Conseil municipal du jeudi 4 avril 2024
L’intégralité de ce conseil municipal est visible, en vidéo, ici ⤵
3. Approbation du procès-verbal intégral de la séance du Conseil municipal du 8 février 2024.
5. Présentation de l’état annuel de l’ensemble des indemnités des élus siégeant au Conseil municipal, au titre de tout mandat et de toutes fonctions exercés en leur sein et au sein de tout syndicat.
Le conseil municipal prend acte.
I) FINANCES
6. Approbation des comptes de gestion 2023 de la Ville et des budgets annexes de la restauration municipale, de l’Office du tourisme et des parcs de stationnement.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
7. Approbation des comptes administratifs 2023 de la Ville et des services annexes de la restauration municipale, de l’Office du tourisme et des parcs de stationnement.
Le groupe Clamart Citoyenne vote ABSTENTION.
8. Affectation des résultats 2023 du budget principal de la Ville de Clamart et des budgets annexes de la restauration municipale, de l’Office du tourisme et des parcs de stationnement.
Le groupe Clamart Citoyenne vote ABSTENTION.
9. Clôture d’autorisations de programmes / crédits de paiement (AP/CP).
Le groupe Clamart Citoyenne vote POUR.
10. Modification d’autorisations de programmes /crédits de paiement (AP/CP).
Le groupe Clamart Citoyenne vote ABSTENTION.
13. Octroi d’une garantie d’emprunt de la banque ARKEA à hauteur de 50% de 1 335 000 € à Vallée Sud Immo Park pour l’acquisition et travaux d’agencement d’un parc public de stationnement de 200 places situé parvis de la gare du Grand Paris Express.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
14. Octroi d’une garantie d’emprunt de la Caisse d’Épargne d’Île-de-France à hauteur de 50% de 1 335 000 € à Vallée Sud Immo Park pour l’acquisition et travaux d’agencement d’un parc public de stationnement de 200 places situé parvis de la gare du Grand Paris Express.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
15. Octroi d’une garantie d’emprunt de la Banque postale à hauteur de 50% de 1 335 000 € à Vallée Sud Immo Park pour l’acquisition et travaux d’agencement d’un parc public de stationnement de 200 places situé parvis de la gare du Grand Paris Express.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
16. Octroi d’une garantie d’emprunt de 2 950 943,79 € à Vallée Sud Habitat pour l’acquisition et la rénovation de 8 logements collectifs sociaux situés 17 rue Paul Vaillant Couturier à Clamart.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
17. Octroi d’une garantie d’emprunt de 2 382 409,76 € à Vallée Sud Habitat pour l’acquisition et la rénovation de 8 logements collectifs sociaux situés 18 boulevard des frères Vigouroux à Clamart.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
18. Octroi d’une garantie d’emprunt de 3 526 083,63 € à Vallée Sud Habitat pour l’acquisition et la rénovation de 12 logements collectifs sociaux situés 19 rue Hébert à Clamart.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
19. Octroi d’une garantie d’emprunt de 4 227 142,69 € à Vallée Sud Habitat pour l’acquisition en VEFA de 27 logements collectifs sociaux situés 119 à 131 avenue du Général de Gaulle à Clamart.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
11. Approbation du budget primitif de la Ville et des budgets annexes de l’Office du tourisme et des parcs de stationnement pour l’année 2024.
12. Vote des taux d’imposition pour l’année 2024.
Le groupe Clamart Citoyenne vote POUR.
20. Modification de la demande d’habilitation et d’utilisation à la DGFIP pour l’accès aux données fiscales avec l’interface API Impôt particulier pour le calcul du quotient familial.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
Il) URBANISME & PROTECTION DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL ET HISTORIQUE
21. Rétrocession par la société Nexity à la Ville de Clamart à titre gratuit de portions d’espaces verts le long de la rue du Commandant Duval.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
22. Bilan des acquisitions et cessions immobilières de la Ville de Clamart au titre de l’année 2023.
Le conseil municipal prend acte.
III) PETITE ENFANCE & SANTÉ
23. Adhésion de la Ville de Clamart à la Communauté professionnelle territoriale de santé de Châtillon, Clamart, Fontenay-aux-Roses, Malakoff et Vanves.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
24. Présentation d’un état des travaux de la Commission consultative des services publics locaux au titre de l’année 2023.
Le conseil municipal prend acte.
IV) DÉVELOPPEMENT DURABLE – ESPACES VERTS
25. Convention de partenariat relative à l’utilisation, l’entretien, l’aménagement et la sécurisation du parc forestier de Clamart et du théâtre de verdure en forêt domaniale de Meudon pour la période 2024-2026.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
26. Convention avec l’Office National des Forêts pour le World Cleanup Day du 20 septembre, journée mondiale du « nettoyage de notre planète ».
La délibération est adoptée à l’unanimité.
27. Convention de partenariat en matière de valorisation des excédents alimentaires entre la commune de Clamart et l’entreprise solidaire d’utilité sociale (ESUS) Excellents Excédents.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
V) CULTURE
28. Programmation 2024 du Théâtre de verdure – appel à projets aux associations culturelles clamartoises.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
29. Convention entre la Ville de Clamart et l’établissement public territorial Vallée Sud – Grand Paris pour l’organisation d’un orchestre au collège Maison Blanche de Clamart, impliquant des partenaires et des professeurs du Conservatoire à rayonnement départemental de Clamart.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
30. Règlement du jeu intitulé « Chasse aux trésors » dans le cadre des journées de la biodiversité 2024.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
VI) VIE ASSOCIATIVE
31. Octroi des subventions municipales aux associations pour l’année 2024.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
32. Octroi d’une subvention sur projet à l’association Clam’Art de Vivre dans le cadre de la deuxième édition du festival Festiclam’Art, son et inclusion le 8 juin 2024 à l’espace Saint-Jo.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
33. Octroi d’une subvention sur projet à l’association Stela-Sainte-Émilie dans le cadre d’un projet intergénérationnel entre l’EHPAD Sainte Émilie et le centre de loisirs La Fontaine de Clamart le 6 mars 2024.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
34. Octroi d’une subvention sur projet à l’association Scouts et guides de France pour l’organisation d’un camp scout en Autriche du 12 au 25 août 2024.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
35. Octroi d’une subvention sur projet à l’association Juste Dance pour l’organisation du « Battle de Clamart » en 2024.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
36. Convention d’objectifs et de moyens entre l’association Juste Dance et la Ville de Clamart.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
VII) SPORTS
37. Octroi d’une subvention sur projet à l’association Nihon Taï Jitsu.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
38. Octroi d’une subvention sur projet à l’association Clamart Course sur Route 92.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
39. Dénomination du Club-House de Rugby du complexe sportif de la Plaine à Clamart.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
VIII) AFFAIRES GÉNÉRALES
40. Syndicat Intercommunal Funéraire en Région Parisienne (SIFUREP) : restitution de la compétence cimetière et révision statutaire.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
IX) PERSONNEL
41. Communication du rapport annuel sur la formation des élus financée par la Ville de Clamart.
Le conseil municipal prend acte.
42. Versement d’une prime exceptionnelle aux agents des centres de santé de la ville de Clamart dans le cadre de la dotation exceptionnelle qui fait suite au décret n°2023-860 du 6 septembre 2023.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
43. Modification du tableau des effectifs.
Le groupe Clamart Citoyenne vote ABSTENTION.