_settings":{"template":"highway","default_image_id":0,"font":"","enabled":false},"version":2}},"categories":[1],"tags":[842,140,583,1296,1298,764,1193,1297,1295],"class_list":["post-34068","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-uncategorized","tag-dup","tag-enquete-publique","tag-expropriation","tag-la-chaumiere","tag-observations","tag-pave-blanc","tag-preemption","tag-pression","tag-saint-george"],"author_meta":{"display_name":"CCadminWP","author_link":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/?author=1"},"featured_img":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/wp-content\/uploads\/2024\/05\/image-10-300x215.png","jetpack_publicize_connections":[],"jetpack_featured_media_url":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/wp-content\/uploads\/2024\/05\/image-10.png","coauthors":[],"tax_additional":{"categories":{"linked":["Uncategorized<\/a>"],"unlinked":["Uncategorized<\/span>"]},"tags":{"linked":["DUP<\/a>","Enqu\u00eate publique<\/a>","Expropriation<\/a>","La Chaumi\u00e8re<\/a>","Observations<\/a>","Pav\u00e9 Blanc<\/a>","Pr\u00e9emption<\/a>","Pression<\/a>","Saint George<\/a>"],"unlinked":["DUP<\/span>","Enqu\u00eate publique<\/span>","Expropriation<\/span>","La Chaumi\u00e8re<\/span>","Observations<\/span>","Pav\u00e9 Blanc<\/span>","Pr\u00e9emption<\/span>","Pression<\/span>","Saint George<\/span>"]}},"comment_count":"2","relative_dates":{"created":"Publi\u00e9 2 ans il y a","modified":"Mis \u00e0 jour 2 ans il y a"},"absolute_dates":{"created":"Publi\u00e9 le 17\/05\/2024","modified":"Mise \u00e0 jour le 17\/05\/2024"},"absolute_dates_time":{"created":"Publi\u00e9 le 17\/05\/2024 08:20","modified":"Mise \u00e0 jour le 17\/05\/2024 17:41"},"featured_img_caption":"","series_order":"","jetpack_sharing_enabled":true,"jetpack_shortlink":"https:\/\/wp.me\/p7cbn9-8Ru","jetpack_likes_enabled":true,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/34068","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=34068"}],"version-history":[{"count":2,"href":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/34068\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":34075,"href":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/34068\/revisions\/34075"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/media\/34071"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=34068"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=34068"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/clamart-citoyenne.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=34068"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}