Conseil municipal du mardi 7 juillet 2022

Conseil municipal du mardi 7 juillet 2022

Appel nominal. Désignation du secrétaire de séance. Approbation du procès-verbal intégral de la séance du Conseil municipal du 6 avril 2022. Le compte rendu est adopté à l’unanimité. Décisions du Maire Intervention de David Huynh Bonjour Monsieur le Maire, chers collègues, Six décisions concernent des Clamartois qui ont décidé de lancer des procédures contentieuses contre…

Au conseil municipal du 7 décembre 2021

DÉCISIONS DU MAIRE MARCHÉS PUBLICS ORDRE DU JOUR ET NOTE DE SYNTHÈSE FINANCES AFFAIRES SCOLAIRES ET PROJET ÉDUCATIF URBANISME & PROTECTION DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL ET HISTORIQUE BÂTIMENTS, MAÎTRISE D’OUVRAGE, STATIONNEMENT, TRANSPORTS, MOBILITÉS DOUCES DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET COMMERCE PETITE ENFANCE ET SANTÉ VIE ASSOCIATIVE SPORTS PERSONNEL AFFAIRES GÉNÉRALES XI) QUESTIONS DIVERSES Question de Philippe Saunier Question…