Conseil municipal du mardi 7 janvier 2025
1. Appel nominal.
L’intégralité de ce conseil municipal est visible, en vidéo, ici ⤵
1. Appel nominal.
2. Désignation du secrétaire de séance.
I) AFFAIRES GÉNÉRALES
3. Élection du Maire.
David HUYNH présente sa candidature au nom du groupe Clamart Citoyenne.
Madame Michèle BLANC préside la séance. Jean-Didier BERGER fait un long discours (10 minutes), en forme de bilan de mandat puis présente la candidature d’Yves COSCAS, maire-adjoint, conseiller départemental, vice-président du Territoire VSGP.
Résultats du vote :
45 votants (enveloppes déposées)
2 votes Blancs
Yves COSCAS 34 voix
David HUYNH 9 voix
Yves COSCAS est élu à la majorité absolue.
4. Fixation du nombre d’adjoints au Maire.
Le Conseil municipal fixe à l’unanimité à treize le nombre des Adjoints au Maire.
La délibération est adoptée à l’UNANIMITÉ.
5. Élection des adjoints au Maire.
Une seule liste, conduite par Madame Christine QUILLERY, est présentée.
Résultats du vote :
43 votants
2 NPPV
9 votes Blancs
Liste de Christine QUILLERY 34 voix
La liste de la majorité l’emporte et les adjoints qu’elle a présentés sont élus.
6. Fixation du nombre d’adjoints de Quartier.
Le Conseil municipal fixe à l’unanimité à quatre le nombre des Adjoints de quartier.
7. Élection des adjoints de Quartier.
La majorité présente une liste de 4 noms.
Résultats du vote :
43 votants
2 NPPV
9 votes Blancs
Liste de la majorité 34 voix
La liste de la majorité l’emporte et les quatre adjoints de quartier qu’elle a présentés sont élus.
8. Établissement public territorial « Vallée Sud – Grand Paris » – Élection d’un conseiller territorial.
Jean-Didier Berger est contraint de démissionner de la présidence du Territoire VSGP en raison des règles interdisant le cumul.
Jean-Didier Berger et Jean-Luc Py sont candidats au poste de conseiller territorial de VSGP.
Résultats du vote :
45 votants
9 votes Blancs
Jean-Didier Berger 34 voix
Jean-Luc Py 2 voix.
Jean-Didier Berger est élu conseiller territorial.
9. Désignation d’un membre au sein de la Commission municipale permanente n°2 – ressources humaines, affaires générales, élections, communication.
Yves COSCAS en devient président de droit et doit être remplacé par un autre conseiller municipal.
Le groupe Clamart Citoyenne ne prend pas part au vote, le reste de l’opposition non plus.
Jean-Didier BERGER est élu à l’unanimité.
10. Désignation d’un membre au sein de la Commission municipale permanente n°5 – urbanisme, logement, démocratie locale, commerce.
Idem.
Le groupe Clamart Citoyenne ne prend pas part au vote, le reste de l’opposition non plus.
Arnaud DELROT est élu à l’unanimité.
11. Désignation des membres de la Commission d’appel d’offres (CAO).
5 sièges sont à pourvoir suite aux départs de plusieurs conseillers municipaux. Quatre pour la majorité, un pour le groupe Clamart Citoyenne.
Sont présentés par la majorité Michèle BLANC, Jacqueline MINASSIAN, Jean-Jacques LE ROUX, Benoît DESCHAMPS, suppléants Samira AALLALI, Jean MILCOS et Sylvie DONGER.
Pierre CARRIVE présente sa candidature, sa suppléante sera Agnès HARTEMANN.
Les cinq candidats présentés sont élus à l’unanimité, le reste de l’opposition, hors Clamart Citoyenne, ne prend pas part au vote.
12. Désignation des membres de la Commission spécialisée des procédures adaptées (MAPA).
Sont présentés par la majorité Michèle BLANC, Jacqueline MINASSIAN, Jean-Jacques LE ROUX, Benoît DESCHAMPS, suppléants Samira AALLALI, Jean MILCOS et Sylvie DONGER.
Pierre CARRIVE présente sa candidature, sa suppléante sera Agnès HARTEMANN.
Les cinq candidats présentés sont élus à l’unanimité, le reste de l’opposition, hors Clamart Citoyenne, ne prend pas part au vote.
13. Désignation d’un membre au sein de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL).
Yves COSCAS en devient président de droit et doit être remplacé par un autre conseiller municipal.
Le groupe Clamart Citoyenne ne prend pas part au vote, le reste de l’opposition non plus.
Sylvie DONGER est élue à l’unanimité.
14. Désignation d’un membre au sein du Conseil d’école de l’école élémentaire Charles de Gaulle A.
Yves COSCAS en devient président de droit et doit être remplacé par un autre conseiller municipal.
Le groupe Clamart Citoyenne ne prend pas part au vote, le reste de l’opposition non plus.
Véronique de la TOUANNE est élue à l’unanimité.
15. Pré-désignation d’un membre du Conseil d’administration de Vallée Sud Habitat (VSH), Office Public de l’Habitat du Territoire Vallée Sud – Grand Paris.
Jean-Didier BERGER démissionne du CA de VSGP dont il était membre de droit.
La majorité propose Jean-Didier BERGER pour le remplacer.
Le groupe Clamart Citoyenne ne prend pas part au vote, le reste de l’opposition non plus.
Jean-Didier BERGER est élu à l’unanimité.
16. Délégation d’attribution du Conseil municipal au Maire, en application de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
Le groupe Clamart citoyenne vote CONTRE, le groupe Clamart autrement s’abstient, le reste POUR.
La délibération est adoptée.
17. Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux.
Le groupe Clamart citoyenne vote CONTRE, le groupe Clamart autrement s’abstient, le reste POUR.
La délibération est adoptée.
18. Majoration des indemnités de fonction du Maire et de l’ensemble de ses Adjoints.
La majorité a la possibilité de s’octroyer une majoration de ses indemnités de 15% car Clamart est chef-lieu de canton.
Le groupe Clamart citoyenne vote CONTRE, le reste POUR.
La délibération est adoptée.
19. Frais de représentation du Maire.
La délibération est adoptée à l’UNANIMITÉ.
20. Moyens mis à disposition des Élus pour l’exercice de leurs délégations.
La délibération est adoptée à l’UNANIMITÉ.
21. Droit à la formation des Élus.
La délibération est adoptée à l’UNANIMITÉ.
22. Frais de déplacement des Élus.
La délibération est adoptée à l’UNANIMITÉ.
23. Collaborateurs de cabinet.
La ville peut avoir trois collaborateurs de cabinet. Il est proposé de reconduire ce chiffre.
La délibération est adoptée à l’UNANIMITÉ.
II) VIE ASSOCIATIVE
24. Octroi d’une subvention exceptionnelle à la Croix Rouge Française en faveur des victimes du passage du cyclone Chido à Mayotte.
Octroi d’une subvention de 5 000€ à la Croix-Rouge Française.
La délibération est adoptée à l’UNANIMITÉ.
