Archives par mot-clé : Contentieux

Conseil municipal du mercredi 30 novembre 2022

Appel nominal. Désignation du secrétaire de séance. Installation d’une nouvelle conseillère municipale de la majorité suite à une démission. Suite à la démission de Claude Laurens, Muriel Royo siège au conseil municipal. Le conseil municipal prend acte à l’unanimité. Installation … Continuer la lecture

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Conseil municipal du mardi 7 juillet 2022

Appel nominal. Désignation du secrétaire de séance. Approbation du procès-verbal intégral de la séance du Conseil municipal du 6 avril 2022. Le compte rendu est adopté à l’unanimité. Décisions du Maire Intervention de David Huynh Bonjour Monsieur le Maire, chers … Continuer la lecture

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Au conseil municipal du 7 décembre 2021

DÉCISIONS DU MAIRE MARCHÉS PUBLICS ORDRE DU JOUR ET NOTE DE SYNTHÈSE FINANCES AFFAIRES SCOLAIRES ET PROJET ÉDUCATIF URBANISME & PROTECTION DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL ET HISTORIQUE BÂTIMENTS, MAÎTRISE D’OUVRAGE, STATIONNEMENT, TRANSPORTS, MOBILITÉS DOUCES DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET COMMERCE PETITE ENFANCE ET … Continuer la lecture

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